Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kyrianah (DCD)

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
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Niveau: 2

MessageSujet: Kyrianah (DCD)   Mer 9 Mar 2011 - 1:28

Accusée reconnue coupable de Trouble à l'ordre pubic (brigancage) le 2 mars 1459

Acte d'accusation

Citation :
En ce  20 ème jour de fevrier de l'an de grâce 1459, la dame Kyrianah comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour  le sire Perceval21.

*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Dame Kyrianah vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l ordre public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui  justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Sire Perceval21 a été agressé dans la nuit du 19 au 20 novembre 1458 par deux femmes et un homme entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt du BA, Sire Levio. Ce dernier a transmis la plainte au bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé l'avis de recherche mais il n'eut pas eu de suite.
En conséquence, un dossier a été monté pour chacun d'eux et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites
La dame Kyrianah est assigné a résidence le 20 février à Montbrisson.(Preuve 4).

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://i69.servimg.com/u/f69/12/79/26/11/brigan10.jpg
Preuve 2 : http://img253.imageshack.us/img253/6818/plainteperci1.png
Preuve 3 : http://img253.imageshack.us/img253/6192/plainteperci2.png
Preuve 4 : http://img442.imageshack.us/img442/4250/assignationky.jpg

*En ayant terminé  avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


mise en procès ce jour

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Kyrianah s'avança un peu intimidée. C'était la première fois qu'elle se trouvait dans un tribunal et elle regardait tout autour d'elle d'un regard inquisiteur.

Une fois en face du juge elle se racla la gorge, un peu mal à l'aise et commença.

- Votre honneur, je reconnais les faits et croyez que je ne suis pas fière de ce que j'ai fait. Je comprends que je doive être jugée pour ça et me plierai à votre jugement.

Qu'aurait-elle pu ajouter d'autre ? Il n'y avait rien à dire. Les faits étaient tels qu'ils avaient été énoncés et elle ne pouvait que faire profil bas. Elle retourna donc à sa place aux cotés de son compagnon, Guiryan, jugé lui aussi pour le même méfait. Et ensemble, main dans la mains, ils attendirent le verdict.

La défense a appelé Benchichi à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Benchichi vient defendre dame Kyrianah.

Messire Juge, Dame le procureur, bonjour.

Je vais vous faire la même proposition qu'avec le procès de Messire Guiryan, comme son compagnon, c'est le premier délit du genre de dame Kyrianah, et j'en suis sûr le dernier. J'aimerais bien voir la clémence de la cours, pour ne pas les dégoûter, et les faire retourner dans le vice. Si la victime se porte bien, je propose que dame Kyrianah, comme son compagnon, rembourse le plaignant de la sommes qu'elle lui a volé. Et que le duché se limite à une amende de 10 ecus, sans jour de prison.

J'appuie cette requête, avec le fait que ma cliente ne nie pas les faits, et qu'elle reconnaît avoir mal agit.

Content sur votre clémence.

Messire le juge, dame le procureur merci de m'avoir écouté

L'accusation a appelé Perceval21 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Encore un témoignage sur cette affaire de brigandage. Se racle la gorge et s'approche de la barre pour témoigner.*


Monsieur le Juge, Madame le Procureur


Je confirme encore une fois que c'est bien cette dame qui m'a brigandé comme cité dans l'acte d'accusation. Elle a de la chance que je frappe pas sur les femmes sinon ma justice aurait peut-être été plus salé pour elle.

*Retourne à sa place en attendant le verdict*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Je vous remercie sire Perceval21 pour votre témoignage.

*La procureur se tourne vers le sire Benchichi*

Merci à vous aussi sire Benchichi,.
Vous vous présentez encore en tant qu avocat et la procure n a toujours pas reçu de courrier de la part de la dame Kiryanah concernant le fait qu elle serait défendue par un avocat.
Je vous rappelle donc l usage qui permet la bonne entente entre le Barreau et la Procure:
Un courrier doit être envoyé a la procure par l accusé au risque d invalider votre plaidoirie et afin que la cour de justice vous fasse passer les dossiers et vous laisse le temps nécessaire pour établir votre défense je vous remercie d en tenir compte pour la prochaine fois.


*Pascale. s adresse maintenant au juge*

Mon réquisitoire sera le même que pour le compagnon de méfaits de la dame Kiryanah:

Le brigandage est une chose grave et qui porte à conséquence souvent sur l état de santé et le moral de la victime.
Je suis heureuse d entendre un certain repentir dans les paroles de la dame Kiryanah, qui me porte à être clémente.
Il ne faut tout de même pas oublier qu il y a eu crime et que cela mérite une sanction.

Je requiers donc une journée d emprisonnement , et 3 jours de travaux d intérêts généraux ainsi que l engagement d un remboursement de 20 écus à la victime, en la personne de sire Perceval21.

merci, messire juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Kiryannah, mise en accusation pour trouble à l’ordre public, caractérisé en l’attaque de Messire Perceval.

Vu les lois Royales ;

Vu la Charte du Juge ;

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne, la plaidoirie de la défense comprenant le témoignage de son avocat, maitre Benchichi , et enfin le témoignage de la victime Messire Perceval ;

Puisque les faits ne semblent pas discutés et que la défense semble être prête à expier ses fautes.

Condamne Dame Kiriannah :
Au remboursement de 20 écus à la victime, solidairement avec son complice;
A 3 jours de travaux d’intérêt général, en allant à la mine et en renonçant au salaire de ces trois journées. Le salaire sera d’abord confié au service des greffes pour ensuite être entièrement reversé au Duché ;
A verser 5 écus pour l’entretient du tribunal, directement envoyés dans les caisses de la Reyne.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 2 mars de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 9 MARS 1459
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Kyrianah (DCD)
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