Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jacquebelburne

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Amarilys1
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MessageSujet: Jacquebelburne   Lun 14 Mar 2011 - 16:48

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage (TOP) le 13 mars 1459


Acte d'accusation
Citation :

En ce 7 ème jour de mars de l'an de grâce 1459, le sire Jacquebelburne comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour le sire Jumixx.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Jacquebelburne vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusé de trouble à l ordre public pour brigandage selon l'article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Le sire Jumixx a été agressé dans la nuit du 27 au 28 février 1459 par un homme entre Murat et Clermont (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Sunburn71 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3). Le brigand s'avère être Jacquebelburne.

La victime déclare le vol de 22,5 écus.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais le brigand a été rapidement reconnu grâce au portait réalisé par la victime en la personne de Jacquebelburne. Dossier a donc été directement monté pour qu'arrestation et enquête complémentaire soient faites.
le sire Jacquebelburne a été assigné à résidence en la ville de Moulins par le maréchal Benoit560.

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=597205Sanstitre.jpg
Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/130146plaintejumixx.jpg
Preuve 3 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461840jacques.jpg
Preuve 4 : http://img534.imageshack.us/img534/5459/assignation.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire juge,

Ue fois encore l absence de l accusé fait montre d un irrespect face à nos lois.
Le sire Jacquebelburne n a rien trouvé de mieux que de ne pas respecter son assignation à résidence, et de prendre la fuite .

Il va de soi que cette réaction, ainsi que le témoignage de sa victime ne peut que prouver sa culpabilité.
Je serais brève, le sire Jacquebelbrune s est rendu coupable de brigandage et à pris la fuite, ce qui entraine des circonstances aggravantes face à sa mise en accusation.

Je demande donc une peine d emprisonnement de 4 jours, ainsi qu une amende de 80 écus à verser dans les caisses du Royaume.

Je vous remercie messire juge.


L'accusation a appelé Jumixx à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
De la nuit du 27 au 28 février, je parti du noeud au nord est de murat jusqu'a Clermont dans le but d'aller à Montpensier pour rejoindre ma soeur. Je me reveilla le lendemain dans la prison de Clermont avec une bosse sur la tête et plus un seul écu, je ne sais point combien il m'a dérobbé ce que je sais, c'est que j'avais plus de 22,50 écus ( retour de salaire de la mine ). C'est tout ce que j'ai à dire Monsieur le Procureur


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Jacquebelburne, mise en accusation pour Trouble à l�ordre public caractérisé par le brigandage du Sieur Jumixx..

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne ;
Prenant en compte le témoignage de la victime, confirmant que l�accusé est bel et bien son agresseur ;

Puisque ce dernier ne s�est pas manifesté, prouvant ainsi par son silence qu�il est bien responsable des faits, ou en tout cas, se privant du droit d�argumenter en faveur de son innocence, rendant ainsi les preuves apportées par la procure incontestées et incontestables ;

Qu�ainsi, la Cour condamne le Sieur Jacquebelburne à une peine de prison de 5 jours et une amende de 33 écus à verser directement dans les caisses du royaume.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 13 mars de l'an de grâce 1459

La séance est levée.



DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 14 MARS 1459
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