Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Delvian (DCD)

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ulyceduel
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Niveau: 2

MessageSujet: Delvian (DCD)   Dim 5 Déc 2010 - 16:03

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique le 22 novembre 1458

Citation :
En ce 27ème jour de octobre de l'an de grâce 1458, Messire Delvian comparait devant lle Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Dame Llynak.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Delvian vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Sire Llynak a été agressé dans la nuit du 17 au 18 octobre 1458 par deux hommes entre Le Puy et Polignac. Il a déposé plainte auprès du Prévôt du Languedoc, Dame Liloie, Baronne de La Voulte, qui prit la déposition avant de transmettre à son homologue du Bourbonnais-Auvergne, compéttent territorialement pour la traiter. Ce dernier transmit la plainte au bureau du brigandage (preuve 1).

La victime n'a pas declaré de pertes pécunière ou matérielle.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé l'avis de recherche Mais les deux bandits avaient été indentifiés par les forces de l'ordre languedociennes en la personne de Tiblade et Delvian.

En conséquence, un dossier a été monté pour chacun d'eux et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve 1 : Plainte transmise par le Languedoc :

Citation:
Expéditeur : Liloie
Date d'envoi : 18/10/2010 - 22:30:21
Titre : Plainte
Bonjour à vous,

Je me présente, Liloïe Desage, prévot des maréchaux du Languedoc. J'ai reçu un courrier d'une personne s'étant faite brigandée entre Polignac et Le Puy, ce noeud vous appartenant, je vous donne donc l'affaire.

Bonne soirée,
Liloïe Desage,
Baronne de La Voulte,
Prévot des maréchaux.

____________________
Citation:
Expéditeur : Llynak
Date d'envoi : 18/10/2010 - 22:01:46
Titre : Plainte
Madame le prévôt,

Je me permet de vous écrire pour porter plainte contre les dénommés Delvian et Tiblade. Tous deux m'ont racketté cette nuit alors que j'étais en route pour le puys. je suis arrivée au petit matin sans le sous et complètement dépouillée... m'obligeant a interrompre mon voyage d'un part, et m'affaiblissant d'autre part car je n'ai pu manger aujourd'hui.

voici la preuve de ce vol :"18-10-2010 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Delvianet deTiblade ."

En espérant que ma plainte sera prise en compte et que ces deux malfrats pourront être punis..

cordialement

Llynak.

Preuve 2 : http://nsa19.casimages.com/img/2010/10/25/101025091706986221.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Hein comment?! Excusez moi ma surprise mais vous devez faire erreur sur la personne car à cette date j'étais, avec mon compagnon de route Tiblade, au niveau du 2ème n�uds nord-est de Mende, le n�ud précédent Le Puy, et je n'ai donc manifestement pas pu être là au moment des faits reprochés.

De plus la plaignante se dit, je cite: "sans le sous et complètement dépouillée"

Sans pour autant avoir eu "de pertes pécunières ou matérielle".

C'est quand même un comble!
Voyez ici une personne dont l'obsession pour l'argent lui mène à de telle fourberie.
Je vous dirais bien de cherchez d'autres coupables mais il n'y a apparement pas de victime!

Citation :
Bonjour Dame Llynak,

Vous avez été appelée comme témoin dans les procès contre ceux qui vous ont attaqué : Tiblade et Devian
Si vous ne venez pas témoigné, il sera difficile de les juger.
Si vous avez quitté le BA, envoyer moi votre témoignage.

Cordialement

Lanfeust de Troy

Citation :
Expéditeur : Llynak
Date d'envoi : 02/11/2010 - 12:58:27
Titre : Re: procès
j'ai quitté le BA .. voici ce qu'il s'est passé
Je voyageait seule avec ma fille quand ces deux individus nous ont barré la route. javais sur moi presque une centaine d'écus et quelques miches de pain il me semble, ainsi que des choses telles des échelles et autres morceaux de bois.. voulant protéger ma fille qui n'a que 10 ans, je n'ai pas pu me battre contre ces deux hommes et ils nous on tout pris ! je suis arrivée a la ville sans le sous et pas un morceau de pain pour nourrir ma petite affamée et choquée de cette rencontre. ceci a retardé évidement mon voyage et nous a affaiblie!
voila ce qu'il s'est passé.

llynak.

Citation :
Expéditeur : Delvian
Date d'envoi : 03/11/2010 - 21:45:14
Titre : Procès
Bonsoir Mme le juge,
je vous contacte car cela fait maintenant un certain temps que mon compagnon de route, Tiblade, et moi même sommes bloqués ici par cette affaire qui ne nous concerne en rien.
Le délais de 2jours pour la 2ème plaidoirie de l'accusation étant amplement dépassé pourriez-vous annoncer votre verdict afin de débloquer la situation et que nous puissions continuer notre chemin?
Respectivement

Delvian

Citation :
*Le procureur écouta la défense et transmis une lettre reçue de la victime comme témoignage.*

Votre honneur, je vais revenir sur les dires de la défense car je pense qu'il y a ici confusion.
D'un part la victime dans ces deux lettres certifie qu'elle a bien été dépouillée de ses biens, ce qui n'est pas mentionné dans la première lettre c'est le montant volé.
D'où la phrase dans le dossier concernant la non déclaration des biens volés.

L'accusé fait bien de précisé qu'elle se trouvait avec l'autre accusé qui a commis ce crime, cela nous apporte une preuve de plus.

Ainsi nous demandons la peine suivante :
- 3 jours dans nos geôles pour méditer sur ses actes.
- 25 écus d'amende au Roy

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncer du Verdict

Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Delvian à nostre Duché.

J'ai aimé votre courrier, quand on fait un acte de votre genre s'attaquant à une femme et son enfant, on ne reste pas impuni et surtout la patiente, il faut savoir assumer ses méfaits Messire.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que son crime ne peut rester impuni
De part votre impatience

Je vous condamne à 3 jours de prison. 25 écus d'amende pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 22/11/1458

DOSSIER CLASSE LE 5 DECEMBRE 1458
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Delvian (DCD)
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