Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Xonrupte

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Celiane
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Date d'inscription : 11/01/2010

MessageSujet: Xonrupte   Mer 13 Avr 2011 - 19:46

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison pour révolte le 3 mars 1459


Acte d'accusation



Citation :
En ce 28 ème jour de février de l'an de grâce 1459, le sire Xonrupte comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Bourbon.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Xonrupte vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusé de Trahison pour une tentative de révolte contre la Mairie de Bourbon, dans la nuit du 27 au 28 février 1459, selon l'article 4, Titre B,du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**

D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Dans la nuit du 27 au 28 février 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon. Cette révolte a été matée mais un assaillant, Xonrupte , a été repéré par Thibantik (preuve1).

Il est à noter que l'assaillant s'est expliqué sur la raison de son geste involontaire ( preuve 3 ) et qu'il aurait à priori voulu bien faire mais en se précipitant vu qu'il y avait une demande de révolte sur le panneau IG de la mairie le jour des faits .
Il s avère que le message auquel le sire Xonrupte fait allusion est un courrier reçu par les habitants de Bourbon ( preuve 4) en date du 25 février 1459, nommant expressément le meneur de la révolte en la personne de Van_micky,
Différence notoire avec le panneau (IG) de la mairie ou il est affiché depuis le 26 février 1459 , je cite :

" message du maire Thibantik"

La Maréchale Thibantik a assigné le sire Xonrupte le 28 février 1459 , en la ville de Bourbon (Preuve 2).

A noter également qu'il est actuellement en train de faire ses classes pour intégrer la COBA , le Prévôt Sunburn71 a prévenu le Mestre de camp Guy_kdr en conséquence .


Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://img4.hostingpics.net/pics/409722preuvervolteXonrupte.png

Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/917564AssignationXonrupte.png

Preuve 3 :
http://img4.hostingpics.net/pics/275111RponseXonrupte.png
http://img4.hostingpics.net/pics/512894RponseXonrupte2.png

Preuve 4 :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=595006CourrierLouiis.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=927761CourrierLouiis2.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,

L'accusation est totalement justifiée, je ne nierais pas les faits, j'implore seulement votre compréhension: mon accte était involontaire et maladroit, j'en veux pour preuve qu'il n'était pas prémédité ni malveillant, j'agissait en effet seul, ce qui est totalement démesuré pour un acte de rébellion.

Tous les faits et preuves ont étés énoncés avec justesse, et j'assume totalement l'ambiguïté de la situation.

Demandez notamment autour de moi, tous vous diront surement que je ne suis pas celui qui causerait troubles a l'ordre publique, mon entrée à l'académie militaire de la COBA prouve d'ailleurs que je suis plutôt de nature à le surveiller qu'à le troubler.

J'implore donc votre indulgence, et celle du très haut.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*La procureur s adresse à l accusé :*

Sire Xonrupte, bien que j ai été tentée de ne pas vous poursuivre, me fiant à votre bonne foi, certains détails m ont malgré tout pousser à vous mettre au banc des accusés.
Pourquoi? me direz-vous, c est très simple.

Vous recevez un courrier du maire Louiis, en date du 25 février 1459, et ne l ouvrez que deux jours plus tard.
On vous appelle à la révolte certes, MAIS bien deux jours avant.

L homme qui doit être destitué du siège de maire le sire Van_micky est nommé clairement dans le dit courrier.

Deux jours..Il ne vous est pas venu à l idée de prendre renseignements avant d intenter une quelconque action?
Il ne vous a pas effleurer l esprit d aller consulter le tableau d affichage de la mairie pour voir qui était effectivement maire, deux jours plus tard??
Ne fréquentez vous pas les tavernes pour y prendre nouvelles?

Faire ses classes a la COBA n est pas une excuse, et ne prouve rien.

Votre action est condamnable, vous l avez compris et je m en réjouis.
Soyez plus circonspect à l avenir.

*La jeune femme se tourne vers le juge*

Messire juge,

Le sire Xonrupte est coupable et reconnait les faits.
Je requiers une peine de 3 jours de travaux d intérêt général ainsi que l engagement de verser la somme de 10 écus à la mairie de Bourbon.

merci messire juge.


La défense a appelé Isaure492 à la barre



Citation :
*Isaure se présenta à la barre, une première pour elle, fière et confiante. Son visage impassible n'en trahissant pourtant pas une ombre.*

"Monsieur le Juge, Madame le Procureur"

*Un regard appuyé et respectueux envers les deux personnalités qu'elle ne connaissait que trop bien hors de ces murs*

"Je viens ici, pour vous apporter mon témoignage sur ce qui semble être l'Affaire Xonrupte.

J'ai demandé à l'apirant soldat d'intégrer mon groupe en renfort. Etant élève à l'Académie, je voyais là le moyen de tester sa motivation et de lui donner un premier aperçu du rôle de soldat.
Le 27 février au soir, je lui ai envoyé un message lui demandant de défendre à nos côtés. Je pensais bien entendu à ce qu'il suive le meneur (moi-même). Hors j'ai négligé le fait qu'il n'avait pas encore suivi sa semaine de formation.
Je suppose qu'il y a eu confusion de sa part avec le courrier envoyé par Louiis de son côté, demandant à tous les bourbonnais de se révolter afin de reprendre la mairie. Courrier qui datait en effet de quelques jours, mais que l'accusé n'a pu découvrir que le 27. C'est du moins ce que je suis tentée d'affirmer, ayant moi même constaté sa retraite.

Imaginez ma stupeur au petit matin en consultant mes visions de la nuit! Mais en y réfléchissant bien, je ne vois là qu'une erreur de débutant, dont je suis en partie responsable. Xonrupte était seul dans son entreprise et n'avait rien à y gagner. Bien au contraire...

Je vous demanderai donc de faire preuve envers lui d'indulgence, et m'en remets à vous."


Dernière plaidoirie de la défense




Citation :
*Xonrupte lui répond avec humilité*:
Sire, c'est bien ma fierté et mon indignement envers cette révolte qui m'ont poussé à remplir mon devoir, sans même penser à analyser la situation.... de plus, la pile de courrier au retour de ma retraite était telle que je n'ai à aucun moment pris soin de regarder les dates!

Je ne nie rien dans mon erreur.

*marque une pause, puis reprend*:


Verdict


Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Xonrupte, mis en accusation pour tentative de révolte et acte de trahison.

Vu les lois Royales ;

Vu la Charte du Juge ;

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne, ainsi que le témoignage de Dame Isaure492, et lé défense du Sieur Xonrupte, qui se représente lui-même;

Puisque les éléments apportés à la cour dans cette affaire, qu’ils soient oraux ou écrit, semblent tous converger vers la maladresse du prévenu ;
Puisque l’accusé semble lui-même être d’accord avec la version des faits attestant qu’il s’est malencontreusement révolté contre la mairie de Bourbon ;
Puisqu’il n’y a pas eu de conséquences malheureuses à cette révolte ;

Condamne le Sieur Xonrupte à un écu symbolique et 2 jours de travaux d’intérêt général à la mine, donc le salaire sera intégralement reversés au service de la greffe. Cette somme sera alors déposée dans les caisses de la mairie de Bourbon.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 3 mars de l'an de grâce 1459

La séance est levée.


Gracié le 4 mars 1459 par le Duc Silec de Joncheray

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Moi Silec de Joncheray duc du Bourbonnais Auvergne décrète ce jour 04 Mars de l’an 1459 ce qui suit

Reconnaissant que messire Xonrupte a été condamné pour trahison comme le stipule notre codex pour la révolte de Bourbon le lendemain de son autorisation. Considérant qu’il n’a pas voulu nuire au duché, et lui laissant une chance de se racheter, Je déclare solennellement que le sus nommé Xonrupte est gracié de la peine le condamnant. Pour faire valoir ce que de droit.

Fait au château ducal le 04 mars 1459.
Signé Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 12 MARS 1459
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Xonrupte
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