Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Exor6 (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Celiane
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Exor6 (DCD)   Ven 12 Nov 2010 - 16:49

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de la loi martiale le 5 novembre 1458


Acte d'accusation



Citation :
En ce 23ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458, Messire Exor6 comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Exor6 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour non respect de la loi martiale selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


"LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort. "


"Ordonnance de la loi martiale :


"A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à la maréchaussée ou l’armée, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 3 septembre 1458

Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

"




D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Le 3 septembre 1458 la duchesse Princesselaure a déclaré la loi martiale sur le territoire du Bourbonnais-Auvergnat invitant les étrangers à quitter le duché le plus rapidement possible sous peine de poursuite. Le lendemain, le 4 septembre 1458, Exor6 déménage à Montbrisson et le 6 septembre se met en retraite.

Le 3 septembre 1458 le douanier de Montbrisson Althiof écrit au sieur Exor6 pour l'inviter à quitter le plus rapidement possible les terres du duché. (preuve 1) Le 4 septembre le sieur déménage, or il est bien précisé dans l'ordonnance qu'un déménagement durant la loi martiale n'exclut pas le fait de devoir quitter le duché, la douanière Korydwen l'a donc prévenu par courrier (preuve 2). Le 6 septembre ce sieur se met en retraite (preuve 3). 3 jours se sont écoulés entre l'avertissement et la mise en retraite, il avait tout a fait le temps de quitter le duché, surtout que Montbrisson se trouve à 2 jours de marche de Lyon.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

preuve 1 : témoignage oral ou écrit d'Althiof.
preuve 2 : http://i23.servimg.com/u/f23/12/33/91/15/exor110.jpg & http://i23.servimg.com/u/f23/12/33/91/15/exor210.jpg
preuve 3 : témoignage oral ou écrit de Korydwen.
preuve 4 : assignation : http://img63.imageshack.us/img63/8479/exor6.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Votre ignominie honneur,

Faites donc ce que vous avez à faire.
Encore une affaire passionnante n'est-ce pas ?!
Eh !
Il va sans dire que je ne proteste même pas tout ce laïus si bien dit et que je reconnais avoir mis le trouble dans ce village.

Bref, vais pas m'égosiller le sifflet devant vous.

Qu'il en soit ainsi votre éminentissime honneur.


L'accusation a appelé Althiof à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
* Althiof avait été supris d'être appelé à la barre. En voyant le nom il s'était même interrogé sur l'affaire dont il n'avait plus souvenir à ce moment là. Il passa donc par le bureau du procureur pour se rafraichir la mémoire *

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, Membre de la Cour,

Mon témoignage sera bref car les faits sont en vérité très simple. La Loi martiale a été ordonnée par la Duchesse Princesselaure le 3 septembre de cette année. En faisant la douane j'ai alors remarqué que Sire Exor6 était résident de Bertincourt en Artois, ce même jour. Je lui ai alors envoyée courrier pour l'informer de la loi martiale et lui demander soit d'obtenir un laissez-passer soit de quitter le duché dans les 3 jours. Pourtant, le 4 septembre Exor6 a emménagé à Montbrisson d'après la douane, ce qui était formellement interdit dans l'annonce. Il n'a pas quitté le duché et s'est mis en retraite le 6 septembre, de mon avis pour tenter d'échapper à la justice.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


L'accusation a appelé Korydwen à la barre



Citation :
Voici son témoignage :
*Korydwen arriva au tribunal, elle vit avec surprise que son époux était passé avant elle, elle tâcha de se souvenir de l'affaire*

Bonjour, madame le juge, messire le procureur.
Comme vous l'a dit messire Althiof, l'affaire est fort simple, suite à sa lettre, le messire a déménagé à Montbrisson, je lui ai donc envoyé une missive le jour même, à savoir le 4 septembre afin de lui préciser que le déménagement ne lui permettait pas de rester dans le duché et qu'il devait le quitter. Or à peine quelque jour plus tard, le 6 septembre, le messire se mettait en retraite. Sans aucune réponse au différente missive, réponse qui aurait pu prouver sa bonne foi. Nous en avons donc conclue qu'il espérait ainsi échapper à la loi martiale et à toute poursuite.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Korydwen se recula*


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écoute les deux témoignages ainsi que la défense de l'accusée.*

Votre honneur, l'accusé y présent montre une attitude plus que dédaigneuse envers ce tribunal.
Devant les témoignes de deux membres de la prévôté confirmant les faits commis par l'accusé et devant l'irrespect de l'accusé, nous demandons la peine suivante.

- 2 jours dans les geôles.
- 10 écus d'amende au Roy.

Merci votre honneur.


Verdict



Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Exor6 à nostre Duché.

Et bien c'est du joli de s'exprimer ainsi.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part n'avoir pas respecter notre loi martial
De part votre façon de dénigrer nos témoins

Je vous condamne à 2 jours de prisons et une amende de 10 écus pour notre bon roy.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 05/11/1458


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 12 NOVEMBRE 1458[/center]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Exor6 (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Exor6 (DCD)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: