Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kmil

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Kmil   Sam 4 Déc 2010 - 11:44

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25 octobre 1458



Acte d'accusation



Citation :
En ce 7ème jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1458, Messire Kmil comparait devant le Juge Lakdan présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Messire Sukhoi, Aspirant Maréchal de Montbrisson.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Kmil vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Messire Sukhoi Aspirant Maréchal de Montbrisson , le 05 Octobre 1458 à était victime de coup violant de la part de Messire Kmil.

Moi Belleetoile Maréchale de Montbrisson vois arriver Messire Sukhoi dans ma taverne le visage en sang je lui demande ce qui ce passe et me dit avoir été agressé par Messire Kmil je lui demande si témoin et me répond positivement “ Miel notre maire, all07, Littlejohn” arrive sur ses entre faits Messire Kmil , je demande à Messire Sukhoi d’aller chercher les témoins qui étaient dans la taverne d’à coté.

A leur arriver je leur demande de bien vouloir me dire les faits. ( Preuves N° 1 2 3 4 5 6 7 ).
J’en conclu que Messire Kmil a bien fait acte de violence sur Messire Sukhoi à qui je demande de porter plainte, et dans la même nuit ce Messire envois un courrier de menace sur la personne de Messire Sukhoi (preuve N° 8 )

Il a été reconnu et assigner à résidence à Polignac le 26 septembre 1458 (preuve 9 )


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve N°1: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil10.jpg
Preuve N°2: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_a10.jpg
Preuve N°3: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_b10.jpg
Preuve N°4: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_c10.jpg
Preuve N°5: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_d10.jpg
Preuve N°6: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_g10.jpg
Preuve N°7: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/kmil_h10.jpg
Preuve N°8: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/mena10.jpg
Preuve N°9: http://i21.servimg.com/u/f21/13/51/67/21/ass_km10.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Bonsoir votre honneur,
je suis choqué d'entendre ces propos de la part de la maire de mon village dans lequel j'habite depuis 2 ans... C'est une vraie conspiration! Une relaxe est bien évidement d'usage ici car les "preuves" ne prouvent rien justement... Je n'ai rien fait ayant touché la quiétude de mon village et je ne comprend pas l'acharnement malsain à me pousser en justice. Je n'ai jamais eu de problème de ce genre auparavent, pensez bien que cette accusation de la part d'un aspirant maréchal est tout a fait déplacée...
Sur ce, je n'ai rien de plus a vous dire que mon innocence et mon oncompréhension, je n'ai rien à faire ici...
Merci de m'avoir écouté votre honneur


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
Bonsoir votre honneur,

Pas d'accusation: pas de victime.
Pas de victime: pas de coupable.
Et pas de coupable: acquitement...

Je pense que l'accusation vient de tout dire: RAS.


La défense a appelé Trollfarceur à la barre



Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur bonjour,

Je suis messire Trollfarceur et je viens assurer la défense de messire Kmil.

Je tenais a souligner l'insuffisance des preuves et leur manque d'objectivité, en effet la preuve numéro 8 n'est pas une copie du message original reçut par le dénommé Sukhoi, nous sommes donc en droit de nous poser la question de la légitimité de ce courrier qu'il aurait prétendument reçut de la part de mon client.

De plus les autres preuves ne montrent pas les agressions reprochées a mon client, certes elles montrent des paroles qui ont sans doute dépassées sa pensée et pour lesquelles il présentera ses excuses bien évidemment.
Car j'ai beau regarder les autres preuves, certes son langage n'est pas des plus correct et cela nous ne pourrons le nier, mais la preuve n°1 nous ne voyons que dame Belleetoile sortir son épée, et dame Miel qui tiens sa dague. Cette preuve ne montre pas pas que mon client est montre quelconque agression envers elles. Et ces accusations de coups sur la personne de Sukhoi nous n'en avons pas les preuves juste des témoignages de personnes proches de M. Sukhoi dont l'objectivité pourrait être mis en défaut.

Monsieur le juge en l'absence de preuves plus tangibles je vous demanderai la plus grande clémence envers mon client, qui je l'espère saura éviter a l'avenir de provoquer des vagues.


Réquisitoire


Citation :
Votre Honneur, l'accusé ici présent a proférer insultes et aurait porter un coup à l'encontre de Messire Sukhoi, aspirant maréchal de son état.

La maréchale Belleétoile a témoigné avoir retrouvé la victime le visage en sang suite à cette altercation.
Les preuves que nous appellerons dessin de taverne (screen) ne sont par contre pas acceptées comme preuves pour ce procès.

La parole d'un maréchal faisant force de preuve, nous demandons a ce que l'accusé soit reconnu comme coupable.

Nous demandons la peine suivante :
- Excuses publiques en la halle de Montbrisson
- Amende de 40 écus à la victime pour rembourser les frais de médecine.
- Amende de 10 écus au Roy

Merci votre honneur.


Verdict


Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Kmil à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu sans acte,
De part le fait que vos paroles ont dépassé votre pensé,
De part de la défense convaincante de l'accusé

Je vous condamne à des excuses public à Montbrisson auprès de ses personnes avec preuve à l'appui de votre bonne foie mais je vous condamne tous de même à 10 écus d'amende pour notre bon roy, histoire que vous ne recommencez pas.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 25/10/1458


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 3 DECEMBRE 1458
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