Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Gillbert (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Gillbert (DCD)   Dim 5 Déc 2010 - 16:15

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 3 décembre 1458
Accusé reconnu coupable de Brigandage le 2 février 1459



Acte d'accusation


Citation :
En ce 18ème jour de novembre de l'an de grâce 1458, Messire Gillbert comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Gillbert vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Dame Soumia a été agressée dans la nuit du 24 au 25 janvier 1458 par deux homme entre Guéret et Montluçon, sur le noeud le plus proche de Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de l'adjointe au prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 40 ecus, un mais et une bouteille de lait.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu préparé des avis de recherche mais les services douaniers ont repéré deux hommes franchissant la frontière limousine et qui correspondaient à la description. L'un d'eux était Gillbert.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve 1 : Certificat de la victime : http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/25/img-214014akssq.jpg
Preuve 2 : Plainte de la victime :

Expéditeur : Soumia d'Arundel des Olonnes
Date d'envoi : 2010-01-25 21:43:34
j'ai été racketter entre guèret et Montluçon

j'avais plus ou moins 40 ecus et un mais et une bouteille de lait , je me retrouve avec plus rien... et je suis fatgué...

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/25/img-214014akssq.jpg

Preuve 3 : Assignation : http://img241.imageshack.us/img241/2788/assigngillbert171110.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire

Citation :
Le procureur constate l'absence de défense de l'accusé avant de s'avancer.

Votre honneur, l'accusé ici présent n'a pas daigné se défendre de l'accusation à son encontre ce qui prouve clairement sa culpabilité.

En conséquence nous demandons la peine suivante :

- 6 jours de prison dans nos geôles.

Merci votre honneur.

Enoncer du Verdict

Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Gillbert à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni
De par sa non présence dans notre tribunal

Je vous condamne à 6 jours de prison.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 03/12/1458

DOSSIER CLASSE LE 5 DECEMBRE 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Gillbert (DCD)   Sam 12 Mar 2011 - 17:54

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 2 février 1459


Acte d'accusation



Citation :
En ce 21ème jour de décembre de l'an de grâce 1458, Messire Guillbert comparait devant le Juge Kimi de la Touraille, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 De Malaréac, requérant pour Messire All007.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte daaccusation*

« Messire Guillbert vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* La Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Sire All007 a été agressé dans la nuit du 23 au 24 novembre 1458 par deux hommes entre Polignac et Montbrisson(preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt du BA, Sire Levio. Ce dernier a transmis la plainte au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare la perte d'une charrette, 9 poissons, 3 pains, 3 mais et 68 écus.

Dossier qui a été monté de suite après avoir reçu la plainte auprès du prévôt.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve 1 : http://i69.servimg.com/u/f69/12/79/64/87/all_ra10.jpg
Preuve 2 : http://img831.imageshack.us/img831/936/plainteall0071.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Réquisitoire


Citation :
*La procureur se rend compte que la'accusé ne daigne pas venir une fois de plus au tribunal, petit raclement de gorge.*

Monsieur le juge, je pense qu'il n'y a rien d'autre a ajouté quand on peut voir la siège vide de l'accusé, qu'il n'est pas fait l'effort de se présenter dans nos tribunaux.

Nous demandons donc aujourd'hui une peine :
- 8 jours d'emprisonement pour non respect d'un verdict.
- Amende de 30 écus au Roy

Merci votre honneur.


Verdict


Citation :
Le Juge écouté silencieusement, regardé une dernière fois les pièces du dossier et prit la parole.*

Nous, Kimi de La Touraille, Seigneur de Besson, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Gillbert à la All007.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.

En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour brigandage, en vertu du Livre III : du code pénal, Titre B : Des délits et crimes, Article 3 : du trouble à l'ordre public.
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Prononçons la dite peine :

3 jours dans les geôles du château.
Amende de 5 écus à ca majesté la Reyne pour l'entretien du tribunal.


L'audience est levée !
*Le Juge frappa avec son marteau : PAM ! Et sortit*


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