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 Gourdino (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Gourdino (DCD)   Dim 3 Oct 2010 - 8:33

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 12 septembre 1458



Acte d'accusation



Citation :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de trahison. En effet, Messire Gourdino a tenté de prendre la mairie de Verdun.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gourdino

les faits :

Dans la nuit du 24 au 25 juin, Gourdino a été surpris par un milicien du nom Kilky en pleine action, tentant d'assaillir la mairie.


Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison:

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm

Assignation du prévenu faites en Ba : http://img412.imageshack.us/img412/6166/gourdino.jpg


Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article 52 : L�incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d�incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur

Le rapport du milicien Kilky, témoin de la tentative de révolte :
http://nsa15.casimages.com/img/2010/06/26/10062610552687380.jpg

Sieur Gourdino par les faits qui vous sont reprochés et selon l'article 48 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 3 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d�une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

Telles que prévues par l'article 26 :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.

Sieur Gourdino, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 26 juillet 1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Bonjour à tous!
Je reconnais cette attaque.
Par contre je suis fort étonné et fâché. Je n'étais pas seul lors de cette attaque!
Pourquoi sois-je le seul accusé?

Une bande de brigand m'a fait miroiter une grosse somme d'argent si je participait à cette attaque.
Evidemment je n'ai jamais rien touché mais me voila dans les ennuis alors que mes complices ne sont pas inquiétés.

Je propose donc à la cour une négociation : Je peux dénoncer mes complices et commanditaires en échange d'un acquittement ou d'une peine légère.

J'espère que cette offre vos intéressera.


verdict



Citation :
Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Gourdino Duché de Lorraine,

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni malgré le fait que vous n'étiez pas seul,

Je vous condamne à une peine de 1 jour de prison et à payer une amende de 20 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 12/09/1458.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 20 écus.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 3 OCTOBRE 1458
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