Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Emma80

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ulyceduel
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MessageSujet: Emma80   Mer 21 Sep 2011 - 12:53

Récapitulatif des accusations :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Emma80

Accusée reconnue coupable de Trahison pour révolte contre la Mairie de Montbrisson le 21/9/59
Accusée reconnue coupable de TOP - brigandage le 11 octobre 1459


Acte d'accusation

Citation :
En ce quinzième jour de Septembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Emma80 devant madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesselaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio requérant pour la mairie de Montbrisson.

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe de madame le Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont madame le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Emma80 tient son lieu de résidence principale à Nîmes du Comté du Languedoc. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Emma80 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte illégitime selon l alinea b article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Dans la nuit du 29 au 30 novembre 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Monbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Emma80, a été repérée par Littlejohn, comme le montre la copie du rapport de garde en première pièce du dossier. Littlejohn participait au groupe de maréchaux du village. D’autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montbrisson. Ensuite, Emma80 est perdu de vue et semble avoir quitté Montbrisson.

Averti par la douanière Ulyceduel suite au rapport d'Ayerin, le dossier a été monté par la maréchale Korydwen, et Emma80 est assignée par l adjointe Beths jusqu'au 23 septembre et l'informe de l'enquête en cours à son encontre. Une copie du courrier d assignation est présent en seconde pièce du dossier.
Le procès peut alors être lancé.
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://i61.servimg.com/u/f61/13/51/67/21/avanem10.jpg
Preuve 2 : http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/15/110915090323605687.jpg
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Emma se présentait à la cours ... marchand droit et confiante...
" Bonjour madame la juge , je ne me souviens plus de ces fait , ça remonte à tellement longtemps , de plus les preuves que vous me présentez ne sont pas claires ...."

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Le procureur écouta les quelques mots de l accusée, attendit encore quelques secondes, et puisque rien d autre ne semblait venir, il se leva *

Votre Honneur, la prévenue semble en avoir terminé avec sa défense.

* se tourne vers Dame Emma80 *

Madame, vous disposez certes de peu de mémoire, et d'une vue défaillante.. vous m en voyez fort désolé. Mais notremaréchaussée s en souvient bien de cette révolte. Les preuves en font foi. Preuves certes d écriture minuscule mais belles et bien lisibles.
Attendu des faits et des preuves présentées,
Attendu qu en aucun cas une révolte illégitime ne saurait restée impunie,
Attendu que la préposée a fuit notre justice après ses méfaits,
Attendu que nos forces de police ont pour cela perdu temps et efforts sans que vous ne puissiez en donner une quelconque justification,
Attendu que vous semblez en faire bien peu de cas,

Je propose que la peine soit suffisamment forte pour que notre code législatif s imprime efficacement dans votre petite mémoire.

Je réclame que l accusée soit mise à pieds par une peine de prison ferme de 3 jours, et paie à sa sortie une amende de 30 écus à la Reyne.

* Levio retourna s asseoir et regarde l accusée qui a à nouveau un dernier droit de parole *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Déjà pour commencer , ne soyez pas désolée et surveillez vos mots ! la preuve que vous m'avez présentée n'est pas claire, ne venez pas dire que je vois mal ! Faites votre travail convenablement puis accusez les gens !
Je suis polie avec vous, alors faites en de même ! ou je dois vous apprendre comment parler aux gens ?

Verdict

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Emma80, mise en accusation pour Trahison,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée, Emma80, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Ainsi donc, vous êtes condamnés à purger une peine de trois jours fermes dans une des geôles clermontoises ou vous aurez tout le loisir de vous remémorer les faits ainsi qu�une amende de 30 écus qui iront directement dans les caisses royales de sa Majesté, Nebisa de Malmort, Toute Puissante Reyne de France.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Sofio de Valmonte, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 21 Septembre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 21/9/59


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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Emma80   Jeu 20 Oct 2011 - 12:51

Acte d'accusation

Citation :

En ce 16ème jour du mois de septembre 1459, s ouvre la comparution de Dame Emma80 devant le Juge Laure de Troy d Orsenac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne. Nous, Levio, procureur du bourbonnais Auvergne, mettons en accusation Dame Emma80 pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais Auvergne. La Cour de justice du Languedoc est garante du respect de Code Législatif Languedocien.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, la Dame Emma80 s'est attaquée dans la nuit du 10 au 11 septembre 1459, à Mestre Pigallz sur la route entre Alais et Mende. Cette vilaine a eu raison de mestre Pigallz et lui a dérobé l ensemble de ses biens à savoir : 19 pains, 19 maïs, 7 morceaux de viande, une épée, un bouclier, une charrette et pour finir 84 écus.

Dame Emma80 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Alais et Mende, pour exercer son oeuvre malfaisante, mais elle n aura le loisir d en profiter car notre justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens et voyageurs de notre comté et de notre royaume.

Le messire se battant avec Dame Emma80, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part lors de son témoignage en ces mots :
* Je viens vous apporter une triste nouvelle, j'ai été racketté par une certaine personne du nom de Dame Emma80 lors de mon voyage sur les routes qui amène à Mende. *

Votre honneur, je vous fait lecture du témoignage de Mestre Pigallz avec que de vous en donner la copie :

Expéditeur : Pigallz
Date d'envoi : 13/09/1459 - 19:06:54
Titre : Procès pour brigandage
Bonsoir,

Je viens vous apporter une triste nouvelle, j'ai été racketté par une certaine personne du nom de Dame Emma80 lors de mon voyage sur les routes qui amène à Mende.

Cette personne m'a quand même dérobé 19 pains, 19 maïs, 7 morceaux de viande, une épée, un bouclier, une charrette et pour finir 84 écus.

Voici une preuve de mon rackette.

11-09-2011 04:09 : Vous avez été racketté par Emma80 .
11-09-2011 04:09 : Vous vous êtes battu avec Emma80 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Merci de faire le nécessaire et de faire payer cette trainée comme il se doit.

A bientôt,

Pigallz


Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l accusée est donc présentée devant vous pour trouble à l ordre public à savoir vol de biens sur la personne de Mestre Pigallz (Racket).

J appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Emma80, et pour la partie plaignante, le mestre Pigallz afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Non je ne vais pas me mettre au silence! J'avais faim il avait trop de trucs à porter ! je l'ai aidé à s'en débarrasser ! mais bon mon loup a tout mangé après !

L'accusation a appelé Jujudu3333 à la barre

Citation :
*la brune avança à la barre la lettre à la main *

Bonsoir vostre Honneur, j'ai à ma main le témoignage de Sieur Pigaliz et je vais vous la lire maintenant :

""Bonjour,

Je suis Pigallz, j'habite dans le Languedoc et plus précisément à Alais.

Lors de mon départ de Alais pour me rendre à Mende, j'ai eu la surprise de croiser sur un noeud entre Alais et Mende, une personne qui attendait sagement dans un buisson pour se jeter immédiatement sur moi. Bien sûr...sans que je ne puisse rien faire. Cette personne en a profité pour me dérober pas mal de marchandises au moment ou j'étais inanimé dans un champ.

Je ne pourrais pas fournir de preuves sur ces marchandises mais voici la liste.

19 pains, 19 maïs, 7 morceaux de viande, une épée, un bouclier, une charrette, 84 et sans oublier les blessures.

Je n'ai plus rien à dire de plus. Tout ce que je veux, c'est que cette personne soit punie pour ce geste mal placé. Il serait préférable qu'il y est une sanction lourde pour permettre a cette dame de ne plus recommencer, même si j'en doute... "

Voilà. Je vous laisse continuer.

* la greffière retourna à son siège et attendit la fin du procès *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Levio entendit le témoignage de l accusée et sourit de la situation.. La pauvre femme ne se rend probablement même pas compte que ce qu elle avance ne sont que vilainies sans scrupule tant elle est corrompue.

Le procureur envoya sous scellé le dossier à la Cour du Languedoc, et attendit la réponse de son confrère qui ne se fit pas attendre.

Levio se lève *

Votre Honneur,
Dame Emma80,

Je vous fait lecture du réquisitoire du procureur Arthurcano et en certifie l authenticité.

-----------------------
Votre Honneur,

Nouvelle attaque d un Brigand en la personne de Dame Emma80 sur les terres de notre comté du Languedoc.
Cette fois le brigand en question vient icelieu pour nous expliquer que son geste aura été dicté par la faim. Nous aurons, votre honneur, tout entendu en ce tribunal ! Ainsi donc pour se nourrir il serait dorénavant nécessaire de s attaquer à d honnêtes citoyens et leurs voler leurs biens acquis à la sueur de leur front

Dame Emma80, Vous feriez mieux d aller travailler à la mine, vous verriez alors que l on gagne de quoi se sustenter et que notre honneur ne s en trouve nullement salie contrairement à cet acte dont vous avez fait preuve envers le mestre Pigallz.

Dans cette affaire, votre honneur, il ne fait aucun doute sur le fait que l accusée dame Emma80 a brigandé, racketté et laissé pour ainsi dire comme mort Mestre Pigallz. L accusée avouant d elle-même ses tords.

Aussi vu la défense de l accusée,
Aussi vu le témoignage à charge de Mestre Pigallz qui vous aura apporté icelieu toutes les preuves du forfait commis par l accusée et qu il vous confirme par son témoignage.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l accusée soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu elle soit jetée en prison pour une durée de 3 jours par nos gardes et qu une amende de 100 écus soit requise à son encontre.

La parole est une dernière fois à la défense!
---------------

* Levio retourne alors à son siège *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Sieur Pigallz à Dame Emma80, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée, Emma80, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Ainsi donc, vous êtes condamnés à purger une peine de trois jours fermes dans une des geôles clermontoises ou vous aurez tout le plaisir de gouter à nos soupes froides et nos pains dur, de plus vous avez tout le temps pour trouver un moyen honnête pour vous nourrir, ainsi qu�une amende de 100 écus que vous reverserez envers le Sieur Pigallz.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 11 octobre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 20 OCTOBRE 1459
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Emma80
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