Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Laurentdumoulin

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Amarilys1
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MessageSujet: Laurentdumoulin   Lun 23 Mai 2011 - 0:09

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable d'escroquerie le 4 mai 1459

Acte d'accusation

Citation :
En ce 9 ème jour d avril de l'an de grâce 1459, le sire Laurentdumoulin comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Thiers.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire laurentdumoulin vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour car vous êtes accusé d escroquerie pour déstabilisation de marché selon l'article 1, Titre B du Livre II du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**Livre II : de l’économie

Titre B : Du commerce

Article 1 : De la liberté de commerce

Alinéa a : Du droit de commercer
Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer.

Alinéa b : de la déstabilisation d’un marché
Toute personne destabilisant volontairement un marché local en effectuant des ventes ou achats massifs se verra accusé de Touble à l’Ordre Public**


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
Le Sieur Laurentdumoulin, résident de Montbrisson, a mis en vente sur le marché de Thiers en date du 1er avril 1459, 38 sacs de blé, au prix de 12 écus le sac. acheté par Dame Lamalice (preuve n°1).
Au vu de l état du marché ( preuve2), dame Lamalice, par le biais du conseil de Thiers, a prévenu l'adjointe au prévôt Beths de ces achats massifs déstabilisant le marché de Thiers, en donnant pour preuves les achats effectués.
Je rappelle que le sire Laurentdumoulin est ancien maire de Montbrisson ,en juin et juillet 1456 (preuve 3), et était parfaitement au courant des lois régissant notre Duché, et notamment l'article sur la déstabilisation du marché.

La Maréchale Belletoile a assigné l'accusé le 6 avril 1459 à Montbrisson jusqu'au 13 avril 1459 . (preuve 4)

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Certificat d’achat de Dame Lamalice en date du 1er avril 14589
http://img861.imageshack.us/img861/7493/screenshot257.png
Preuve 2 : Etat du marché en blé le 4 avril 1459
http://img831.imageshack.us/img831/621/screenshot258.png
Preuve 3 : Registres des maires de Montbrisson
http://i31.servimg.com/u/f31/13/51/67/21/lauren10.jpg
Preuve 4 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/lauren11.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Procès lancé ce jour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge, madame la procureur,

Il semblerait que la maire de Thiers et ses amis aient vraiment une dent contre moi, car j'ai déjà été convoqué par ce tribunal pour la même cause il y a quelques semaines, et relaxé sans même que l'accusation réponde à ma plaidoirie.

J'avais à l'époque longuement developpé mon point de vue sur le fait de déstabiliser un marché en venant vendre une quantité de blé correspondant à moins d'une journée de consommation, et au prix du marché.

En effet, la quantité de blé que j'ai vendu permet de produire du pain pour 114 personnes, soit la moitié d'un village pour une journée.

Si la maire de Thiers et ses adjoints jugent que cela suffit pour déstabiliser leur marché, je ne suis pas de leur avis.

Je ne vide pas le marché de Thiers, je ne casse pas les prix, je ne change même pas notablement (de plus de 20%) la quantité de blé sur le marché. D'autre part je fais remarquer que les preuves présentées par l'accusation concernant le marché du blé ne datent pas de la date ou je l'ai mis en vente, ou il y avait plus de blé et à des prix plus bas.

On voit d'ailleurs sur l'historique de vente qu'une autre personne vend du blé au même tarif.

Je ne vais pas user ma salive plus longtemps, car comme je l'ai déjà dit on n'a même pas daigné répondre à ma longue plaidoirie la dernière fois.

Que l'accusation ou la maire de Thiers m'explique chiffre à l'appui l'effet déstabilisant de ma vente, et je développerais mon point de vue.

Bonne journée


en attente du témoignage de Dame Lamalice

L'accusation a appelé Lamalice à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Le Procureur fit appeler à la barre Dame Lamalice, adjointe au maire de Thiers au moment des faits et requérante de l'accusation.

Malice à l'appel de son nom se lève pour aller témoigner.

Bonjour Messires de la cour. Je me présente pour celles et ceux qui ne me connaissent pas. Je suis Lamalice, régulièrement maire ou adjointe, ou conseillère, ceci à Thiers, ma ville natale. Je précise afin que vous compreniez que, quelque soit mon poste au sein du conseil municipal, notre marché je le connais très bien puisque j'en ai régulièrement la charge. C'est d'ailleurs en l'arpentant en long en large et en travers que je surprends Sieur Laurentdumoulin ici présent, qui vient vendre sa marchandise chez nous. Pourquoi chez nous plutôt que chez lui à Montbrisson ? Telle est la question que je me pose toujours. Dans un but purement mercantile ? Peut-être, bien que le bénéfice qu'il en tire soit englouti par le voyage. Ce qui m'a souvent fait penser qu'il travaillait peut-être pour sa mairie, histoire de liquider leurs surplus et d'avoir du bois à moindre coût. Hors il semble que ce ne soit pas le cas. Alors pourquoi Thiers ? Montbrisson est plus peuplé que Thiers, et renseignements pris, ils ont nettement moins de blé, farine et pains que nous en avons nous-mêmes. Evidemment les prix y sont plus bas mais si peu que ça n'en vaut pas la peine. Dans l'absolu ses raisons ne me regardent en rien, sauf que j'aimerais comprendre.

Ce qui me... qui nous dérange, c'est que le Sieur Laurentdumoulin n'arrive pas avec quelques sacs, mais avec une quantité conséquente et de manière répétée. Il vient de nous dire que cela représentait finalement moins d'une journée de consommation, ou encore... je le cite... son blé permet de produire 114 pains, soit la consommation d'un village pour une journée.

Malice se tourne légèrement vers Sieur Laurentdumoulin.

Sieur Laurentdumoulin... sauf le respect que je vous dois, vous vivez dans le passé. La population à Thiers comme partout ailleurs a fortement chuté. Nous sommes en moyenne à peu près 80 personnes actives, dont une partie ne mange pas de pain qui plus est. Grosso modo, la bonne moitié. Les 114 miches dont vous parlez ce n'est ni plus ni moins la consommation de trois jours minimum. Dans le même laps de temps ce sont tout autant de miches qui n'auront pas été fournies grâce à la production de blé thiernois. Voyez-vous Sieur, les cultivateurs de blé thiernois voudraient eux aussi écouler leurs sacs. Hors à côté de vous nos petits jeunes ne font pas le poids et ont très certainement besoin plus que vous de vendre. J'aimerais que vous compreniez l'impact que peu avoir vos ventes répétées. Ce n'est pas rien contrairement à ce que vous pensez !

Puis Malice se retourne à nouveau vers la cour.

Je suis moi-même boulangère et je ne vends pas tous les jours mon pain sauf celui en taverne. Il est normal que chacun puisse travailler un minimum devant son four à pain, donc il s'est créé un genre de roulement. Mais je peux vous affirmer que jamais je ne vends autant de pain dans une journée, bien contente quand la fournée... soit 35 miches se vend en un jour, ce qui n'est pas systématiquement le cas, loin de là. Mais revenons-en au blé. Même s'il finit en pain, il n'en demeure pas moins que ce sont des sacs de blé que Sieur Laurentdumoulin ramène dans sa charrette, et je rajoute à cela qu'il n'est pas le seul. Mais les autres, si l'effet s'additionne hélas, ils respectent quand même une quantité raisonnable et on ne peut en rien empêcher cela. Du blé... du blé ! Nous ne savons plus quoi en faire et nous avons aussi largement assez de farine pour notre production de pain quotidien. Plus du double par rapport à Montbrisson, du moins sur nos marchés respectifs car évidemment... il ne peut savoir le stock en mairie.

Permettez que je sois étonnée par les propos de Sieur Laurentdumoulin. Il constate sur mes relevés que j'ai acheté du blé au même prix que le sien. Oui, c'est indéniable. Parfois j'en achète même pour moins cher que ça encore... mais grosse nuance, je l'achète aux thiernois ! Cela me semble être un point hautement important et dont il ne tient pas compte. Je l'achète aussi à des personnes désireuses de céder à petit prix à la mairie, ou encore à des petites gens qui se voient contraints pour vendre, de baisser leur prix. Car là encore ça pose un problème. Si le maire ou un conseiller ne passe pas par là au moment de la dépose, les prochains vont forcément mettre le prix plus bas encore. C'est ainsi qu'on se retrouve avec un marché faible. Remarquez... c'est sans doute la meilleure méthode pour éviter qu'on ne vienne vendre chez nous... mais c'est au détriment des villageois, ce qui évidemment n'est pas souhaitable.

Malice pivote parfois légèrement pour regarder Sieur Laurentdumoulin, levant les yeux au ciels une fois de plus.

Il réfute aussi la preuve sur l'état du marché. S'il veut chipoter soit. Je lui signale qu'entre le moment où il a déposé et celui ou j'ai acheté, il s'est passé du temps. Les premiers sacs achetés l'ont été à 19 h 40 et les deuxièmes à 20 h 10. Je n'avais pas tout acheté en une fois, espérant naïvement qu'il retirerait sa marchandise en me voyant roder dans le coin. Bref, en une demi-heure, d'autres vendeurs et acheteurs ont pu passer. Enfin en une demi-heure minimum... je ne sais pas à quelle heure il a été déposer sa marchandise. Cela prouve juste qu'il y en avait encore davantage. En ce qui concerne les prix, j'essaie tant bien que mal de garder la barre à 12.20 le sac. Pas facile en ce moment faut bien l'avouer. Alors oui, il y en avait d'autres à 12... sinon il aurait mis 12.15 ce qui semble logique. Mais ces sacs à 12 étaient à Dame Alaxia, thiernoise qui savait que j'allais passer par là. Evidemment la preuve fournit c'est l'état de lieux après mes achats. Maintenant Sieur Laurentdumoulin le dit lui-même, il y en avait plus encore. Mais cela ne l'a pas arrêté pour autant. Pas un instant il ne s'est dit... oula non, ils ont près de 800 miches de pain en stock, quantité de blé et de farine, je vais voir à vendre ailleurs. Pensez-vous... moi d'abord et après moi le déluge ! Puis vendre ailleurs c'est plus loin, puis il n'y a pas forcément de bois à récupérer non plus. Tant qu'à faire, faut que ça reste pratique et lucratif. Normal ! On remplit la charrette de sacs de blé voir quelques poissons, on débarque à Thiers, on vend le tout et pendant ce temps on achète et on coupe du bois, histoire de ne pas rentrer à vide. Logique aussi. Très honnêtement j'ai pensé un certain temps qu'il oeuvrait pour sa mairie, hors il semblerait que ça peste là-aussi. Maintenant... je n'ai aucune certitude. Comme dit précédemment, j'aimerais moi aussi comprendre. Comprendre ce qui pousse Sieur Laurentdumoulin à exporter son blé qu'il vendrait sans aucun doute à MB aussi.

Malice sentant qu'elle s'emporte un peu, inspire un bon coup, les mains crispées sur la barre et reprend calmement.

Quant au précédent procès, Sieur Laurentdumoulin a bénéficié d'une relaxe pour vice de procédure dont je m'abstiendrai de dire quoi que ce soit, sauf que ça ne l'a pas empêché de poursuivre ce qu'il fait depuis des mois. De toute façon je pense que vous devriez trouver des traces dans vos dossiers. Voilà... j'ai été longue, vous m'en voyez navrée, mais j'espère que mes explications auront ouvert les yeux de Sieur Laurentdumoulin qui ne semble pas comprendre ce qu'on lui reproche.

Avec mes remerciements pour m'avoir écouté.

Malice incline respectueusement la tête avant de faire un demi-tour sur elle-même et va se rasseoir sur un des bancs pour la suite du procès.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur avait écouté la plaidoirie de l accusé et le témoignage de Dame Lamalice, puis se leva pour donner son réquisitoire*

Messire Laurentdumoulin, nous avons pu entendre, preuves à l appui, que vous faites régulièrement le voyage depuis vos champs de Montbrisson jusque Thiers pour y vendre vos récoltes de blé. Fait déjà étrange pour un Boulanger qui pourrait lui même transformer le blé en pain et vendre ce produit fini au fur et à mesure des besoins.
Vous venez donc à Thiers y vendre le contenu de 4 récoltes, soit, comme vous le précisez, de quoi nourrir plus de cent-vingt personnes. A Thiers, nourrir cent-vingt personnes avec des miches de pain ne peut en aucun cas représenter la nourriture d�une seule journée.
Comme nous l�enseigne le témoignage de Dame Lamalice, vous choisissez un village où le blé et le pain abondent plus que de raison sur les étals.
Et tout cela, vous l effectuez malgré les avertissements de la mairie de Thiers et en effectuant vous même votre calcul bien posé et votre raisonnement muri, tel que vous nous l exposez.
Très franchement, arriver dans un village où le blé et le pain débordent des corbeilles, y mettre en vente d un coup toute votre production bloquant ainsi la production locale de pain pour plusieurs jours, et au plus bas prix des vendeurs locaux, si cela ce n est pas déstabiliser un marché ?
Si le Bourbonnais Auvergne soutien la liberté de commerce sur ses terres, la déstabilisation d un marché est considérée être un Trouble de l Ordre Publique. Votre comportement commercial à l�égard de la ville de Thiers doit être revu à la juste mesure.

* Le procureur se tourne alors vers le Juge *

Messire le Juge,
Au vu des ventes effectuées par Messire LaurentduMoulin,
Au vu de son intention délibérée d utiliser ce prix, cette quantité, dans ce village,
Au vu du caractère déstabilisant des ventes de blé de Messire LaurentduMoulin en rapport de l�état du marché de Thiers au moment des faits,

Je demande une peine d emprisonnement d une journée permettant à l�accusé de revoir ses calculs savants, ainsi que 5 jours de travaux d intéret général en dédommagement à la mairie de Thiers pour le désagrément engendré, et enfin une amende de 25 écus à verser au Royaume.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Après avoir écouté attentivement Lamalice, Laurent du Moulin resta pensif un moment, puis écouta à son tour le procureur.

"Messire Laurentdumoulin, nous avons pu entendre, preuves à l appui, que vous faites régulièrement le voyage depuis vos champs de Montbrisson jusque Thiers pour y vendre vos récoltes de blé. Fait déjà étrange pour un Boulanger qui pourrait lui même transformer le blé en pain et vendre ce produit fini au fur et à mesure des besoins."

Après avoir réflechit, il reprit la parole:

"Je fais effectivement régulièrement ce voyage: en gros une fois par mois. Et je viens vendre mon blé sur le marché de Thiers, effectivement. Deux choses que je suis autorisé à faire par les lois de ce duché, si je ne m'abuse.

La clé de ce procès est de savoir si je fais cela dans un but malfaisant, pour déstabiliser le marché, ou non. Dame Lamalice pense que j'y perds du temps et de l'argent mais si effectivement je ne travaille pas pendant les 2 jours du voyage aller et retour, je gagne néanmoins de l'argent. En effet si le blé se vend à Thiers à 12 écus ou un peu plus cher il y a en permanence ou presque sur le marché de Montbrisson du blé entre 11 et 11,5 écus. Donc d'un coté je ne vends pas mon blé, ou mal, de l'autre je le vends à un prix que j'estime correct (et la mairie et les habitants de Thiers apparement aussi).

D'autre part en tant que boulanger j'ai besoin de farine et de bois pour travailler. Si je trouve toujours de la farine à Montbrisson, le bois ne peut venir que de l'extérieur. Et comme on est jamais mieux servi que par soi-même, je viens l'acheter moi-même sur le marché de Thiers. Sans quoi je ne pourrais pas travailler dans mon atelier.

En complétant ce périple avec des achats et ventes divers comme des poissons, un aller-retour à Thiers ne me coute pas grand chose. D'autre part on me reproche de toujours aller à Thiers, mais n'étant pas noble, c'est le seul village que je puisse rallier en une journée depuis chez moi.

Par contre je reconnais que j'ai analysé le marché de Thiers selon l'aune de celui de Montbrisson, que je connais bien. Chaque jour, entre 2 et 4 boulangers (dont moi) mettent leur production en vente sur le marché dans mon village, et tout part habituellement dans la journée. C'est ainsi, et sur mon expérience passée de maire, que je fiais mon estimation, en toute bonne foi.

C'est cette bonne foi dont je voudrais vous convaincre aujourd'hui. J'ai à mon point de vue respecté les lois de ce duché, et n'ai pas pensé faire du tort. On m'accuse de déstabiliser le marché de Thiers, mais ce que je constate, c'est que les prix sur ce marché n'ont pas varié depuis que j'ai fait mon premier voyage il y a 4 mois. Si un marché voit les prix du blé s'effondrer suite à une offre trop importante, c'est plutot celui de Montbrisson que celui de Thiers.

Je comprends maintenant que mes actions, sans le vouloir, ont géné la maire de Thiers et son adjointe, qui oeuvraient pour gérer une situation économique difficile. De cela je m'en excuse, et maintenant que je le sais j'irais vendre mon blé ailleurs.

Mais même si j'ai fait involontairement du tort, je pense toujours n'avoir rien fait d'illégal. Du temps ou j'étais maire, la plupart des mairies du duché avaient des accords avec Montbrisson, qui dataient d'ailleurs d'avant moi. Nous leur envoyons des marchants ambulants vendre du poisson, et en échange achetions d'autres denrées qui nous étaient utiles. Mais à cette période, des marchants ambulants venus de duchés voisins ont commencé à vendre du poisson en grande quantité et à bas prix, et la plupart des maires les ont achetés plutot que les poissons de Montbrisson. Cela a mis notre village en difficulté économique, mais c'était légal, et ni mes adjoints ni moi n'avons cherché à attaquer ces maires devant les tribunaux. Pour moi mon cas est similaire. J'espère que vous partagerez mon avis, et je vous remercie de m'avoir écouté."

L'accusation a app

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Sieur Laurentdumoulin, mise en accusation pour Trouble à l’ordre public caractérisé par une destébilisation du marché de Thiers.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l’acte d’accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Sieur Laurentdumoulin, se représentant lui-même, et le témoignage de Dame Lamalice.

Attendu que, compte tenu d’un précédant dans ce tribunal, soulevé par l’accusé, ce dernier a été relaxé par la Cour, la Cour rappelle que la relaxe était non pas du aux faits, mais à la procédure, viciée. Qu’en l’espèce il n’a pas lieu de tenir compte de ce précédant ;

Attendu que la liberté de commerce pour un habitant du bourbonnais auvergne est garantie par les lois économique du livre II du Codex, il ne saurait être contesté au Sieur Laurentdumoulin d’être venu vendre du blé sur le marché de Thiers, qui n’est pas sa ville de résidence, ou tout autre ville du Duché ;

Attendu cependant que les quantités de blé sur le marché de la ville de Thiers étaient très largement abondantes. Que même si la preuve ne date pas précisément de l’instant ou l’infraction a été commise, la Cour imagine mal quelques 150 sacs disparaitre en une heure ;
Attendu que, contrairement a ce que souligne Sieur Laurentdumoulin, si l’acte de vendre un bien sur un autre marché n’est pas un crime en BA, et la Cour tient a ce que la liberté économique reste telle qu’elle est, il faut cependant que le vendeur, ou l’acheteur, prenne conscience que le caractère « massif » tel qu’il est mentionné dans la loi, peut créer une situation ou le délit de déstabilisation est constitué ;
Qu’en l’espèce, alors que plus d’une centaine de sacs, au minimum, étaient déjà sur le marché, le Sieur en a jouter encore une trentaine de sa production, encombrant de façon certainement trop importante le marché pour que le travail des autorités de Thiers puisse être vraiment respecté ;

Attendu que le Sieur semble, durant l’audience, avoir compris que son geste avait pu faire naitre quelques difficultés quant à lé régulation du marché, la Cour tiendra compte de son comportement, et de son changement d’analyse, en lui souhaitant de conserver maintenant la plus grande prudence lorsque celui-ci viendra mettre en vente des sacs de blés – a Thiers ou ailleurs.

Condamne donc Sieur Laurentdumoulin à une peine de 3 jours d’intérêt général dans les mines du duché, dont le salaire devra être intégralement reversé à la mairie de Thiers. Le service des greffes ducales veilleront à ce que ce soit fait.
De plus, une amende de 10 écus sera versée par l’accusé à la Reyne.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 4 mai de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 23 MAI 1459
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Laurentdumoulin
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