Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lolits (DCD)

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Lolits (DCD)   Sam 6 Nov 2010 - 13:30

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de la loi martiale le 25 octobre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 10ème jour de septembre de l'an de grâce 1458, Dame Lolits comparait devant lle Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Lolits vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour non respect de la loi martiale selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


"LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort. "


"Ordonnance de la loi martiale :


"A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à la maréchaussée ou l’armée, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 3 septembre 1458

Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

"




D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Le 4 septembre 1458, un courrier a été envoyé à Dame Lolits, résidente de Sarlat dans le Comté du Périgord, par la maréchaussée d'Aurillac pour l'avertir de la promulgation de la loi martiale faite par la Duchesse du BA le 3 septembre 1458 et de la demande faite à l'ensemble des personnes non résidentes en BA de quitter le duché dans les 3 jours qui suivent la réception du courrier. Au matin du 8 septembre, Lolits étant toujours présente à Aurillac d'après le rapport de douane, un courrier de dernier avertissement lui a été envoyé, lui donnant jusqu'au 10 septembre pour respecter la loi martiale.

Finalement, le 10 septembre, l'Aspirant maréchal Valexan constatant que Lolits était toujours présente à Aurillac, l'a assigné jusqu'au 20 septembre 1458 à Aurillac et a monté un dossier à son encontre pour trouble à l'ordre public.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve 1: Témoignage de l'aspirant maréchal et douanier Valexan.


Preuve de la présence de Lolits à Aurillac le 10 septembre 1458 :
http://www.casimages.com/img.php?i=100910035817141482.jpg

Preuve 3: Assignation
http://www.casimages.com/img.php?i=100910040615367944.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Monsieur le juge,
Malheureusement je ne sais pas pourquoi je comparais ici car tout ce que j'ai fait depuis mon arrivée a été de me présenter à la mine pour travaille en attendant l'arrivé de mes amis avant de continuer mon chemin.
Ne connaissant pas les règles sur combien de temps je pouvais rester ici, je suis désolée de les avoir rompus.
Cordialement,

Dame Lolits


L'accusation a appelé Valexan à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Mme le Juge, M. le procureur, je me présente, Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, Vicomte de Salers et Seigneur de Saint-Christophe. J'occupe la charge de Maréchal en la ville d'Aurillac. Le 4 septembre 1458, un courrier a été envoyé à Dame Lolits, résidente de Sarlat dans le Comté du Périgord, et ce par la maréchaussée d'Aurillac pour l'avertir de la promulgation de la loi martiale décidée par la Duchesse du BA le 3 septembre 1458 et de la demande faite à l'ensemble des personnes non résidentes en BA de quitter le duché dans les 3 jours qui suivent la réception du courrier. Au matin du 8 septembre, ayant constaté sur le rapport de douane que cette personne était toujours présente à Aurillac, un second courrier lui a été envoyé, en guise de dernier avertissement, lui donnant jusqu'au 10 septembre pour respecter la loi martiale. Finalement, le 10 septembre, constatant à nouveau que Lolits ne s'était pas pliée à l'injonction qui lui avait été faites de quitter le duché du BA et était toujours présente à Aurillac, je l'ai assigné jusqu'au 20 septembre 1458 à Aurillac et ai monté un dossier à son encontre pour trouble à l'ordre public, conformément à la loi. Je vous remercie de votre attention.



Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Le procureur entra dans le tribunal où une fois de plus on lui avait volé son bureau, il se demandait si ce n'était pas une blague de la Juge ou du Vice Duc.
Se mettant donc à nouveau à la barre des témoins.*

Votre honneur, l'accusée ici présente ne semble pas se rendre compte qu'elle n'a pas respecté nos lois.
Or deux courriers lui ont été envoyés comme le témoigne le maréchal Valexan.

En conséquence, je demande une amende de 20 écus au Roy et une journée de prison.

Merci votre honneur.


Verdict



Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Lolits à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre nom respect de notre loi martial
De part n'avoir pas daigner répondre à notre maréchal
De part de sa non présence dans ce tribunal


Je vous condamne à 1 jour de prison et à payer une amende de 20 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 25/10/1458



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 5 NOVEMBRE 1458
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Lolits (DCD)
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