Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Blondinet (DCD)

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MessageSujet: Blondinet (DCD)   Ven 3 Déc 2010 - 13:59

Récapitulatif des accusations

Accusé reconnu coupable de Trahison le 2 octobre 1458

Mise en accusation

Citation :
En ce 01er jours du mois de Aoutt de l'an de grâce 1458, Messire Blondinet, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Blondinet, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet,
Le 22 mai 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Blondinet, a été repéré par le maréchal Fbgimli33, de garde pour la maréchaussée. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://img24.imageshack.us/img24/9559/screenrvoltemuratdu2205.jpg
Preuve 2 : Assignation


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Plaidoirie de la défense

Citation :
Celui ci ne sait pas présenté.

Réquisitoire

Citation :
*La procureur écouta la défense, ne pouvant que sourire devant la nom présence de se messire*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et surtout de son attitude envers la justice pour ne pas être présent.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncer du verdict

Citation :
Moi Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Blondinet à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part de son acte qui ne peut rester impuni
De part de votre non présence en ce tribunal

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 0 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 2/10/1458

Je te laisse envoyé Celiane Very Happy

DOSSIER CLASSE LE 3 DECEMBRE 1458
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Blondinet (DCD)
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