Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Misamisa (DCD)

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Niveau: 2

MessageSujet: Misamisa (DCD)   Dim 23 Jan 2011 - 12:00

Récaptiulatif des accusations :

Accusé reconnue coupable de Trouble à l'ordre publique le 8 janvier 1458

Citation :
En ce 20ème jour du mois de novembre de l'an de grâce 1458, Dame Misamisa comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Messire Kaleb.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Misamisa vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Le samedi 13 novembre 1458, en début de soiré, le Père Kaleb, vicaire d'Aurillac, qui se trouvait à Murat en raison de sa procession pour la Paix, a été blessé en taverne en essayant de raisonner une femme visiblement possédée par le Sans Nom, qui a tenté de le tuer à l'arme blanche, ainsi que deux autres personnes, qui sont donc également les témoins :
dame Mina_mina
sieur Reyrey120
L'accusée se nomme dame Misamisa.
Elle a quitté Murat, et ne se trouve à ce jour dans aucune ville répertoriée par nos services de douane.

Plainte déposée auprès de la Maréchale Clothilde, par le Père Kaleb, victime :
Après l'agression, le Père Kaleb, Vicaire d'Aurillac, a reçu les premiers soins en taverne.
Un peu après, Clothilde, Maréchale de Murat, se rend en taverne, et il lui explique ce qu'il vient de se produire.
Elle lui conseille alors de lui notifier tout cela par écrit, et lui dit qu'elle va établir un dossier de plainte.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve n°1 : http://img714.imageshack.us/img714/2264/plaintebykaleb.jpg

Preuve n°2 : http://nsa19.casimages.com/img/2010/11/18/101118011945835012.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :
ce que j'ai à dire est simple: j'ai belle et bien tenté de tuer Mina et je vous jure sur tout ce que vous souhaitez que la prochaine fois qu'elle se présente devant moi je ne vais pas la louper et quiconque tentera de la proteger je le tuerais quitte a n'utiliser que mes mains *voix tranquille*. Sur ce mot je tire ma révérance et vous dis adieu.

L'accusation a appelé Kaleb à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Samedi 13 nov en taverne, alors que j'étais venu chercher l'accusée afin de mettre fin à cette querelle entre Misamisa et Mina_mina. Misamisa a sorti son épée et s'est jetée sur Mina_mina. Je me suis interposé et j'ai pris le coup d'épée. Misamisa a déclaré ne rien en avoir à faire de tuer un prêtre. J'ai demandé à Mina_mina de sortir ainsi qu'à Reyrey120...Misamisa les a suivi dans l'autre taverne et a donné deux coups d'épée à Mina_mina et a tenté de tuer Rey qui s'interposait à son tour, avant de disparaitre dans la nature.
L'accusation a appelé Reyrey120 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Samedi 13 novembre j'etait dans la taverne ou le pere Kaleb a failit se faire tué en s'interposant il c'est pris un coup d'epée apres Mina-mina a faillit se faire tué par Misamisa et moi aussi ...

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur fut surpris des propos de l'accusé dont il tiendrait compte et il écouta ensuite les témoignages.*

Votre Honneur, l'accusé ici présent, non seulement reconnaît les faits sans la moindre hésitation mais de plus continue à menacer les victimes dans ce tribunal ce qui est intolérable.

Les témoignages concordent parfaitement avec les aveux qui viennent de nous être fait aujourd'hui.

En conséquence, je demande la peine pour l'accusé :
- 3 jours de prison dans les geôles du château.
- 1 mois d'exil en dehors du duché à la suite de sa peine de prison.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncer du verdict

Citation :
Moi, Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Misamisa  à nostre Duché.

J'ai l'impression que cette dame est possédé par le sans nom, je pense aussi que vous devriez aller vous confessez et répondre de vos actes à l'église.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni
De part d'avoir agresser un homme d'église
De part que vous ne regrettez aucunement cet acte

Je vous condamne à 3 jours de prison et après avoir purger votre peine auprès d' homme qui vous ferons comprendre ce que sait vraiment un tueur.
Je vous condamne à l'exil d'un mois hors de notre dûché après cette peine.


Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 08/12/1458

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 23 JANVIER 1459
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Misamisa (DCD)
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