Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Roblochon(DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Roblochon(DCD)   Lun 1 Aoû 2011 - 16:01







Acte d'accusation

Citation :
En ce 19ème jour de juillet de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Roblochon devant le Juge Dame Laure d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour la mairie de Monbrisson.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine conséquente.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Roblochon est actuellement présent dans la ville de Thiers. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Roblochon vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Montbrisson selon l alinea b,article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Dans la nuit du 14 au 15 Juillet 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson (preuve N°1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Roblochon, a été repéré par Lord_007 Milicien du village. D�autres assaillants éventuels n�ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montbrisson. Seul Lord_007 Milicien du village a réussi à reconnaitre quelqu'un dans la nuit noire.
La Maréchale Belleetoile à prit contacte avec Messire Lord_007 pour avoir les preuves, monte le dossier et assigne le dit Sieur Roblochon .
Le sire Roblochon est assigné par la Maréchale Belletoile le 17 Juillet 1459 en la ville de Monbrisson.(preuve N° 2)
Le sire Roblochon ayant pris la fuite est assigné de nouveau par l adjoint au prévot Althiof en la ville de Thiers. (Preuve 3)
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : témoignage oral de Lord_007
Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/assign10.jpg
Preuve 3 : http://img11.hostingpics.net/pics/578100arrestationroblochon.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner :
-------------------------------
Sire Lord_007
Maréchal Belleetoile.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Lord_007 et Belletoile appelés à témoigner.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Rentre dans le tribunal, salut madame le juge ( Alice Nevers le juge est une femme ?) mais ne sait si celle-ci le voit à cause de son fort strabisme. Puis se retourne et se demande en regardant Belleetoile si les rumeurs sur les rousses sont vrais ? Et enfin lance un regard attendrissant devant Lord-007, garde corrompu de son état à la solde de Belleetoile.

Madame le juge,

je nie catégoriquement les accusations de trahison portées à mon encontre ! En effet, jadis il était possible de simplement manifester son mécontentement, hors je constate qu'à Montbrison il en est autrement, qu'on ne peut que se révolter au risque de se retrouver dans se tribunal, simulacre de justice ! Comment faire pour s'exprimer, n'y a-t-il point de démocratie en Auvergne ? Oh j'ai bien tenter d'écrire au Maire "Hanna" pour lui faire part de la situation catastrophique de notre beau mais sinistré village de Montrbrison (du à l'incompétence de l'ancien maire Belleetoile) mais regardez qui m'a répondu :

s'avance vers madame la juge pour lui signifiez qu'il lui a envoyé la dites lettre.

Alors madame la juge, pouvez vous me dire comment faire pour manifester son désaccord comme toute démocratie le voudrait quand on a aucune possibilité, quand l'équipe municipale fait la sourde oreille ??? Dites le moi madame la juge ! Et inutile de se présenter aux élections municipale car Belleetoile et sa clique mène systématiquement une campagne de dénigrement afin d'empêcher toute opposition ! Encore une fois, je n'ai fait qu'exprimer mon désarroi face à la situation de notre village et en aucune façon je n'ai voulu prendre le pouvoir par la force !

Sachez que je n'attends rien de ce procès vu l'état de corruption de la justice Auvergnate.

L'accusation a appelé Lord_007 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Le 15-07-2011 travaillant dans la milice du village, j'ai eu à intervenir pour une tentative de révolte devant la mairie. lors de l'émeute, j'ai reconnu Roblochon parmi les assaillants

L'accusation a appelé Belleetoile à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Belle se leva et salua les personnes présente.

Madame le Procureur, Madame le Juge,
Membres de la Cour.

Le 15 au soir, j'ai pris ma garde, cette nuit là, j'ai aperçu une ombre qui essayait de pénétrer dans la mairie, j'ai demander de l'aide à Messire Lord_007, nous avons réussis à l'appréhender et c'est là que Messire Lord_007 me dit:
" Dame Belle je reconnait cet assaillant, il se prénomme Roblochon"

Suite à ça j'ai prévenu ma chef le Prévôt qui me demanda de l'assigner, chose que je fit le 17.

Merci de m'avoir écoutée!

Belle les salua et retourna s'assoir.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Sire Roblochon, j ai écouté avec attention votre déclaration.

Vous n avez pas l air de connaître les lois qui régissent notre Duché.
D une part, toute tentative de révolte non cautionnée par le Conseil ducal est punie par la loi sous l accusation de Trahison, que la ville de Montbrisson est soumise aux même lois que l ensemble des villes du Duché,

D autre part,nous vivons sous un régime royaliste, et il n est nullement question de..démocratie.

Pourtant, notre politique n est pas rigide pour autant.
Le peuple peut s exprimer et être entendu par les hautes instances, mais pour cela faut il qu il parle.

Vous n êtes pas satisfait de votre Maire?
De la façon dont il gère les affaires de votre ville?
Il suffit parfois de dénoncer en place publique, de demander des explications ouvertement sur la halle de votre ville,
Il suffit aussi de demander une audience au chateau et vous serez écouté et conseillé, si vous pensez que les actions reprochées à votre maire peuvent avoir de graves conséquences.

Vos accusations sur la personne de dame Belleetoile et sur la justice rendue en Bourbonnais-Auvergne sont graves, mais ne peuvent être considérées sans apport de preuves de ce que vous avancez.Nous pourrions fort bien considéré cela comme diffamatoire en ces lieux et vous punir de vos propos irrévérencieux.

Toujours est il que vous avez tenté de vous révolter sans aucune autorisation, vous rendant coupable de Trahison et que cela est répréhensible selon les lois du codex du Bourbonnais-Auvergne.

Je requiers contre le sire Roblochon une amende de 300 écus à verser au Duché pour les propos diffamants tenus contre notre justice , ainsi qu une peine de 3 jours d emprisonnement pour son acte de trahison en tentant une révolte contre la mairie de Montbrisson.

merci madame le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Sieur Roblochon, mise en accusation pour Trahison,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés,

De par les plaidoiries de l�accusé,

De par l�importance du délit, à savoir l�attaque d�une mairie, garante du pouvoir ducal

Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !

Nous reconnaissons l'accusé, Roblochon, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,

Ainsi donc, vous êtes condamnés à séjourner durant 3 jours dans le donjon de Clermont, afin de porter réflexion sur les faits et sur la critique de la justice de notre Duché... De plus, vous devez vous acquitter d�une amende de 300 écus au duché.

Sous peu un greffier prendra contact avec vous pour les modalités.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 31 juillet de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

Dossier en cours de traitement pour paiement de l'amende.

Edit :
Dossier clos et nouveau procès fait pour non respect de verdict le 15 août 1459


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 15 AOÛT 1459


Dernière édition par Amarilys1 le Mer 8 Fév 2012 - 22:51, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Roblochon(DCD)   Jeu 20 Oct 2011 - 23:15

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique pour délit de fuite le 31 juillet 1459

Acte d'accusation

Citation :
En ce 19ème jour de juillet de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Roblochon devant le Juge Dame Laure d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine conséquente.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Roblochon est actuellement présent dans la ville de Thiers. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Roblochon vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public pour délit de fuite, suite à votre assignation en date du 17 juillet 1459 en la ville de Montbrisson selon l article 2, Titre A du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).

Article 4 : Du jugement
Alinéa f : Du délit de fuite.
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.
Dans tous les autres cas, le motif de l'inculpation sera le trouble à l'ordre public.
-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Le 17 juillet 1459, Roblochon a été mis en état d'arrestation à Montbrisson par la maréchale Belleétoile (preuve n°1) suite à un dossier pour trahison pour révolte contre la mairie. L'assignation durait jusqu'au 27 juillet 1459 dans le dit village de Montbrisson, pourtant dès le surlendemain 19 juillet 1459, Roblochon a quitté la ville d'après le rapport de douane.
Il se trouve à Thiers en date du 19 juillet.
Un dossier est monté pour délit de fuite par Althiof.

Une nouvelle assignation est délivrée à Thiers jusqu'au 26/07/1459 (preuve n°2)
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve n°1 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/assign10.jpg
Preuve n°2 : http://img11.hostingpics.net/pics/578100arrestationroblochon.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner :
-------------------------------

La Maréchale Belleetoile.
L adjoint au prévot Althiof.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.
Belleetoile et Althiof sont appelés à témoigner.

Première plaidoirie de la défense
Citation :

Madame la juge,

comme le dit si bien Althiof j'étais parti cueillir des champignons dans le but d'empoisonner Belleetoile, ni plus ni moins. Je comptais donc revenir à Montbrison !

La défense a appelé Belleetoile à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Madame le Procureur, Madame le Juge,
Membres de la Cour.

De une, je ne vois pas pourquoi cette individu me fait appeler à la barre et de deux, il n'espère pas que je prenne ça défense aussi!

Belle repartit s'assoir.

L'accusation a appelé Belleetoile à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Belle appelée à la barre s'avança.

Madame le Procureur, Madame le Juge,
Membres de la Cour.

Le 17 j'ai assigner Messire Roblochon suite à sa tentative de révolte contre la Mairie de Montbrisson.

Dans la nuit du 18 au 19 j'ai vus Messire Roblochon s'enfuir, de là j'ai prévenu mes chefs, pourtant la vieille, en taverne, je l'avait avertit de ne pas partir, sinon il aurait un procès pour délit de fuite, sa réponse fut de me cracher devant ce qui outra mes amis et mon époux!

Je n'est rien à rajouter, merci de m'avoir écoutée

L'accusation a appelé Althiof à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Madame le Procureur, Madame le Juge,
Membres de la Cour,

Que dire dans cette affaire sinon qu'il s'agit d'un cas on ne peut plus classique de fuite. En effet, le dénommé Roblochon avait été arrêté en la ville de Montbrisson par ma collègue Belleétoile sur à l'attaque de la mairie du village qui lui vaut par ailleurs des poursuites pour trahison dans ce cadre.

La ditre assignation à Montbrisson courait du 17 au 27 juillet, or au matin du 19 juillet, d'après la douane du village j'ai constaté que Roblochon était parti et arrivé à Thiers d'après la douane de mon collègue. Ce faisant j'ai donc procédé à nouvelle assignation, cette fois pour trahison et trouble à l'ordre public pour délit de fuite, après avoir monté le dossier pour ce deuxième motif.

Je ne vois que peu de choses à rajouter si ce n'est que Roblochon m'a répondu par deux fois, la première pour signifier qu'il était parti cueillir des champignons, la seconde pour demander qu'il soit laissé tranquille car il serait libre durant son procès, ce a quoi je l'ai enjoint à relire l'acte d'accusation pour qu'il se mette en tête quelques principes sur ses droits et notamment vis à vis du délit de fuite qu'il ne semble pas avoir compris.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Le procureur se lève*

merci pour vos témoignages.

Sire Roblochon, je veux bien admettre qu une recherche de champignons peut être incontournable.
Malheureusement pour vous, ce n est certes pas une circonstance atténuante.
Puisque vous le citez , il est dit dans l acte d accusation :

----------------------------------------

Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.

--------------------------------------

Hors, non seulement vous n avez pas respecté la première assignation à Montbrisson, mais vous récidivez en quittant Thiers sans autorisation, malgré une deuxième assignation!!

*se tourne vers le juge*

Au vu du non respect flagrant des deux assignations qui lui ont été signifiées,
Au vu de la moquerie à peine dissimulée qu il montre face à notre maréchaussée et à ses représentants,

Je requiers à l encontre du sire Roblochon une peine d emprisonnement de 2 jours de prison ainsi qu une peine de 5 jours de travaux d intérêts généraux dont les bénéfices seront à reverser à la mairie de Montbrisson.

Merci Madame le juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Sieur Roblochon, mis en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés,

De par les plaidoiries de l�accusé,

De par le témoignage d�un Adjoint au Prévôt et d�un Maréchal,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusé, Roblochon, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l�Ordre Public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,

Ainsi donc, vous êtes condamnés à travailler cinq jours durant pour le duché, soit à la mine, soit à l�église mieux encore à la maréchaussée dont les sommes perçues seront à reverser à la commune de Montbrisson ainsi qu'un séjour de deux jours dans les geôles clermontoises.

Sous peu un greffier prendra contact avec vous pour les modalités.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 10 Aout de l'an de grâce 1459

La séance est levée.



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