Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Coeur

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Amarilys1
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MessageSujet: Coeur   Lun 1 Aoû 2011 - 15:29

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Coeur

    Date de naissance : 08 Novembre 1457

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Coeur

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'ordre public (Brigandage) en date du 25 juillet 1459 Arrow Coupable


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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Coeur   Sam 17 Déc 2011 - 11:17


    Procès : Trouble à l'ordre public (Brigandage)

    En date du 25 juillet 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 16ème jour de juillet de l an de grâce 1459 la dame Coeur comparaît devant le Juge Dame Laure de Troy d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour la dame Lutheen.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
    Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
    Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
    En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
    Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine en conséquence.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle durant votre procès, vous en êtes l unique responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Coeur réside actuellement à Aurillac .
    Son casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne est vierge.

    Dame Coeur vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l Ordre Public pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : Du Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : Du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    --------------------------------
    Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Dans la nuit du 25 au 26 mai 1459, entre Guéret et Montluçon, sur le noeud précédant Montluçon, Dame Lutheen fut soudainement agressée par une femme (preuve n°1).
    Devant l'importance du préjudice subi, elle a dès le lendemain porté plainte auprès de l'adjointe au prévôt Sakurahime qui prit sa déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve n°2).
    La victime déclare le vol de 700 écus et de 2 miches de pain.
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais la femme a été immédiatement repérée en la personne de Dame Coeur, croisée quelques jours plus tôt par l'adjointe Sakurahime à Montluçon.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    La dame Coeur est assignée à résidence le 16 juillet jusqu'au 25 juillet 1459 à Aurillac par l'Aspirant-maréchal Cyrillius ( preuve n°3 ).

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve n°1 : http://imageshack.us/photo/my-images/221/racketlist2.jpg/
    Preuve n°2 : http://img534.imageshack.us/img534/7914/plainte1.png
    http://img405.imageshack.us/img405/2333/plainte2z.png
    Preuve n°3 : http://img11.imageshack.us/img11/1822/assignationcoeur4.jpg
    -------------------------------
    En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner :
    -------------------------------
    L aspirant maréchal Cyrillius.
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée:*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Bonjour,

    J'ignore de vous parlez , vous semblez dire que j'ai attaqué quelqu un il y a deux mois, je sais meme pas ou j etais a cette epoque .
    De plus jamais je n'ai brigandé quelqu un,comme vous avez pu lire sur les dossiers que vous avez.
    Jamais non plu je n'ai pris les armes en armée ou autre.

    J suis a mon premier voyage, et a premiere vue c est pas concluant.
    Ctte personne a du me confondre avec quelqu un, ou alors elle agit par pure jalousie, jalouse de ma jeunesse et de ma beauté surement.

    Ma mere decedee en mer m'a donnee la meilleure education qu il soit , j'ai ses valeurs, et je tiens a lui faire honneur.
    Qui est cette femme qui m accuse ainsi .?
    Va t elle se presenter pour temoigner , ou alors se cacher en envoyant des missives ?

    Et j 'aurai aimé avoir un avocat aussi, mais celà semble une belle bouffonerie cette proposition d avocat.
    Les seuls avocats qui ne sont pas en retraite sont le procureur et le juge.

    Serai je jugé a l avance ?
    Ma mere m avait parlé de la justice assez etonnante du Bourbonnais, il semble qu elle ait eu raison.

    Je me retire donc , et si vous avez un avocat disposé a travailler , donnez le moi.

    *La blonde salue fierement et regagne sa place , attendant la suite*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Que penser après avoir entendu dame Coeur clamer son innocence haut et fort, du fait qu elle vienne de prendre la fuite furtivement d Aurillac?.

    Pour ma part, le doute n est plus permis.
    Autant aurais-je hésité, de part l innocence de ses propos à croire à une méprise , une amnésie ou bien encore croire à une emprise du Sans-Nom momentanée, mais au vu de ces nouveaux faits, je ne peux que constater la tromperie cachée sous de jolis traits.
    Est ce la l attitude d une innocente?
    La dame Coeur vient de se fourvoyer en prenant la fuite, démontrant ainsi sa culpabilité et le peu de cas qu elle fait de la justice de notre Duché.

    Il est fort dommage que la victime , dame Lutheen, soit actuellement en retraite spirituelle, et ne puisse venir témoigner.
    Mais les preuves sont effectivement bien présentes et ne peuvent être niées.

    Au vu de l importance du préjudice subi par dame Lutheen,
    Au vu du comportement de la dame Coeur, qui en prenant la fuite commet un nouveau délit et aggrave les faits qui lui sont reprochés,

    Je requiers à son encontre 6 jours de prison ferme.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Cyrillius
    Citation :
    Voici son témoignage :
    Cyrillius s'approche de la barre, et dit :

    "Ce jour, on m'a demander d'assigner a résidence dame Coeur.
    Chose que j'ai faite aussitôt afin de clore le dossier."

    Cyrillius sourit au juge, et retourne s'assoir.

    Verdict
    Citation :
    Silence je vous prie !

    Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Coeur, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public,

    De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

    De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

    De par le témoignage du Maréchal Cyrillius,

    De par les plaidoiries de l'accusée,

    Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !

    Nous reconnaissons l'accusée, Coeur, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public,
    Ainsi donc, vous êtes condamnées à séjourner durant 6 jours dans le donjon de Clermont, afin de porter réflexion sur les faits que vous semblez oublier auxquels j'ajoute une amende de 10 écus pour votre fuite !!!

    TOC*

    Justice est à présent rendue !

    Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 25 juillet de l'an de grâce 1459

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    6 jours de prisons, 10 écus d'ammende

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D’USAGE LE 1 AOÛT 1459



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