Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Cylouan

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Cylouan   Lun 14 Mar 2011 - 16:52

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahison le 13 mars 1459


Acte d'accusation
Citation :

En ce 8 ème jour de mars de l'an de grâce 1459, le sire Cylouan comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Murat.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Cylouan vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusé de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Murat dans la nuit du 31 juillet au 1er aout 1458 selon l alinea b de l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**

D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Dans la nuit du 31 juillet au 1er août 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Cylouan, a été repéré par Tim Riggins, de garde avec la milicie du village. D�autres assaillants éventuels n�ont pu être repéré
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Murat. Néanmoins, les membres de garde de la maréchaussée n�ont reconnu aucun assaillant. Messire Tim Riggins faisant parti des forces de milicien cette nuit là, il a prévenu la prévôté par le biais du bureau de liaison.
L�adjointe au prévôt Beths a monté un dossier de plainte.
Le sire Cylouan a été assigné à résidence à Montbrisson par le sire Althiof, adjoint au prévot. (preuve 2).

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://i30.servimg.com/u/f30/15/00/53/28/revolt10.jpg
Preuve 2 : http://img703.imageshack.us/img703/4860/assignationcylouan.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :

cyl a peine arriver a Montbrisson reçu une bien drôle lettre ... son passer encore ? ce que on lui reprochait était loin et la date lui semblais bizarre c était pile le jour ou il était rentrer de retraite... mais âpres tout c était possible... mais il n arrivait plus a se rappeler ...
Bonjour monsieur le juge ...
Il hésita un moment ...
Vous me dite une tentative de révolte la nuit du 31 juillet au premier aout...

je dois vous avouez monsieur le juge que je ne me souviens plus de ce que j ai fait de cet date...
Maintenant je ne peux pas dire que ce n est pas possible...
helas j ai pas un passer des plus glorieux enfin j ai eu des deux ...
j ai servis trois ans dans l armée de l ost un an dans l ost de loraine et deux ans en armagnac...

âpres avoir été plusieurs fois déçus avec ma carrière militaire j ai quitter l ost et j ai commencer a herer sur les routes � la ou j ai rencontrer une anciennes amie � qui avait monter un groupe de brigand�
c est très facile de tomber de l autre cotes de la lois quand la vie nous a dégouter j ai donc sauter a pied joins dans l hydre noir !
et la je suis devenu un cylouan noir ! j ai du abandonner mon fils a des moines et puis j ai suivis ces brigands�

Alors oui ! c est possible que nous soyons passer par murat ce jours la je ne nie pas que j aurais pu être coupable de cette révolte �
Aujourd�hui et ce depuis quelques mois j ai décider de revenir a une vie correcte et pour cela je suis prêts a payer mes fautes que j ai commise durant cette périodes noir �

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*La procureur écoute avec attention l accusé :*

Sire Cylouan, vos souvenirs sont peut-être défaillants, mais certainement pas ceux de la maréchaussée.

Vous avez eu une période de votre vie guidée par le Sans-Nom, obscurcie par les paroles de ses disciples.
Je ne ne souhaite qu une chose, c est que votre esprit soit à nouveau éclairé par Aristote.

Vous regrettez votre action, et semblez vouloir retrouver la voie éclairée de l honnête homme.
Mais crime ne peut rester impuni.

Messire juge,

Ne voulant pas arrêter le sire Cylouan sur le chemin de la moralité et de l honorabilité, afin qu il nous prouve sa bonne foi, je requiers une peine d un jour d emprisonnement et un jour de travaux d intérêt général dont les bénéfice seront reversés à la mairie de Murat.
Que le Très-Haut le soutienne.

Merci messire Juge.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
messires le procureur, le juge ... je n ai plus rien a rajouter... je sait que je doit être punis pour ces actes et je ne contesterai pas ...
je veux retrouver une vie normal et je supposes que ca doit en passer par la ...


Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Cylouan, mis en accusation pour Trahison caractérisé par une tentative de révolte contre la mairie de Murat.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l’acte d’accusation ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne ;
Prenant en compte la plaidoirie de Sieur Cylouan ;

Puisque le Sieur avoue et semble vouloir assumer ses fautes, et ne contredit pas les preuves apportées par la procure ;
Puisque comme le dit la procure, malgré la bonne volonté apparente du prévenu, un crime ne peut rester impuni ;
Mais puisque la Cour n’aime pas décourager les repentis ;

Condamne le Sieur Cylouan à une peine de deux jours de prison et 3 jours de travaux d’intérêt général à la mine. Il devra remettre à terme l’intégralité de son salaire au Duché. La greffe prendra contact avec lui.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 13 mars de l'an de grâce 1459

La séance est levée.


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 14 MARS 1459
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Cylouan
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