Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Carlisle_cullen (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Carlisle_cullen (DCD)   Dim 3 Oct 2010 - 8:59

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 22 septembre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce jour, 14ème d'août de l'an de grâce 1458, Carlisle_cullen comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour Joker44.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Luky.strike vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B, Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Vous avez en effet tenté de vous révolter devant la mairie de Bourbon le 29 juillet 1458.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :"

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Preuve 1: http://img237.imageshack.us/img237/9970/joker44.jpg
Preuve 2: Avis 129c
Preuve 3: http://img267.imageshack.us/img267/8508/testcarlislecocma2.jpg

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense :*

"Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »



1ére plaidoirie


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire


Citation :
*Le Procureur prit la parole.*
Bien, les faits sont clairs et les preuves suffisantes, de plus l'accusé ne s'est pas présenté à son propre procès, ce qui prouve qu'il se moque ouvertement de notre Justice et de nos lois. Et cela, nous ne pouvons le tolérer.
En conséquence je demande au Juge 3 jours de prison à l'encontre de l'accusé.
*Fini.*


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



verdict



Citation :


Moi, Lakdan, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce PrincesseLaure, va rendre à présent le verdict opposant Carlisle_cullen à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilitée de l'accusé,
De part l'absence de l'accusé,

Je vous condamne à 3 jours de prison.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 22/09/1458.



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 3 OCTOBRE 1458
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Carlisle_cullen (DCD)
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