Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Guiryan

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Amarilys1
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MessageSujet: Guiryan   Mer 9 Mar 2011 - 1:23

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre public (brigandage) le 2 mars 1459

Acte d'accusation :

Citation :
Citation :
En ce 20 ème jour de février de l'an de grâce 1459, le sire Guiryan comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour le sire Perceval21

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Guiryan vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour car vous êtes accusé de trouble a l ordre public pour brigandage selon l'article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Sire Perceval21 a été agressé dans la nuit du 19 au 20 novembre 1458 par deux femmes et un homme entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt du BA, Sire Levio. Ce dernier a transmis la plainte au bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

La victime déclare la perte de 30 écus, 3 pains et 3 maïs.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé l'avis de recherche mais il n'eut pas eu de suite.
En conséquence, un dossier a été monté pour chacun d'eux et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Le sire Guiryan est assigné à résidence le 20 février à Montbrisson. ( preuve 4)

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://i69.servimg.com/u/f69/12/79/26/11/brigan10.jpg
Preuve 2 : http://img253.imageshack.us/img253/6818/plainteperci1.png
Preuve 3 : http://img253.imageshack.us/img253/6192/plainteperci2.png
Preuve 4 : http://img546.imageshack.us/img546/8011/assignationgui.jpg
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Guiryan se leva pour s'exprimer comme il lui était demandé.

-bonjour votre honneur, je comprends ce que vous me reprochez et j'accepte votre jugement. je ne suis vraiment pas fier de mon geste. j'espère que la victime n'a pas été blessée dans cette affaire. c'était une première et j'apprends à mes dépens toute son ampleur.

il alla rejoindre son amour dans la salle et attendit que tout le monde prenne parole jusqu'au verdict final.

La défense a appelé Benchichi à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Benchichi vient defendre messire Guiryan.

Messire Juge, Dame le procureur, bonjour.

Je crois que ce procès s'il est légitime, vient d'un terrible mal entendu. Messire Guiryan, comme sa compagne, étant leur premier délit du genre, et j'en suis sûr le dernier. J'aimerais bien voir la clémence de la cours, pour ne pas les dégoûter, et les faire retourner dans le vice. Si la victime se porte bien, je propose que messire Guiryan, rembourse le plaignant de la sommes qu'il lui a volé. Et que le duché se limite à une amende de 10 ecus, sans jour de prison.

J'appuie cette requête, avec le fait que mon client ne nie pas les faits, et qu'il reconnaît avoir mal agit.

Content sur votre clémence.

Messire le juge, dame le procureur merci de m'avoir écouté

L'accusation a appelé Perceval21 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Un appel à témoignage, ça devenait coutume ces derniers jours. Mais ce coup-ci son témoignage serait bref.*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur

Bonjour!

Je me ferai bref le Sieur ici présent qui est accusé malgré le délai écoulé je peux définitivement confirmer que c'est bien le sieur qui m'a brigandé avec deux autres personnes. On voit à quel point celui-ci à le sens de l'honneur pour s'en prendre à 3 contre 1 pour se partager un si maigre magot.

*Le blond se rassit en attente de la fin de la séance*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :


Je vous remercie sire Perceval21 pour votre témoignage.

*La procureur se tourne vers le sire Benchichi*

Merci à vous aussi sire Benchichi, mais il y a quelque chose qui me chagrine.
Vous vous présentez en tant qu avocat, je sais que vous faites partie du Barreau, mais la procure n a reçu aucun courrier de la part du sire Guiryan concernant le fait qu il serait défendu par un avocat.
Vous devriez savoir que ce courrier est nécessaire pour pouvoir plaider en lieu et place.
J espère que vous tiendrez compte de ceci pour vos prochaines plaidoiries, il serait dommage que le juge invalide votre témoignage pour l omission d un simple courrier.

*Pascale. s adresse maintenant au juge*

Le brigandage est une chose grave et qui porte à conséquence souvent sur l état de santé et le moral de la victime.
Je suis heureuse d entendre un certain repentir dans les paroles du sire Guiryan, qui me porte à être clémente.
Il ne faut tout de même pas oublier qu il y a eu crime et que cela mérite une sanction.

Je requiers une journée d emprisonnement , et 3 jours de travaux d intérêts généraux ainsi que l engagement d un remboursement de 20 écus à la victime, en la personne de sire Perceval21.

merci, messire juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
apparemment Guiryan devait rajouter un mot. il se leva et annonça brièvement

-bien, je sais pas trop quoi dire de plus à part que je comprends. j'imagine que les travaux forcés sont à effectuer à la mine, j'y passerai 3 jours donc dès que j'aurai pu quitter ma grise cellule. encore mes excuse à messire Perceval.

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Sieur Guiryan, mis en accusation pour trouble à l’ordre public, caractérisé en l’attaque de Messire Perceval.

Vu les lois Royales ;

Vu la Charte du Juge ;

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne, la plaidoirie de la défense comprenant le témoignage de son avocat, maitre Benchichi , et enfin le témoignage de la victime Messire Perceval ;

Puisque les faits ne semblent pas discutés et que la défense semble être prête à expier ses fautes.

Condamne Sieur Guiryan :
Au remboursement de 20 écus à la victime, solidairement avec sa complice Dame Kiryannah;
A 3 jours de travaux d’intérêt général, en allant à la mine et en renonçant au salaire de ces trois journées. Le salaire sera d’abord confié au service des greffes pour ensuite être entièrement reversé au Duché ;
A verser 5 écus pour l’entretient du tribunal, directement envoyés dans les caisses de la Reyne.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 2 mars de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 9 MARS 1459

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