Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Le_saint (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Amarilys1
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 688
Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Le_saint (DCD)   Dim 22 Mai 2011 - 14:34

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahison le 14 mai 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 10ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Le_saint, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Le_saint, vous êtes ici pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes
Citation:
Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.





En effet,
Dans la nuit du 30 avril au 1er mai, une tentative de révolte illégitime contre le château de Clermont a eu lieu et a aboutit. Les assaillants étaient trop nombreux par rapport à la défense mise en place, et le château de Clermont est tombé, renversant par là les institutions et le pouvoir en place. Le_saint faisait parti des révoltants puisque dès la révolte aboutie, il a été nommé recteur de l'université du BA en lieu et place du recteur légitime.
Tous les habitants du BA ont pu se rendre compte de cette usurpation illégitime de fonction en se rendant sur le panneau d'annonce de l'université.
Messire Petitrusse, Recteur Adjoint et remplaçant le Recteur In Gratibus pendant la retraite de cette dernière, témoigne de cette traitrise (preuve 1).

Les 12 brigands au arrivés pouvoir se sont déclarés membre de l’Eldorado ou des Lions de Juda, par les différentes annonces qu’ils ont faites en place publiques (preuves 2 et 3). Il est bien évident que ces conseillers illégitimes ont porté préjudice au duché, pillant les économies du château.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/07/100507110018419423.jpg
Preuve 1/1 : http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/07/100507110027653263.jpg
Preuve 2 : Annonce des lions de Juda
Au nom de Dieu qui sait tout : le présent, le futur, le passé, le caché et l'évident, le visible et l'invisible,

Ce jour est à marquer d'une pierre blanche dans l'histoire de la libération des peuples. Ivrel, évêque empourprée, indigne duchesse du Bourbonnais-Auvergne, a été renversée. Ainsi donc, les prétentions politiques d'une oie romaine n'auront pas duré ; à peine quinze jours après une reconnaissance tronquée par les pouvoirs spirituels dont se prétendent les pourceaux de Rome, le couperet est tombé. Ivrel, toute attirée de titres et de pouvoir qu'elle fût, n'a su s'acquitter de son devoir le plus élémentaire, la sécurité, preuve d'une notoire incompétence. Mitre et couronne ne font pas bon ménage.

Cette femme ainsi que toute sa clique de curetons benêts et dévots sont dès cette heure mises en procès. La peine de mort sera réclamée.

Aujourd'hui, nous appelons les peuples de l'Empire, de France et d'ailleurs à suivre ce noble exemple. L'immixtion des prêtres dans les affaires temporelles doit cesser ; que tous les paysans démunis, les humbles bourgeois se lèvent contre le joug de Rome ; car nul ne peut arguer du soutien de l'Église pour justifier son pouvoir !


Le Consistoire du Lion de Juda, le premier mai de l’an III du Renouveau

http://img246.imageshack.us/img246/2835/sceauxrepleocopiejaunewf2.png

Preuve 3 : Annonce de l’eldorado
Nous, Santiago Riccardo, ainsi que les membres de l'Eldorado, déclarons en ce II Mai 1458 que tout Duché, Comté ou même village qui aiderait, d'une quelconque manière, le Bourbonnais-Auvergne dans sa tentative de reprendre le pouvoir ou de chasser les brigands par les armes, s'expose à une attaque dans les mois à venir.

Désormais, chaque attaque envers un membre de l'Eldorado se verra punir comme il se doit.

Que cela soit entendu par tous.
Preuve 4 : http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/07/100507105954510496.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour !

Il est vrai que je suis étranger a votre duché car pas né chez vous ! Mais je suis a Clermont et essaie de respecter vos us et coutumes, en effet, depuis mon arrivée je suis dans la milice pour proteger la mairie quasi tous les jours.

Ensuite, je ne vois aucune preuve ou aucun milicien disant que je me suis revolté ! j'ai été nommé recteur, oui mais pas par la force, le bureau été avec mon nom j y suis rentré et j ai donné la possibilité a un professeur de donner un cours

Suis je un traite pour autant ? Non je dirais....

D'ailleurs en seule preuve on voit des beeau tableaux de pigeon, il est vrai qu un peintre celebre a dit, de nos jours on peint tout et n importe quoi,

Votre assistante a la prevoté ne montre pas mon courrier a son assignation a residence, je pense que si je serais coupable j aurais fuit tranquillement.....

D'ailleurs on m'accuse de quoi en faite ?

Rebellion ? Non impossible car pas de preuve...
D'avoir pris le poste de recteur par la force ?
Non impossible car il est pas possible de prendre un posste de recteur ainsi....
J ai vu un bureau a mon nom il est normal que je le visite....

Imaginez que les assaillants ai nommé une personne innocente comme moi....

*Le_saint sourit*

Vous condamneriez un innocent d avoir été nommé ?

Je reste à votre écoute et ouvert a vos questions

Réquisitoire de l'accusation
Citation :

*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit.... mais je crois que vous plaidez pour votre innocence,
Ce procès est là, pour une simple raison, vous avec voler, ou usurpé un poste qui n'est pas le vôtre.
Ce poste, a été attribué à Messire Petitrusse de Jaligny, Vicomte de Bromont-Lamothe,
Je rappelle que ce poste ne peut être attribué par le conseil ducal élu par la population, non pas une bande de brigand qui venait juste de s'emparer du Château.
En prime vous vous octroyez un poste de professeur, jusqu'à faire un cours dans une des salles.
Je pousserais le vice, à dire et à crier fort, que vous êtes de mèche avec les brigands, pour une simple raison, malheureusement pour vous, les brigands n'allaient pas m'être une personne qui n'est pas des leurs, à un poste de recteur.
Donc, vous avez joué et vous avez perdu, c'était bien vu de prendre le poste de milice pour protéger la mairie quasi tous les jours, pour information je considère cela comme une mise en scène pour se fondre dans la population et trouvé une échappatoire en cas de procès.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 2 jours de Prison ainsi que 40 coups de fouets, pour finir une amande de 50 écus pour notre bon Roy

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Euh monsieur le procureur vous dîtes que j ai pris un poste de professeur ? Je n ai jamais vu un paysan sans champs avoir la possibilité de donner un cours, je n'ai hélas pas la faculté de donner une connaissance que je n'ai pas....

Je suis désolé pour le sieur recteur, mais je ni peux rien d'avoir vu un bureau à mon nom....

On m accuse de fait dont il m est impossible qu'il me soit reproché..... Si je serais professeur, je ne galererais certainement pas pour avoir un champs dans clermont.....

Il est vrai qu un recteur a acces a toutes les finances du chateau.....

M'enfin soit j'admet être coupable d'avoir vu un bureau a mon nom et d y etre rentrer....

Mais s est bien la seule chose que l on peut me reprocher.... Je tente de defendre la mairie chaque jours a la milice, enfin quand il reste un poste à mon reveil....

Sinon je travail a l eglise....

Mais bon je pense que vous êtes aveuglé par votre soif de vengeance pour votre château... De toutes facon je n'y puis rien je suis arrivé il y a quelques temps déja et je ne vois qu une chose on me traite juste comme un etranger, voir un brigand....

Seul quelques personnes voient que je ne suis pas de ceux la.... Je ne connais pas grands choses aux lois mais je tente de les repecter au mieux pour m'integrer dans votre ville....

Si vous voulez punir un innocent et bien punissez moi.... Cela montrera juste que je me suis trompé en m installant dans le ville et que je ferais mieux de chercher un lieux de residence ou tous les etrangers ne sont pas vu comme brigand

Je vous remercie de m avoir ecouté votre honneur

**Le saint se rassit et se dit que le mettre en prison en amenant des choses au dossier qui ne sont pas reel prouvait bien qu'ils voulait juste le voir partir**

(Ljd procureur, je ne puis être prof car je suis de niveau 1, ensuite rien n'est prouvé dans vos dire et je ne dirais qu'une chose le fait d'amener dans une procedure des choses fausses en disant que mon personnage s est mis professeur montre juste que votre proces est caduque car elles sont impossible.....
De plus un recteur n'a pas l acces a l argent du duché je n ai donc rien volé et il ne veut pas dire que mon personnage soit brigand puisque se poste ne sert a rien, juste a la gestion des cours de personnes de niveau bien superieur au mien)

L'accusation a appelé Petitrusse à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Petitrusse de Jaligny, Vicomte de Bromont-Lamothe, actuel Bailli et Recteur Adjoint du BA s'avançà.

Monsieur le Procureur, monsieur le Juge,
lors de la prise du chateau de Clermont j'etais le Recteur de notre Université, suite à l'absence de la Rectrice Gypsie.
Et comme chaque matin, le 1er mai, de bonne heure, il n'était pas encore 8h, je me suis dirigé vers l'Université pour entrer dans mon bureau et rédiger mes courriers pour les professeurs.
Mais là, surprise, mon bureau était déja occupé. J'ai cru pendant une seconde au retour surprise de Gypsie, mais non, ce n'était pas ça.
Petitrusse se retourne vers l'accusé.
L'individu qui se trouvait dans mon bureau, a fouiné dans mes papiers, à la recherche de ne ne sais quoi, c'était lui.
Petitrusse montre du doigt l'accusé.
J'étais stupéfait.
J'ai courru jusqu'au chateau, et là, je me suis aperçu que je n'avais plus accès à mon bureau de Bailli, des individus armés bloquaient le passage.

J'ai écouté tout à l'heure, l'accusé essayé de se défendre, et j'ai noté des irrégularités.
La première, c'est que s'il ne fait pas parti du groupe de brigands, pourquoi ne pas avoir envoyé un courrier aux autorités officielles du BA pour dire qu'il n'était pour rien dans cette affaire, que. Il n'a rien fait.
Ensuite, si vraiment il était innocent, pourquoi avoir usé de son pouvoir de recteur pour ouvrir une salle à un professeur, alors que moi même, en tant que Recteur, j'avais annoncé que l'université était fermée, suite à la prise du chateau.
Ensuite, et c'est la preuve la plus grave pour lui, si vraiment il etait innocent, il n'aurait jamais mis les pieds a l'université (vu que ce n'est qu'un pauvre homme illetré) et il n'aurait jamais su qu'il etait Recteur, et n'aurait pas usé de son pouvoir pour ouvrir une salle de cours.
Enfin, pour quelqu'un qui ne savait pas, qui n'a rien a voir avec les brigands, je trouve qu'il etait bien de bonne heure dans le bureau du recteur.

Je crois que je n'ai rien d'autre a ajouté.
A part peut être, que vu sa mauvaise foi, je vous demanderais, messire le Juge, d'allourdir la peine que le Procureur vient de demander a son encontre.

Petitrusse s'incline et rejoins sa chaise pour suivre la fin de ce procès.

verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Le_Saint au Duché.

Attendu que le témoignage de Messire Petitrusse, conseiller ducal, nous montre que l'accusé est de mauvaise foi.
Attendu que l'accusé reconnaît avoir été à l'Université, dans le bureau du recteur illégalement octroyé.
Attendu que l'accusé a embauché un professeur sortit de nulle part, allant contre la fermeture de l'Université ordonnée par le recteur.
Attendu que l'accusé n'a pas contacté les autorités ducales, montrant ainsi son désir de cacher l'acte illégal.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de Trahison envers notre duché et prononçons la dite peine :

Amende de 20 écus au Duché l'accusé n'ayant guère plus sur lui.
Trois jours de prison dans les geôles du château avec vue sur l'Université où vous aurez tout loisir de réparer les bottes usées des membres des unités de défense qui ont dû courir dans toute la capitale pour vous trouver.
10 coups de fouet en place publique, le bourreau ou le recteur pourront officier en accord avec le pôle justice.
A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilé du Bourbonnais Auvergne pour deux mois, il aura 72h pour quitter le duché.

Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

Verdict rendu le 14/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 20 FEVRIER 1459
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Le_saint (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: