Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Theognis

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: Theognis   Lun 15 Aoû 2011 - 13:19

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de TOP (brigandage) le 10 juillet 1459.



Acte d'accusation
Citation :

En ce 5ème jour de juillet de l an de grâce 1459 le sire Theognis comparaît devant le Juge Dame Laure de Troy d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour le sire Niguel.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine en conséquence.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle durant votre procès, vous en êtes l unique responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Theognis réside actuellement à Bourbon . Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Theognis vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III .Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
--------------------------------
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Dans la nuit du 19 au 20 juin 1459, entre Guéret et Montluçon, sur le noeud précédant Montluçon, Messire Niguel fut soudainement agressée par un homme (preuve n°1).
Du fait du préjudice subit, il a dès le lendemain porté plainte auprès de l'adjointe au prévôt Sakurahime qui prit sa déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve n°2).
Messire Niguel déclare le vol d 1 écu et de 20 sacs de maïs.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'homme a été immédiatement repéré en la personne de Messire Theognis, connu des services de la prévôté.
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

En date du 5 juillet 1459, Le maréchal Levio actuellement douanier en fonction dans le village de Bourbon, a pu repérer le sire Theognis à l'encontre duquel un avis de recherche était en cours. Le maréchal Levio a envoyé au sire Theognis une assignation à résidence en la ville de Bourbon du 5 au 12 juillet 1459, et a joint à son dossier d'enquête une copie exacte du courrier envoyé.(Preuve 3 ).

-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve n°1 : http://nsa20.casimages.com/img/2011/06/20/110620074519832608.jpg
Preuve n°2 : http://i48.servimg.com/u/f48/14/58/55/24/plaint10.jpg
Preuve n°3 : http://img194.imageshack.us/img194/8673/assignation.png
-------------------------------
En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner :
-------------------------------
le sire Niguel
Le maréchal/douanier Levio
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Courrier envoyé a Niguel et levio pour leur témoignage



Première plaidoirie de la défense

Citation :
Honorable Juge,
Messire le Procureur,
Justice du Bourbonnais-Auvergne,

J'étais, le jour dit, sur la route de Montluçon, à l'endroit indiqué. Affamé, fourbu, proche du total épuisement. La veille, par deux fois, deux couples de brigands m'avaient agressé, laissé pour mort. Je devais manger, reprendre des forces, car si j'aime la terre d'Auvergne, je ne veux que Bourgogne pour ma tombe.
Regardez, honorable juge, messire Procureur...

*découvre sous le pan de sa chemise, un pansement rouge*

La blessure que j'ai reçue la veille de mon forfait ne guérira pas. Elle est trop profonde et large pour cela. C'est même un effort immense pour moi que de présenter ma défense en ce jour. A la prison je ne survivrai pas.
Ainsi, à mon accusateur, je propose la chose suivante. Plutôt que d'avoir mon cadavre sur les bras, je lui offre de rembourser au double ce qu'il a perdu, soit 24 sacs de maïs, en travaillant honnêtement chaque jour à Bourbon pour rembourser. En calculant un cours du maïs à 3.50, nous parvenons à la somme de 84 écus.
Somme dont je ne dispose pas pour le moment, mais en travaillant je pourrai la réunir. Si vous doutez de moi, facile, laissez ce procès en suspens et vous me condamnerez si je montre de la mauvaise volonté.

Messire Niguel, acceptez-vous?


L'accusation a appelé Niguel à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*A l'appel de son nom, Niguel se leva et salua :*

Votre Honneur, Madame le procureur,
Il s'agit bien de cet homme, bien qu'il ait l'air fatigué et mal en point et ça ne l'a pourtant pas arrêté le jour du guet-apens, je me serai volontiers séparé de quelques sacs de maïs, si cela avait pu l'aider mais il a choisi tout autre façon ...

*Se tournant vers l'accusé :*

Quoi qu'il en soit, je ne suis pas en ce tribunal pour faire empirer votre état de santé, ni avoir votre mort sur la conscience et tout ce que je demande, c'est simplement que vous me rendiez ce dont vous m'aviez allégé, ni plus ni moins.

Et donc de ce fait, j'accepte, si la Cour y consent, un arrangement amiable, afin de ne perdre plus de temps pour une histoire qui aurait pu être évitée ...

Merci de m'avoir entendu et merci pour la rapidité et l�efficacité de l�instruction.

*Les saluant, il retourna s'asseoir ...*

L'accusation a appelé Levio à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* Levio avait été appelé à la Barre et vint donc témoigner.

Il se lève et rejoint le pupitre d'audience *

Bonjour,
Je suis Levio, Douanier au bureau de Bourbon. Le 5 juillet 1459, de bon matin, alors que je réalisai le rapport de douane listant les personnes étrangères présentes dans le village de Bourbon, j ai remarqué la présence du Messire Theognis, pour lequel un avis de recherche avait été lancé au sein de la Maréchaussée pour une enquête de brigandage.
J ai immédiatement confirmé sa présence au village, ait écrit un courrier l assignant à ne pas quitter Bourbon le temps de l enquête, au moins jusqu au 12 juillet conformément au codex, puis lui ai envoyé ce courrier. J'en ai envoyé une copie exacte au prévot pour le dossier d enquête, et ait averti le procureur par missive privée.

* Levio regarde la pièce à conviction numéro 3 déposée sur la table et la montre du doigt *
C est bien ce courrier là que j ai fait parvenir au prévot, écrit de ma main.

* Levio marque un temps d arrêt, et devant l absence de questions ou de commentaires, il rejoint sa place dans l'assistance *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur se lève à son tour:*

Merci sire Niguel, merci douanier Levio.

*Se tourne vers l accusé :*

Et merci sire Theonis de m éviter un réquisitoire.

*fait face au juge :*

Après avoir écouté l accusé et le plaignant, je dois avouer que je ne peux qu approuver la décision de chacune des parties.

Je requiers de ce fait pour le sire Theognis le versement au sire Niguel d une somme de 80 ecus, soit l estimation du préjudice moral et financier subi par la victime.

merci madame le Juge.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Sire Theognis, mis en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,
De par l'acte d'accusation produit par la Procure,
De par le témoignage d�un maréchal,
De par les témoignages de la victime et de l�accusé,

Attendu que l�accusé nous a apporté la lumière sur ce geste qui fut le sien dans la nuit du 19 juin, même si cela n�est en rien une excuse envers les faits commis.
Attendu que la victime a proposé un accord que je ne pourrais refuser car étant pour moi le plus équitable pour les deux parties.
Attendu que vous ne semblez pas être Sire Theognis, un brigand des grands chemins, j�ai décidé ce jour d�être clémente.


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusé, Theognis, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir qu�il a volontairement brigandé une victime pour se nourrir, mais a su expliquer devant la cour le pourquoi !
Nous saluons tout autant la victime Sire Niguel qui part de sa volonté ne désire pas voir son agresseur moisir en prison, travailler comme esclave du BA ou pire encore mourir aux piloris, mais propose ce jour une chance pour vous Theognis de vous racheter et de vous rétablir.

Sire Theognis, vous êtes reconnus coupable de ce procès, mais notre clémence nous pousse à vous demander uniquement le remboursement de 80 écus à la victime ici présente.

Sous peu un greffier vous contactera pour vous énoncer les modalités de votre peine.

Mais prenez garde cependant ! Si de malheur vous deviez vous représenter devant moi pour le nom remboursement ou alors un cas similaire, sachez que je saurais être beaucoup moins compréhensive et votre victime moins laxiste� Prenez ceci comme un cadeau de la providence et non un symbole de surpuissance !



*TOC*


Justice est à présent rendue !


Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 10 juillet de l'an de grâce 1459

La séance est levée.


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 15 AOÛT 1459
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