Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Imrik (DCD)

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Imrik (DCD)   Mer 31 Aoû 2011 - 16:55

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Imrik

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de TOP - Brigandage le 31 juillet 1459


Acte d'accusation

Citation :
En ce 20ème jour de juillet de l an de grâce 1459 le sire Imrik comparaît devant le Juge Dame Laure de Troy d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale, requérant pour la dame Gwenhwyvar.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine en conséquence.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle durant votre procès, vous en êtes l unique responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Le Sire Imrik se trouve actuellement à Bourbon .
Son casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne est vierge.

Sire Imrik vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
--------------------------------
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Dame Gwenhwyvar a été agressée dans la nuit du 4 au 5 juin 1459 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévot Sunburn71 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof, Adjoint au Prévot (preuves 2 et 3).

La victime déclare le vol de 50 écus, 5 pains, 10 maïs et 4 stères de bois .

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière sud-ouest du duché en la personne de Imrik grace à la description (preuve 4) faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Assignation faite par le Prévôt Sunburn71 le 20 juillet 1459 , jusqu'au 29 juillet 1459 , en la ville de Bourbon ( preuve 5 )

Le dossier a été fait le 12 juin 1459 et transmis à la procure le 20 juillet 1459 .
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://img11.hostingpics.net/pics/927221vnementsgwen.jpg
Preuve 2 : http://img11.hostingpics.net/pics/745818plaintegwenhwyvar.jpg
Preuve 3 : http://img11.hostingpics.net/pics/927671plaintegwenhwyvar1.jpg
Preuve 4 : http://img11.hostingpics.net/pics/692338agresseurgwen.jpg
Preuve 5 : http://img11.hostingpics.net/pics/865619assignationimrik.jpg
-------------------------------
En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner :
-------------------------------
La dame Prévost Sunburn71
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
*L'homme entra dans le tribunal. Ce matin là, il avait reçut un pigeon lui annonçant qu'il était en procès. Bien surpris par cette lettre, il décida de comparaitre. Imrik écouta l'accusation et regarda les soi-disantes preuves
Il fronça les sourcils surpris et annonça*

Madame le juge, le procureur, messieurs, dames les jurés.
Pour commencer, comment dame Gwenhwyvar peut elle savoir que c'est moi la personne qui l'aurait brigandée ? N'ayant pas d'armes et étant assez faible, je ne comprend pas comment j'aurais pu lui faire un quelconque mal !!


*Imrik ajouta*

J'ai d'ailleurs comme vous avez pu le voir un casier vierge, je suis escorteur et non brigand! En ce moment je me dois d'escorter dame Ahlexandhra pour Argonne pour rendre service a un ami qui n'a pas pu le faire, je devrais d'ailleurs déjà l'avoir rejoint... Vous pouvez la contacter pour vérifier...
Je ne me vois pas faire de mal à une mouche, alors aller brigander... Encore moins !!! Je ne suis pas bête au point d'aller brigander, travailler chaque jour a la mine est bien plus raisonnable, moins dangereux et avant tout légal. Travailler a la mine, gagner des écus a la sueur de mon front pour me nourrir et voyager voilà mon seul but
De plus, la description que dame Gwenhwyvar a fait de son brigand ne me correspond en rien, je ne porte pas les même vêtements, je ne porte pas d'armes et je ne suis surtout pas blond !
*Il soupira et finit sa plaidoirie se sachant totalement innocent.*

Ensuite je n'ai jamais rencontré dame Gwenhwyvar où que ce soit !! Je ne sais même pas qui c'est !!! Alors je ne comprend pas... Pourquoi cette accusation ? Pourquoi moi ?

Une chose est sûre je suis désolé pour elle... Se faire brigander n'est pas ce que je souhaite aux gens... J'aide en général les personnes brigandées et je sais ce que c'est pour m'être fait brigander plus d'une fois !!

Merci de m'avoir écouté et j'espère entendu !!

* Il sourit à la dame, désolé pour sa mésaventure et attendit la suite du procès*

(maintenant le HRP )

(Pour commencer la preuve donné ne peut pas être prise en compte. Je part du principe que nos marionnettes n'ont pas leurs noms d'inscrit sur leurs front.
Ensuite dans la vrai vie nous n'avons pas chaque matin nos événements d'inscrit sur notre mur dans la chambre ou je ne sais où !!! Alors s'il vous plait restons RP et ne débordons pas toujours sur le HRP.
Donc pour moi cette preuve ne peut pas être prise en compte ! )

L'accusation a appelé Sunburn71 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* Se lève lorsqu'elle est appelée à témoigner par le Procureur *

Madame le Juge , Madame le Procureur ,

C'est en ma qualité de Prévôt du Bourbonnais-Auvergne que j'ai reçu la plainte de l'agression de Dame Gwenhwyvar , survenu dans la nuit du 4 au 5 juin 1459 entre Murat et Aurillac . Suite à celle-ci , j'ai transmis la plainte au bureau du brigandage . Mon Adjoint , Messire Althiof de Marigny , s'est chargé de monter le dossier lorsque l'agresseur fut reconnu , c'était le 12 juin 1459 . Malheureusement , celui-ci avait quitté notre duché et quand il est réapparu à Bourbon le 20 juillet 1459 , j'ai procédé à son arrestation puis la transmission fut faite à la Procure le même jour .
J'ai assigné Messire Imrik à Bourbon jusqu'au 29 juillet 1459 .

* Se rassied , écoutant la suite du procès avec attention *

Réquisitoire de l'accusation
Citation :

*Le procureur se lève à son tour :

Merci dame prévost.

Escorteur vous dites?
Sans armes et assez faible d après vos dires.
Avez vous donc une arme secrète pour pouvoir en découdre avec les brigands?
J admire la dame qui vous a confié sa vie et ses biens..

Bref, revenons à notre affaire.
Je vous accorde que la description faite il y a plus d un mois ne correspond plus vraiment à votre personne.

Mais, comme nous le savons tous, comme je le fais moi-même changer de vêtements est assez courant, et changer de teinture de cheveux est à la portée du moindre quidam.
Ceci ne prouve en rien votre innocence, même si cela laisse planer un doute.

Les faits rapportés sont quand même bien réels et n ont pas changer.
Grace a la diffusion de votre description, notre douane en date du 12 juin a pu mettre un nom sur votre visage.

Hors comme vous le savez, il ne peut y avoir dans notre Royaume deux personnes portant le même nom, donc une impossibilité de penser à une usurpation d identité.

Je ne peux mettre en doute la parole de notre prévost qui confirme votre reconnaissance par la douane.

*la jeune femme se tourne vers le juge*

Au vu du casier vierge de l accusé,
Au vu des contestations avancées par l accusé,
Au vu du témoignage confirmant les faits de notre Prévost, dame Sunburn71
Je suis enclin à la clémence, et requiers comme preuve de bonne volonté une peine de 3 jours de travaux d intérêt général dont les bénéfices seront à reverser à la mairie de Bourbon.

Je vous remercie madame le juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :


Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Sieur Imrik, mis en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés,

De par les plaidoiries de l�accusé,

De par le témoignage de notre Prévôt,

Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !

Nous reconnaissons l'accusé, Imrik, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l�Ordre Public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,

Ainsi donc, vous êtes condamnés à travailler trois jours durant dans une église de nos villages, les 15 écus seront à reverser à la mairie de Bourbon, ainsi qu'une amende de 5 écus pour les caisses royales.

Sous peu un greffier prendra contact avec vous pour les modalités.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 31 juillet de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 31 AOÛT 1459
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Imrik (DCD)
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