Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Miel

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: Miel   Mer 6 Juil 2011 - 1:41

Récapitulatif des accusations :

Accusée reconnue coupable de Trahison le 7 juin 1459


Acte d'accusation

Citation :
En ce 28 ème jour de mars de l'an de grâce 1459, la dame Miel comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Montbrisson.
*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Dame Miel vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusée de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Montbrisson dans la nuit du 16 au 17 mars 1459 selon l alinéab de l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
Dans la nuit du 16 au 17 mars 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Miel, a été repéré par Shaky et Wolfram (preuves 1, 2 et 3), qui travaillaient pour la milice et par Mirwais (preuve 4), de garde avec la maréchaussée du village. D�autres assaillants éventuels n�ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montbrisson. La maréchale Belleetoile a contacté les personnes de garde à la milice et la maréchaussée pour savoir s'ils avaient repéré quelqu'un et a fait remonter les infos pour que le dossier puisse être monté par le maréchal Althiof.

La maréchale Belleétoile a assigné Miel jusqu'au 27 mars (preuve 5).

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : http://img4.hostingpics.net/pics/997081Capturerrevolte.jpg
Preuve 2 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/miel110.jpg
Preuve 3 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/miel310.jpg
Preuve 4 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/miel210.jpg
Preuve 5 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/miel10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire la prévenue pour sa défense.



Première plaidoirie de la défense

Citation :
Expéditeur : Miel
Date d'envoi : 22/05/2011 - 10:36:07
Titre : Re: Procès

Bonjour,

étant obliger de rester en retraite je vous envoie ma plaidoirie par courrier que je vous laisserez mettre IG désolé.


Moi miel accusé de tentative de revolte déclare reconnaitre sa culpabilité unique dans cet acte et accepte la sentence qui sembleras juste aux yeux de notre justice en sachant que mon acte n'etais aucunement venal mais simplement une sorte de cris desarmé face a un maire ne prenant aucunement en consideration le bien etre ou le mal etre de ses villageois.


(HRP: je peux pas sortir de retraite je risque de ne plus avoir de connexion sous peu et je voudrais pas laisser miel mourrir si cela arriver, merci)

Réquisitoire de l'accusation

Je vais faire au plus simple. Car résumer et écourter n'a pas beaucoup de sens, et tout recopier serait aussi laborieux qu'inutile.

Citation :
[Ce procès s'est déroulé en gargote du 21 Mars au 27 avril 2011, incluant interrogatoire, plaidoiries et témoignages]

Messire juge,

Les bonnes intentions ne suffisent pas à excuser un acte répréhensible par la loi. Je suis malgré tout dans l expectative après avoir entendu les divers témoignages et cela me pousse à l indulgence malgré la gravité des faits.

Un bon maire se doit de répondre aux questions de ses administrés, il en va de même pour le conseil ducal. Les élus ont des comptes à rendre à leurs électeurs.

Pour cette raison, j en appelle instamment à la civilité et la bienséance de chacun, afin que tout habitant du Bourbonnais-Auvergne puisse être écouté avec toute l attention nécessaire par les élus de leur mairie, et que tout un chacun sache que le Duc et son conseil sont là pour prêter oreilles attentives à leurs doléances en cas de nécessité.

Dame Miel est coupable, mais n avait aucune mauvaise intention. De part cette constatation et puisque dame Miel ne veut que le bien de son village, je requiers donc une peine d un jour d emprisonnement et 10 jours de travaux à la mine dont les bénéfices iront à la mairie de Montbrisson.

Je vous remercie messire Juge.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Miel, mise en accusation pour trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Montbrisson.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l’acte d’accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne.

Attendu que si Dame Miel avait une raison plus ou moins légitime de se faire entendre, force est de constater qu’elle s’y est excessivement mal prise ;
Attendu qu’il existe, pour communiquer avec les autorités du BA d’autres formes que la révolte et les mouvements physiques de contestation ;
Attendu que les faits ne sont pas contestés ;
Attendu cependant que Dame Miel manifeste auprès de sa communauté une réelle attache ;

Condamne Dame Miel une peine d'un jour de prison.
Cependant, une fois sortie, vous aurez à effectuer 7 jours de travaux d'intérêt général à la mine la plus proche de votre village, dont le salaire sera intégralement reversé à la mairie de Montbrisson. Afin de ne pas vous mettre le couteau sous la gorge, vous disposez de 10 jours pour effectuer ces travaux à compté d'aujourd'hui. Le service des greffes se chargeront de collecter les preuves de vos journées ainsi que de transmettre l'argent à la mairie.


Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Tixlu, Régent du Bourbonnais Auvergne, le 7 juin de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 6 JUILLET 1459
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Miel
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