Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Kirke

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Celiane
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Kirke   Jeu 24 Fév 2011 - 20:49

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 2 février 1459


Acte d'accusation :



Citation :
En ce 28ème jour de Janvier de l'an de grâce 1458, Messire Kirke comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Kirke vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de déstabilisation de Brigandage pour non respect de verdict selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre prévôt a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Dans la nuit du 3 au 4 décembre 1458, entre Guéret et Montluçon, le sieur Capoeiriste57 a été agressé par deux hommes (preuve n°1). Il a en conséquence porté plainte auprès de l'adjointe au prévôt Sakurahime qui prit sa déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve n°2).

Montant et objets dérobés: 28 écus, 11 miches de pain, 1 poisson, 1 sac de maïs et une dizaine de stères de bois

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais un des deux hommes a été immédiatement repéré en la personne du Sieur Kirke.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

assignation ce jour le 28/01/1459 par dame Natafael maréchale douanière à Aurillac (preuve 6)

Ci joint les preuves,

Preuve n°1 : Certificat de la victime
Preuve n°2 : Plainte 1/5
Plainte 2/5
Plainte 3/5
Plainte 4/5
Plainte 5/5
Preuve n°6: http://img211.imageshack.us/img211/226/assignkirke.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense



Citation :
Dépêché au matin, juste à la frontière, il fut arrêté par les autorités auvergnates et mené au tribunal. Ne savant pas le pourquoi de son inculpation, il écouta attentivement son accusation. C'est alors que la parole lui était donnée, il réfléchit, essaya de se rappeler surtout, parce qu'une crime datant d'il y a presque deux mois ce n'est pas rien, puis il se leva, et prit donc la parole :

Messire le juge, dame la procureur, membres de la Cour, je vous salue...

Petit raclage de gorge, il reprend :

Tout d'abord, comment nier des faits dont je ne me rappelle même plus l'existence tellement il y a un petit moment que cela a eu lieu. Je ne nierais point car je suis un homme de parole.
Sachez, d'ailleurs, que cette époque de ma vie est désormais révolue, le brigandage n'est plus une activité que je pratique, depuis plus d'un mois. Je crois même que ce crime est bien le dernier que j'ai fait.
Nul ne peut nier qu'il n'a jamais attendu une certaine histoire, à peu près commune à tout ceux qui sont tombés dans le brigandage, que je nommerais le cercle vicieux du brigandage :

C'est l'histoire d'un gueux, aussi pauvre soit-il, qui se rebelle intérieurement... Raison, on ne sait pas. L'attrait de la richesse étant trop fort, il se dit que sa faux pourrait servir à autre chose qu'à couper le blé. Il se dit alors, qu'il brigandera une seule fois, juste pour subvenir à ses besoins, rien de plus. Seulement, acte fait, il se fait mettre en procès. Il se trouve qu'il paye une amende plus grosse que ce qu'il a brigandé. Nouvel élan de révolte, il recommence, jusqu'à temps où il se fait remettre en procès etc etc. Cercle vicieux donc très fermé, et fort difficile d'en sortir.
Revenons à mon cas : évidement on ne peut pas comparer mon cas, tout simplement parce que je ne suis pas qu'un simple gueux héhé

Oula se recadre, l'a faillit se foutre à rire.

Mais tout cela est pour démontrer mon acharnement à m'en sortir. Je sais, je sens qu'une nouvelle grosse amende ou peine de prison me remettrais sur la mauvaise voie, recommençant ainsi ces actes illégaux.

C'est donc pourquoi, messires et dames, je vous demande la relax, qui j'en suis sûr, n'aura que des effets positifs sur mon cas non totalement perdu.

Kirke eu fini de parler, il salua l'assemblée, et se rassit.


Réquisitoire



Citation :
La procureur écoutant les déboires de ce pauvre homme avec un sourire au lèvre...elle se lève.*

Monsieur le juge,
Devant le témoignage de cet homme, je ne peux qu'avoir mal au coeurs,
Je suis attristé de l'entendre ainsi mais tous autre gueux soit il fait sa vie correctement sans brigander en faisant ses cultures qu'il a eu l'audace de voler pour voir ce que sa fait.

Sur ce point, je demande

1 jours de prison
1 jour à la mine
1 jour à l'église

Comme celà, il verra comment est fait la vie de tous gueux qui se respect dans ce dûché.

*Va vers Messire Kirke*

Juste au passage, je suis une gueuse aussi.

*sourire au lèvre, retourne s'asseoird*


Derniere plaidoirie de la défense


Citation :
Kirke écoute la procureur... Au passage, à " Juste au passage, je suis une gueuse aussi. " il répondu :

- Eh bien vous n'auriez point eu besoin de me le dire...

Puis pour sa dernière plaidoirie :

- J'ai déjà fait mon jour de mine...

Kirke pose sa preuve* devant le juge.

- Ainsi me reste 1 jour d'église et un jour de prison ? Si c'est le prix à payer je suis prêt...

Kirke va se rassoir, attendant ainsi le verdict du juge.

*http://img714.imageshack.us/i/preuvew.jpg/


Verdict



Citation :
Le Juge écouté silencieusement, regardé une dernière fois les pièces du dossier et prit la parole.*

Nous, Kimi de La Touraille, Seigneur de Besson, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Kirke à Sieur Capoeiriste57.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.

En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour brigandage, en vertu du Livre III : du code pénal, Titre B : Des délits et crimes, Article 3 : du trouble à l'ordre public.
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Prononçons la dite peine :

1 jours dans les geôles du château.
2 jour à la mine

Un greffier vous contactera dans les jours à venir concernant les jours à la mine.

L'audience est levée !
*Le Juge frappa avec son marteau : PAM ! Et sortit*

Verdict rendu le 02/02/1459 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 25 FEVRIER 1459
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Kirke
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: