Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Athenaisse (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Athenaisse (DCD)   Sam 30 Oct 2010 - 17:28

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 22 octobre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jour de octobre de l'an de grâce 1458, Dame Athenaisse comparait devant lle Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Dame Deoran.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Athenaisse vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Dame Deoran a été agressée dans la nuit du 9 au 10 septembre 1458 par un homme et une femme entre Aurillac et Murat (preuve n°1).
Ayant tenté de se défendre, elle réussi à arracher des papiers appartenant aux deux malfrats. Par chance, leurs noms sont tout à fait visibles sur lesdits parchemins. Parmi ces deux personnes, il apparu que la femme qui l'avait agressé est connue sous le nom d'Athenaisse.
Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Sakurahime (preuve n°2 et n°2 bis) après s'être renseignée au village, auprès du tribun, Missanasthasia qui malheureusement eu connaissance du nom de ses agresseurs (preuve n°3)

La victime Deoran déclare le vol d'une miche de pain et de quelques écus.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Dès réception de la plainte, le prévôt Sakurahime constitua le dossier de plainte, le nom des deux brigands ayant été divulgué à une personne n'appartenant pas au bureau du brigandage.
En conséquence, le dossier est présenté directement ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Il a été reconnu et assigner à résisdence à Aurillac le 23 septembre 1458 (preuve 4)



Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve 1 : Certificat de la victime : http://i24.servimg.com/u/f24/11/54/34/86/racket10.jpg
Preuve 2 : plainte 1/2 : http://img810.imageshack.us/i/plainte1.jpg/
Preuve n°2 bis : plainte 2/2 : http://img714.imageshack.us/i/plainte2a.jpg/
Preuve 3 : courrier du tribun Dame Missanasthasia
Preuve 4 : assignation : http://www.casimages.com/img.php?i=10100705593682862.jpg



Courrier du tribum Missanasthasia (preuve3) :

* Expéditeur : Missanasthasia
* Date d'envoi : 11/09/2010 - 10:16:52
* Titre : Bonjour

* Bonjour Saku,

Je t'envoie missive, pour te dire, qu'une Dame du nom de Deoran, va surement te contacter car elle c'est fait brigander. Aucun problème la dedans!

( Mais en regardant son profil, j'ai vu qu'elle avait mis les noms de ses brigands, je cite: 10-09-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Athenaisse et de Robin_flynn.)

Je voulais te prévenir, sinon si elle veut des miches de pains, si tu pouvait me dire, si elle avait portez plainte, que je lui remettes ses deux miches.

Merci d'avance.

Anasthasia




*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



L'accusation a appelé Missanasthasia à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Anasthasia venait de recevoir missive du tribunal, apparemment elle était appelée à témoigner à la barre. La jeune femme se hâta, cherchant en même temps dans sa mémoire ce qui c'était passée.

" Bonjour je me présente MissAnasthasia, tribun de Murat. J'étais en poste quand Dame Deoran m'a envoyée missive pour me dire qu'elle avait été brigander. Avec un réflexe, j'ai jeter un �il sur sa fiche, et là j'ai vu qu'elle avais mis le nom de ses agresseurs.
J'ai ensuite envoyée une missive que vous avez, à Sakurahime, pour la prévenir du brigandage et de la divulgation des noms."


La jeune femme s'arrêta un instant, elle ne savais que dire d'autres, au vu que les faits datait un peu.


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur entra dans le tribunal pour écouter le témoignage de la tribun et constata l'absence de défense de l'accusé.*

Votre Honneur.

L'accusé n'a pas daigné venir se défendre ce qui prouve sa culpabilité.
Devant cet état de fait nous demandons la condamnation de l'accusé.

Nous demandons la peine suivante : 3 jours de prison et 50 écus d'amende au Roy.

Merci votre honneur.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de Brigandage.

Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Athenaisse à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni
De par sa non présence dans notre tribunal

Je vous condamne à 3 jours de prison et à payer une amende de 50 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 22/10/1458



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 30 OCTOBRE 1458
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