Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Biliam

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Biliam   Ven 12 Nov 2010 - 12:56

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 5 novembre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 26ème jour de septembre de l'an de grâce 1458, Biliam comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère Marigny, requérant pour la Mairie de Murat.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«Vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trahison pour vous être révolté contre la Mairie de Murat, dans la nuit du 22 au 23 avril 1458. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Dans la nuit du 22 au 23 avril 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Biliam, a été repéré par Messire Alexis57, membre de la milice de la ville ce nuit là. D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Murat. Néanmoins, les membres de garde de la maréchaussée n’ont reconnu aucun assaillant. Bénéficiant de la liste des membres des miliciens, l’Adjointe au prévôt Beths a contacté les différents membres de garde. Messire Alexis57 a reconnu l’un des assaillants.
Dès réception du témoignage (preuve 1), l’adjointe au prévôt a monté un dossier de plainte.
Vous trouverez en annexes la copie inventaire des preuves."

Preuve 1: http://img18.imageshack.us/img18/5692/copieecranx.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire


Citation :
Le Procureur regarda la salle qu'il trouva plutôt vide...Pas de défense de l'accusé, pas de témoins...

Votre honneur, dans cette affaire nous manquons je trouve de matière à juger.
Le seul témoin n'est pas venu, l'accusé semble muet.

Toutefois celui-ci ne s'étend pas défendu, on peut donc conclure à sa culpabilité.

Je demanderai donc la peine suivante :
- 1 journée dans nos geôles pour ce grand benêt.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Biliam à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que son acte ne peut rester impuni
De part de sa non présence dans ce tribunal


Je vous condamne à 1 jour de prison et à payer une amende de 30 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 05/11/1458



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 12 NOVEMBRE 1458
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