Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Azoura (anciennement connu comme lelmax

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MessageSujet: Azoura (anciennement connu comme lelmax   Mer 25 Mai 2011 - 20:15

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahison pour révolte le 25 mai 1459

Acte d'accusation
Citation :

En ce 5 ème jour d Avril de l'an de grâce 1459, le sire Azoura comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Moulins.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Azoura vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusé de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins dans la nuit du 4 au 5 avril 1459 selon l alinéa b de l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Dans la nuit du 4 au 5 avril 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Azoura , a été repéré par Koslov, de garde avec la maréchaussée du village ainsi que par Gaelyne , en tant que milicien . D�autres assaillants éventuels n�ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Moulins. Seuls Koslov , Maréchal de Moulins et Gaelyne , Milicien , ont réussi à reconnaitre quelqu'un dans la nuit noire. Ils ont transmit les preuves au Prévôt Sunburn71 qui a monté le dossier .
L assignation du sire Azoura a été faite par le Prévôt Sunburn71 le 5 avril 1459 , en la ville de Moulins , pour une durée de 7 jours , soit jusqu'au 11 avril 1459 ( preuve 2 ).

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://nsa26.casimages.com/img/2011/04/05/110405074611183771.jpg
http://img841.imageshack.us/img841/844/screenrevoltedu4avril.jpg
Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/931471assignationazoura.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Procès lancé ce jour.
Koslov est appelé à témoigner.


L'accusation a appelé Koslov à la barre
Citation :

Voici son témoignage :

Le colosse de Moulins fit son entree dans le tribunal.

Messire le Juge ,

Je me presente devant vous pour rapporter les faits relatif a cette affaire.
Je suis Sire Vladimir Koslov de Vladivostok, Maréchal de la ville de Moulins , où se sont déroulés ces faits dans la nuit du 4 au 5 avril.
Alors que j'effectuais ma garde avec mon groupe dans les rues de la Cité, nous nous sommes retrouvé nez à nez avec cet individu .

Koslov pointa son doigt vers l'accusé.

Il etait déjà en prise avec les miliciens davant la mairie.Nous avons donc preter main forte à la milice afin de désarmer les assaillants. Malheureusement, nous n'avons arreté que ce manant.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Le procureur se tournait toujours devant l accusé qui restait muet comme une carpe, quand il se leva et se décida à donner son réquisitoire *

Messire Azoura, Qui ne dit mot consent, certes, mais tout de même... Quelques explications eurent été les bienvenues....

* Le procureur soupira et continua, se tournant vers le Juge *

Messire le Juge,
Que dire de plus...
L'accusé a été reconnu tentant de forcer l'entrée de la mairie de Moulins et se battant avec les forces de l'Ordre.. Les faits sont là et restent incontestés.

Au vu des faits avérés et non contestés de Révolte envers la mairie de Moulins,
Au vu de l'absence de motif et de propagande ainsi que de l'absence apparente de complice,

Je demande 4 jours de Prison ferme, et 30 écus d'amende pour sa culpabilité pour Trahison envers la Mairie de Moulins et son Duché.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Non mais hooo..attendez la ...
c'"est une belle histoire qui est contée la...c'est pas ça du tout!

j'étais comme qui dirais sous l'influence de la boisson,la tournée des tavernes et en rentrant un besoin des plus pressant c'est fait ressentir,je me suis donc arrêté et exécuté.
Quand soudain j'ai été frappé dans le dos violement, il m'a falu un certain temps avant de reprendre mes esprits et la , ben je suis pas homme à me laisser molester sans répondre de mes poings.
Il était trop tard, les coups pleuvaient, j'étais dans une colère noire et effectivement le nombre est venu à bout de moi.
Je plaide innocent,vous savez comme moi qu'un homme seul ne peut pas prendre une mairie ...c'est juste une méprise, j'ai oui, distribué quelques baffettes sans plus...
Je tiens a dire aussi que cette mairie est la mienne et que souvent j'en ai défendu l'entrée en tant que maréchal...

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Azoura, mis en accusation pour trahison.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l’acte d’accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Levio, Procureur du Bourbonnais Auvergne, ainsi que la plaidoirie Azoura, se représentant lui-même.
Prenant en compte le témoignage de Messire Koslov ;

Attendu que la Cour a attendu que le Sieur Aeoura, accusé de trahison, sorte de retraite pour pouvoir se défendre ;
Attendu que l’état d’ébriété n’est en aucune façon une circonstance atténuante du comportement d’un individué, et que la Cour ne saurait excuser les actes aussi délictuels qu’une tentative de révolte envers une mairie du duché commis par des personnes citoyennes du BA sous prétexte qu’elles avaient trop bues ;
Attendu que la simple tentative de révolte est punie par le codex du BA, que les preuves, le témoignage d’un agent ducal, ainsi que la défense de l’accusé, vont dans le sens que cette tentative a bien eu lieu ;


Condamne le Sieur Azoura a une peine de 4 jours de prison et 25 écus d’amende pour la Reyne.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 25 mai de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 MAI 1459


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