Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Dylankt (DCD)

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: Dylankt (DCD)   Mer 31 Aoû 2011 - 17:01

Accusé reconnu coupable de trahison le 14 avril 1459


Acte d'accusation
Citation :

En ce 28ème jour de 1459de l'an de grâce 1459, le sire Dylankt comparait devant le Juge Ysaoth Noilhac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Clermont.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de cette ville si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnais-Auvergnate vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Sire Dylankt vous comparaissez aujourd�hui devant cette cour car vous êtes accusé de trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Clermont dans la nuit du 27 au 28 mars 1459 selon l alinéa b de l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

**
LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**


D autre part ,Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Dans la nuit du 27 au 28 mars 1459 , une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Clermont (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dylankt , a été repéré par Petitrusse , de garde avec la maréchaussée du village. D�autres assaillants éventuels n�ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Clermont . Seul Petitrusse alors embauché par la maréchaussée a réussi à reconnaitre quelqu'un dans la nuit noire. Messire Petitrusse a contacté le Prévôt Sunburn71 qui a monté le dossier
Le sire Dylankt est assigné par le Prévôt Sunburn71 le 28 mars 1459 en la capitale Clermont pour une durée de 7 jours , soit jusqu'au 3 avril 1459 ( preuve 2 ) .

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 : http://i61.servimg.com/u/f61/12/81/73/42/revolt10.jpg
Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/145688assignationdylankt.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Le procureur tend un parchemin a l huissier pour qu il le fasse lire au juge et à la défense :
http://img151.imageshack.us/i/courjn1.png/
http://img7.imageshack.us/i/courjn2.png/
http://img716.imageshack.us/i/courjn3.png/
http://img219.imageshack.us/i/courjn4.png/
Voici le témoignage écrit du Sire Jeannicolas pour la défense, le maire de Clermont n a pas pu se rendre au tribunal et m a donc envoyé ceci dont je vous fais lecture :
**
* Expéditeur : Jeannicolas
* Date d'envoi : 04/04/2011 - 20:45:01
* Titre : Procès

* *Ayant reçu un courrier le priant de bien vouloir témoigner au procès de son Responsable du parc minier, JN poussa la grande porte du tribunal et s avança à la barre*

Monsieur le Juge, Madame la Procureur bonjour,

Je vais tout d abord vous raconter comment se sont déroulés les faits. J avais donné rendez-vous au Sieur Dylankt à 20h précise à la mairie de Clermont, le soir de la révolte donc.. Pour quelle raison me direz-vous.. Et bien parce que Messire Dylankt a été nommé Responsable du parc minier de Clermont lorsque je fais élu à la mairie de Clermont, il y a de cela 2 mois. Tout se passait bien jusqu au moment où il s est proposé pour effectuer des gardes à la maréchaussée. Et depuis lors, je n ai plus pu compter sur lui, me laissant gérer seul la journée « Tous à la mine ». Il fallait que cela change et c est pour cette raison que je lui avais donné rendez-vous.

Dès le début de notre entretien, j avais remarqué qu il avait une attitude anormale.. Il est resté debout quand je lui ai proposé de s asseoir.. Et il allait sans arrêt voir à la fenêtre de mon bureau..

En parallèle dehors, mes miliciens ainsi que la maréchaussée ont trouvé l un des leurs assommé derrière la mairie. Gypsie, mon Adjointe, a crié si fort par la fenêtre restée ouverte de la salle du Conseil, que nous l avons entendue jusque dans mon bureau.. C est alors que Dylankt est devenu fou, je pouvais lire dans ses yeux qu il regrettait ce qu il allait faire.. mais il a tenté de me renverser en brandissant son épée.. Il m a alors dit que quelqu un le menaçait de mort et qu il était obligé de faire ça.. Fort heureusement, Jazon est entré de justesse dans mon bureau et Dylankt a pris la fuite par une autre porte..

Je vous prie de croire que j ai eu la peur de ma vie cette nuit-là..

*Le notable transpirait quand il eut terminé d exposer les faits.*

Je ne comprends toujours pas.. Dylankt, lui qui était si gentil, si serviable pour sa ville.. Il faut absolument élucider ce mystère.. Comprendre réellement ce qui l a poussé à entreprendre une telle action..

Je vous remercie de m avoir écouté, Monsieur le Juge, Madame la Procureur !

*Le bourgmestre alla s asseoir dans la salle pour entendre la suite du procès*.**

*Une fois qu elle eut terminé, la jeune femme s adresse à l accusé*

Sire Dylankt, pouvez vous nous éclairer sur ses soi-disant menaces de mort ?
Il faut des preuves pour avancer cela, des noms, des faits...
Je ne peux que penser qu il s agit d une manoeuvre sans aucun fondement et qui n excuse en rien vos actes.Car non seulement vous vous êtes révolté dans la nuit du 27 au 28 mars 1459 mais vous avez récidivé dans la nuit du 31 mars au 1er avril, étant assigné et déjà en procés.


Voici preuve de la récidive , messire juge.

*fait passer un autre parchemin à l huissier *

http://img4.hostingpics.net/pics/258670dylankt31mars.jpg

A rajouter aussi au dossier.

Je dois avouer , messire juge, que je suis dans l expectative.
En effet,il est quand même difficile pour moi de me prononcer.
Le fait est que le sire Dylankt est bel et bien par deux fois coupable.
Le fait est que la récidive est une circonstance fortement aggravante.
Le fait est qu il n y a aucune preuve avancée de menaces quelconques à son encontre.
Mais je me pose la question, qu est ce qui a pu pousser un homme qui semblait fort honnête, décidé à participer à la vie de Clermont, à sa défense même, à un acte aussi délictueux?
Si le sire Dylankt n apporte pas des preuves de ce qu il avance, je réclame une peine de 3 jours d emprisonnement et 5 jours de travaux a la mine .
Dans le cas contraire, preuves a l appui, je l exhorte à porter plainte contre ces harceleurs et ne demande comme condamnation que les 5 jours de travaux d intérêt général.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Ysaoth Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dylankt, mis en accusation pour tentative de révolte envers la mairie de Clérmont.

Vu les lois Royales,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l�acte d�accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Pascale., Procureur du Bourbonnais Auvergne, ainsi que la plaidoirie Dylankt, se représentant lui-même.

Attendu que le Sieur Dylankt fait par de pression extérieures mais que, en l�état des débats ayant eu lieux devant la cour, celui-ci n�a fournit aucune preuves de ses dites pressions, alors que ces actes eux, ont été clairement prouvés ;
Attendu que la procure a apporté durant le procès d�autres pièces au dossier visant a prouver une nouvelle tentative de révolte, en plus de la première ;
Attendu que ces nouveaux évènement visent a rendre l�argumentations des pressions extérieurs plus que douteuse, d�autant plus que le Sieur Dylankt n�a pas tenu a assurer sa deuxième plaidoirie, alors qu�il y été naturellement invité par la cour, et que celle-ci aurait voulu l�entendre s�expliquer sur cet ajout de charges ;
Attendu que, conformément aux lois pénales de notre duché, les faits nouveaux apportés par la procure sont autant de circonstances aggravantes pour le Sieur ;


Condamne le Sieur Dylankt a 3 jours de prison, 5 jours de mine, dont le salaire devra être intégralement reversé à la mairie de Clérmont, et une amende de 30 écus pour la Reyne.
Les services de la greffe entreront en contact avec l�accusé pour confier l�argent de la mine à la mairie.

Jugement rendu par Ysaoth Noihlac pour sa Grasce Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 14 avril de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 16 AOÛT 1569
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Dylankt (DCD)
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