Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Bartholomet (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Bartholomet (DCD)   Sam 30 Oct 2010 - 9:04

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 25 octobre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1458, Messire Bartholomet comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Messire Eloy_dazayes .

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Bartholomet vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Sire Eloy_dazayes a été agressé par un homme dans la nuit du 22 au 23 juin 1458 entre les villages de Thiers et de Montbrisson (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de la prévôt Sakurahime qui la déposa au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 120 écus, de 2 miches de pain, et d'un bâton .

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'un des hommes a été identifié immédiatement en la personne du Sieur Bartholomet.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve 1 : certificat de la victime : http://www.casimages.com/img.php?i=100625113941870010.jpg
Preuve 2 : Plainte 1/2 : http://img266.imageshack.us/img266/7576/plainte1.jpg
Plainte 1/2 : http://img713.imageshack.us/img713/9329/plainte2.jpg
Assignation : http://img8.imageshack.us/img8/8779/assabrtholomoet.jpg



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »



Première plaidoirie de la défense



Citation :
bartholomet pénétra dans la salle. Je suis donc coupable au premier réquisitoire de l'accusation d'après vos propres mots. Comment voulez vous que j'essaye de me défendre? les dés sont déjà jetés. Pour revenir au soi disant vol, nul doute que prouver ma bonne foi est perdu d'avance mais je vais tenter de retourner les faits. J'aurais soi disant voler un bâton.. en hiver je dis pas pour allumer un feu et encore si le bois fut vraiment sec.. mais en juin. Et pourquoi ne pas avoir voulu se défendre avec puisque ce genre d'outil sert avant tout à ça. De plus, en analysant le courrier du plaignant, il stipule qu'il n'a aucune preuve de ce que je lui ai soit disant volé. Que dois je en conclure? que l'homme cherche à arrondir ses fins de mois en affabulant sur un vieillard qui n'a plus la mémoire nécessaire pour se rappeler de ce qu'il faisait une nuit d'été en auvergne..
M. Le juge, je n'ai plus rien à dire.


Réquisitoire



Citation :
*Le procureur s'avança, on lui a avait piqué son bureau durant le procès, il du donc se mettre à la barre des témoins pour faire son réquisitoire.*

Votre Honneur, l'accusé se présente devant nous, nous n'avons aucun témoignage oral ce qui aurait pu être bien utile pour être sûr que la personne arrêtée et bien la personne qui a brigandé messire Eloy d'Azayes.
Devant le manque de témoignage et du fait que l'accusé ne peut se défendre après mon réquisitoire, je demande la relaxe.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
l'accusation ne trouve rien à dire? de quoi m'accuse t'on alors? M. le juge je ne comprend pas. Merci de votre clairvoyance.



verdict


Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Bartholomet à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part la lettre de témoignage
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni


Je vous condamne à 3 jours de prison et à payer une amende de 10 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 25/10/1458




DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 30 OCTOBRE 1458
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Bartholomet (DCD)
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