Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae

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AuteurMessage
Noeline
Intoxiqué par les RRs
Noeline


Nombre de messages : 3535
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Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae Empty
MessageSujet: Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae   Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae EmptyJeu 28 Oct 2010 - 6:28

Ordonnance du 30 Juin 1457.

Citation :
Par la présente ordonnance, nous Tixlu, duc du Bourbonnais Auvergne, déclarons les Lions de Juda personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion de cette organisation sur notre territoire se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 30 juin 1457,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Thibaud Xavier de Ludgarès, duc du Bourbonnais Auvergne

Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae Bajpv4

Ordonnances du 18 Mai 1458.

Citation :
Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons l'organisation brigande des Hydres non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion sur notre territoire de tout membre présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne
Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae Sceauguyjaune

Citation :
Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons l'organisation brigande l'Eldorado non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion sur notre territoire de tout membre présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne
Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae Sceauguyjaune

Citation :
Avis à tous,

Étant donné les renseignements dont nous disposons quant aux intentions clairement néfastes de ces personnes envers notre Duché,
Étant donné que dans le contexte actuel il est absolument hors de question de laisser des suspects s'agglutiner tranquillement sur notre territoire et en particulier en notre Capitale,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons le dénommé Oesophage personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne.
Cette personne doit retourner dès ce jour d'où il vient et quitter sur l'instant notre territoire, sans quoi il se verra sanctionné par la force sans sommation, comme toute personne vue en sa compagnie, et ce jusqu'à sortie du territoire.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne
Ordonnances concernant les personnes déclarées Non Gratae Sceauguyjaune

Ordonnances du 11 Juin 1458.

Citation :
Avis à tous,

Étant donné les renseignements dont nous disposons sur ces personnes et leur participation avérée à la prise du Château d'Orléans le mois dernier.
Étant donné que dans le contexte actuel il est absolument hors de question de laisser des suspects s'agglutiner tranquillement sur notre territoire et en particulier en notre Capitale,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons les dénommés

Attia.
Burrich
Cerdanne
Djenesa

Fraxie
Grenade
Kar1
Lilo-akao

Nerevarine
Sadnezz
Verso
Ygerne


comme personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne.

Ceux d'entre eux qui sont arrivés sur nos terres (en rouge) doivent quitter sur l'instant notre territoire sous peine de se faire poutrer sans sommation par nos armées.
Il leur est évidemment interdit d'emménager chez nous et en l'absence de coopération ils seront traqués jusqu'à assurance de leur sortie hors de nos frontières.

Fait à Clermont le 11 juin 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne
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