Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Senese

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Amarilys1
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MessageSujet: Senese   Ven 4 Mar 2011 - 1:55

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public (brigandage, coopération Orleans), le 01 mars 1459


Acte d'accusation

Citation :
En ce 03ème jour de Janvier de l'an de grâce 1459, Messire Senese comparait devant le Juge Kimi de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Comté du Languedoc.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Messire Senese vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Brigandage selon les lois du Comté d'Orléan en vertu du Traité de Coopération Frontalière. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Je vous fais lecture des textes de l'article XVIII du livre III du Droit Penal régissant le racket dans notre Duché


Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Messire Senese a racketté dame Gontariane, avec la complicité de Dame Rebeltouf, lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la délestant d�environ 385 écus, et la laissant très affaiblie.

Je vous lis la preuve

http://img823.imageshack.us/i/racketf.jpg/

Assignation :

http://img59.imageshack.us/img59/1703/assignationsenese.jpg

Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*La procureur s'avança à nouveau à la barre*

Votre Honneur, les preuves qui vous ont été présentées parlent d'elle-même ainsi que la réaction de l'accusé, il ne s'est même pas présenté devant cette Cour. N'oublions pas qu'il a laissé la victime affaiblie et délesté de 385 écus.

En vertu de la loi en vigueur dans le Duché Orléanais, je vous demande de condamné l'accusé à une peine de 4 jours de prison ferme et au payement d'une amende de 20 écus.

*Quand elle eut fini, la Procureur retourna s'asseoir pour attendre le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Toujours pas de nouvelles du juge?


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict :

Citation :
*Pour une fois, Ysa entra dans le tribunal assez détendu. Certes il avait lu le verdict et avait analysé les faits pour voir si des erreurs ne s'étaient pas glissées dans l'affaire, mais rien de manifeste. aussi il prit le parti de lire le verdict de sa collègue*

Dames et Messires, voici le verdict rendu par la cour d'Orléans dans l'affaire opposant Sieur Senese au Duché du Bourbonnais Auvergne, requérant pour le comté d'Orléans. Moi Ysaoth Noihlac, juge du BA, en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur entre nos deux province, fait lecture de ce jugement, en ce 1er mars 1459.

*Lucky avait suivi le dossier avec attention, encore une affaire de brigandage et visiblement le prévenu n'avait pas daigné se défendre*

Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre manque d'investissement pour comparaitre devant nous dans cette affaire, je vous condamne à 3 jours de prison et 6 écus d'amende.

*Elle donna un coup sur la table, le verdict était rendu, et le dossier clos*

La séance est donc levée.



DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 04 MARS 1459
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