Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Anton_voyl (DCD)

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Celiane
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MessageSujet: Anton_voyl (DCD)   Dim 13 Fév 2011 - 18:47

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 9 février 1459 pour 4 brigandages différents.
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public pour brigandage le 25 juillet 1459



Acte d'accusation


Citation :
En ce 03ème jour de Févrirer de l'an de grâce 1458, Messire Anton_voyl comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Anton_voyl vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Brigandage pour non respect de verdict selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre prévôt a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* La Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Nous constatons dans se dossier le brigandage de quatre personnes, ci joint le récapitulatif de chaque témoignage avec preuve à l'appui ainsi que son avis de recherche.

Première personne:
Sire Lamentin a été agressé dans la nuit du 16 au 17 aout 1458 entre Montbrisson et Polignac par un homme sur les chemins de notre duché (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2 et 3).

La victime déclare le vol de 17 bouteilles de lait, 4 livres de raisin, 1 fromage de vache et 78 écus.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a remarqué que l'avis de recherche n°133 (Preuve 4) correspondait à la description et a prolongé l'avis de 21 jours (jusqu'au 2 octobre). Le douanier et soldat d'Aurillac, Kamikaz40 a formellement reconnu Anton_voyl (Preuves 5 et 6).

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Ci joint les preuves,
Preuve 1 : Certificat
Preuve 2 : Plainte1
Preuve 3 : Plainte2
Preuve 4 : Avis n°133
Preuve 5 : 5A : 5B :
Preuve 6 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

Deuxième personne :
Sire Jaja.35 a été agressé dans la nuit du 8 au 9 septembre 1458 entre Montbrisson et Thiers par un homme sur les chemins de notre duché, mais sans plus de précision de sa part . Il a déposé plainte auprès de l'adjoint au prévôt Althiof qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 1 et 2).

La victime déclare le vol de 20 pains et de 5 écus.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a remarqué que l'avis de recherche n°133 (Preuve 3) correspondait à la description et a prolongé l'avis de 21 jours (jusqu'au 2 octobre). Le douanier et soldat d'Aurillac, Kamikaz40 a formellement reconnu Anton_voyl (Preuves 4 et 5).

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Ci joint les preuves,
Preuve 1 : Plainte1
Preuve 2 : Plainte2
Preuve 3 : Avis n° 133
Preuve 4 : 4A :
Spoiler:
 
4B :
Spoiler:
 
Preuve 5 : http://confrerie-dela-source.xooit.com/redirect1/http://img839.imageshack.u…

Troisième personne :
Sire Albatore a été agressé dans la nuit du 2 au 3 septembre 1458 entre Montbrisson et Lyon par un homme sur les chemins de notre duché (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 415 écus et 8 miches de pain.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a remarqué que l'avis de recherche n°133 (Preuve 3) correspondait à la description et a prolongé l'avis de 21 jours (jusqu'au 2 octobre). Le douanier et soldat d'Aurillac, Kamikaz40 a formellement reconnu Anton_voyl (Preuves 4 et 5).

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Ci joint les preuves,
Preuve 1 : Certificat
Preuve 2 : Plainte1
Preuve 3 : Avis n° 133
Preuve 4 : 4A : 4B :
Preuve 5 : http://confrerie-dela-source.xooit.com/redirect1/http://img839.imageshack.u…

Quatrième personne :

Dame Esmeraldas a été agressée dans la nuit du 18 au 19 septembre 1458 entre Thiers et Montpensier par un homme et une femme sur les chemins de notre duché (preuve n°1). Elle a déposé plainte du prévôt Sakurahime qui a aussitôt transmis au bureau du brigandage (preuve n°2).

18 écus, 3 miches de Pain et 6 sacs de maïs.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a remarqué que l'avis de recherche n°133 (Preuve n°3) correspondait à la description et a prolongé l'avis de 21 jours (jusqu'au 2 octobre). Le douanier et soldat d'Aurillac, Kamikaz40 a formellement reconnu Anton_voyl (Preuves n°4 et n°5).

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Ci joint les preuves,
Preuve 1 : Certificat
Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2
Preuve 3 : Avis n° 133
Preuve 4 :
4A :

4B :

Preuve 5 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

Avec la lettre d'assignation faites par l'adjoint du prévôt, Messire Althiof, pour l'ensemble des brigandages citer si dessus.
http://img823.imageshack.us/img823/3448/arrestationanton.jpg

J'ajoute qu'il y a délit de fuite à ce jour

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :


* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense



Citation :
Mais qui sont ces personnes mentionnées? certaines prétendet m'avoir reconnu... mais quand m'auraient elles reconnu? je n'ai jamais été confronté à elle, Il faudrait qu'on les entende ici de vive voix. Les prétendus faits reprochés remontent à des lustres et des lustres en arrière.

Comment pourrais je trouver des témoins de ce que j'ai fait les jours indiqués... je ne me souviens pas moi même de ce que je faisais à ce mome,t là. Brigander?? oh non, plus probablement je rédigeais une ode ou un poème au bord d'un lac, pensif, une marguerite dans les cheveux secoués par le vent d'automne.

Les noms indiqués ne me disent rien du tout, il me faudrait voir ces personnes je suis fort surpris qu'elle accusent un vieillard croulant comme moi de tels agissements.


Réquisitoire



Citation :
* Vraiment en colère contre elle même, la brune se lève en soupirant*

Monsieur le juge,
Je vois encore sur cette acte d'accusation cette même erreur, veuillez prendre note qu'il y a seulement Brigandage pour se messire avec toutes les preuves.

A croire que se messire ne contrôle pas son corps, qu'il ne ressent pas les actes inqualifiable envers de braves gens qui voyagent dans notre dûché. Peu être une perte de mémoire du à une consommation élevé de bière.
Mais vous pouvez constater les nombreuses plaintes de plusieurs personnes, pas d'une seule mais quatre !
A moins qu'il accuse ses personnes de mensonge ?
Il serai énorme sachant que ses personnes n'habitent dans le même village et ne se connaisse pas.

Pour ce messire je réclame donc

- 3 jours de prison

Se sera tous votre honneur

* La procureur se rasseoid pour entendre la suite*


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Amen !
les faits ne seraient ils pas prescrits?
C'est bien beau de faire étalage de paperasserie mais ou sont donc les prétendues victimes.
Aucune ne vient témoigner?
c'est inique tout de même !
un proces basé sur la seule foi de papelard, aucun témoignage de vive voix?

Bon j'ai compris pas la peine de me montrer le chemin je le connais.


Verdict


Citation :
Le Juge écouté silencieusement, regardé une dernière fois les pièces du dossier et prit la parole.*

Nous, Kimi de La Touraille, Seigneur de Besson, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Anton_voyl au Duché du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que le Brigandage est un acte répréhensible par nos lois.

En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour brigandage, en vertu du Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Prononçons la dite peine :

1 jour dans les geôles du château.
Amende de 20 écus à ca majesté la Reyne pour l'entretien du tribunal.

L'audience est levée !
*Le Juge frappa avec son marteau : PAM ! Et sortit*

Verdict rendu le 09/02/1459 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.





DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 13 FEVRIER 1459
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MessageSujet: Re: Anton_voyl (DCD)   Lun 1 Aoû 2011 - 12:10

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public pour brigandage le 25 juillet 1459

Acte d'accusation
Citation :

En ce 18ème jour de juillet de l an de grâce 1459 la sire Anton_voyl comparaît devant le Juge Dame Laure de Troy d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour la dame Aiguemarine.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine en conséquence.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle durant votre procès, vous en êtes l unique responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Anton_voyl se trouve actuellement à Polignac
.
Il est à noter que le dit Anton_voyl a déjà un casier judiciaire pour brigandage :
Ce sera donc une 1ère récidive aux yeux de la justice auvergnate.


Sire Anton_voyl vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
--------------------------------
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Dame Aiguemarine a été agressée dans la nuit du 25 au 26 juin 1459 par un homme et une femme entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Sunburn71 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 à 4).

La victime déclare le vol de 200 écus, 7 maïs et 1 charrette. Elle signale par ailleurs être particulièrement affaiblie des suites de cette agression.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé pour l'homme l'avis de recherche n°139 (preuve 5) et l'a fait affiché partout dans le duché.
Bon nombre de personnes, notamment Messire Kami., sont venus demander des renseignements, ont cru reconnaitre l'homme sur l'affiche avant que le Sénéchal Anakin01, ait formellement reconnu Anton_voyl, bien connu des forces de l'ordre (preuve 6). L'autre brigand, a été reconnu par Aiguemarine, en la personne de Wess, complice bien connue de l'incriminé.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Le Prévôt Sunburn71 a assigné Anton_voyl le 18 juillet 1459 , pour une durée de 10 jours , soit jusqu'au 27 juillet 1459 , en la ville de Polignac ( preuve 7 ).

-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://img4.hostingpics.net/pics/897906preuve10.jpg
Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/431270plainteaiguemarine.jpg
Preuve 3 : http://img4.hostingpics.net/pics/557725plainteaiguemarine1.jpg
Preuve 4 : http://img4.hostingpics.net/pics/140733plainteaiguemarine2.jpg
Preuve 5 : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1689216
Preuve 6 : http://img11.hostingpics.net/pics/709057testantonanakin.jpg
Preuve 7 : http://img11.hostingpics.net/pics/140606assignationantonvoyl.jpg
-------------------------------
En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner :
-------------------------------
la dame Aiguemarine
Le Prevost dame Sunburn71
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Anton se tourna vers la cour l'air songeur.

Mesdames,

je ne suis qu'un pauvre vieux peu instruit, pourriez vous m'indiquer la date?

18 juillet vous dites?

Alors sans plus attendre je demande un non lieu, car l'avis de recherche mentionne bien la date limite du 17 juillet (soit hier).

Anton se rassit en faisant une courbette de révérence à la cour

L'accusation a appelé Aiguemarine à la barre

Citation :
*Elle avait reçue une nouvelle convocation à venir témoigner
. En effet, son second agresseur avait été repéré et traîné devant le tribunal.
Aiguemarine s'avança à la barre lorsque ce fût son tour, dévisageant une nouvelle fois l'accusé, avant de témoigner...*

Mes respects Dame la Juge, Dame Procureur...

Que vous dire de plus qu'au premier procès que vous ne sachiez déjà.
Les faits remontent à la nuit du 25 au 26 Juin. Je voyageais seule entre Moulins et Montpensier lorsque je fûs sauvagement agressée par un homme et une femme.
Cette dernière, je l'ai formellement identifiée : c'était Wess, une ancienne connaissance du temps où je résidais à Montbrison.

Quant à son complice, il était relativement bien vêtu. En jaune et noir si ma mémoire est bonne. Et elle l'est !
Voilà ce que je puis redire à la cour, car après le dépouillage en règle dont j'ai été victime, l'un des 2, je ne saurai dire lequel, m'a asséné un grand coup sur la nuque, me laissant inanimée non loin de Montpensier.

*Avant de se retirer, Aiguemarine marqua une légère pause avant d'ajouter*

Sachez que je quitte le BA probablement en fin de semaine, et que je ne serai donc pas présente au moment du verdict.
Plaise à la cour de m'adresser en mon domicile à Gien une copie des minutes du procès, je vous prie.

*Elle griffonna son adresse sur un morceau de parchemin et le tendit au Juge avant de se retirer*

L'accusation a appelé Sunburn71 à la barre

Citation :
* Se lève lorsqu'elle est appelée à témoigner par le Procureur *

Madame le Juge , Madame le Procureur ,

C'est en ma qualité de Prévôt du Bourbonnais-Auvergne que j'ai reçu la plainte de l'agression de Dame Aiguemarine , survenu dans la nuit du 25 au 26 juin 1459 entre Moulins et Montpensier . Suite à celle-ci , j'ai publié un avis de recherche le 27 juin 1459 .
Celui-ci a été reconnu et le dossier attendait à la Prévôté depuis plusieurs jours .
Il ne restait plus alors qu'à patienter que Messire Anton_voyl pénètre dans un de nos villages , afin que l'assignation puisse être faite , j'ai pu assigner Messire Anton_voyl le 18 juillet 1459 à Polignac , la transmission à la Procure fut faite le même jour .
Le 18 juillet , j'ai reçu une requête de Messire Anton_voyl qui demandait l'autorisation de se déplacer , ce que je m'apprêtais à accepter le 19 juillet mais en faisant la douane de Polignac , je me suis aperçue qu'il avait déjà quitté le village dans la nuit du 18 au 19 juillet 1459 .

* Se rassied , écoutant la suite du procès avec attention *

Réquisitoire de l'accusation
Citation :

Merci dame Aiguemarine et dame prévot pour vos témoignage.

Sire Anton_voyl, je vous accorde volontiers le fait que l avis de recherche lancé contre vous se termine bien date du 17 juillet 1459.
Mais, malheureusement pour vous, vous avez été reconnu bien avant cette date comme en témoigne par écrit le Sénéchal Anakin01

Huissier veuillez donner copie de la déposition du Sénéchal Anakin01 dont je fais vous la lecture :

http://img820.imageshack.us/img820/5967/dpositionanak.png
-----------------------------------------------------------------
Expéditeur : Anakin01
Date d'envoi : 21/07/2011 - 20:12:42
Titre : Re: Re: Re: témoignage

Dame le procureur,

Vous m'avez demandé de témoigner en ce qui concerne l'accusé Anton_voyl.

Je me trouvais le 26 Juin 1459 au soir sur Moulins avec mon armée. La nuit la nous prenions direction vers Montpensier et nous avons rencontrer plusieurs personne lors de notre route.
Et c''est à cette instant que nous avons croisé une personne recherchée pour Brigandage et il s'agit bien du Sir Anton_voyl. je l'ai formellement reconnu vu que j'avais un parchemin indiquant sa description.

Par la suite j'ai tout de suite envoyé un parchemin au Prévôt du Duché pour lui indiquer que j'ai bien croisé cette homme la nuit du 26 au 27 Juin 1459.

Respectueusement

Anakin de Valten

--------------------------------------------------------------
La reconnaissance date du 26 juin 1459, après vérification la prévoté à monter un dossier à votre encontre qui attend depuis le 05 juillet 1459 votre venue en Bourbonnais-Auvergne.

Votre demande de non-lieu est donc caduque.

Pour en revenir à notre affaire, vous ne niez donc pas les faits, puisque vous reconnaissez être la personne recherchée.
Votre précédente condamnation pour les même faits n a surement pas été suffisante, puisque vous avez récidivé.

Afin de lui faire prendre conscience que les lois et la justice de notre Duché ne sont pas à prendre à la légère, afin que la victime est la satisfaction de voir le coupable puni ,
je requiers contre le sire Anton-voyl une peine de 3 jours de prison et une amende à verser dans les caisses du Royaume d un montant de 100 écus.

Merci madame le Juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
ou est donc la preuve que la reconnaissance aurait eu lieu le 26 juin? je ne vois qu'un courrier du 21 juillet qui prétend que celle ci a eu lieu plutôt.

Bref admetons, je serai grand prince en déclarant tout de même ce courrier recevable.

Aiguemarine? ça me dit rien, son visage non plus, ça serait une connaissance de Wess? ben pourquoi qu'on lui aurait tapée dessus alors?

v'savez à mon âge on a pas bonne mémoire... ptêt que dans un moment d'égarement à l'insu de mon plein gré, sans y prendre garde je me serai retrouvé ahuri avec la bourse de la madame Aigremarine....

3 jours de geôle??? ah non c'est du temps perdu inutilement alors que je pourrais aller à la mine ou cirer les pouaines du maire.

j'ai pas non plus les 50 écus demandés car j'ai �uvré pour le BA en le dotant de relais et d'abris pour les voyageurs le long des routes, mais j'ai pas fini. Au titre de l'amende je veux bien en ouvrir deux autres (c'est tout de même 4 fois plus que l'amende requise par la procure)

Verdict

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Anton_voyl, mis en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par le témoignage de la victime, Dame Aiguemarine,

De par le témoignage de notre Prêvot, Dame Sunburn,

De par les plaidoiries de l�accusé,

Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !

Nous reconnaissons l'accusé, Messire Anton_voyl, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,
Ainsi donc, vous êtes condamnés à séjourner durant 3 jours dans le donjon de Clermont, afin de porter réflexion sur les faits que vous semblez accepter facilement, auxquels j�ajoute une amende de 100 écus pour les caisses royales car force est de constater que les brigands sont suffisant n nos terres vous en conviendrez.


TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 25 juillet de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 1er AOUT 1459

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