Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ryssel (DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Ryssel (DCD)   Jeu 20 Oct 2011 - 12:43


    Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : RysselDate de naissance : 16 Décembre 1456Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=RysselRécapitulatif des accusations : . Trouble à l'ordre public pour brigandage en date du 11 octobre 1459 Coupable . Trouble à l'ordre public pour brigandage en date du 27 octobre 1459 Coupable
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MessageSujet: Re: Ryssel (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 21:24

    Procès pour Trouble à l'ordre publique pour brigandage

    En date du 11 octobre 1459



Acte d’accusation
Citation :
En ce seizième jour de Septembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Ryssel devant Madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesselaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Dame Heloise. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant la province de Bourgogne et celle du Bourbonnais Auvergne. La Cour de justice de Bourgogne est garante du respect de Code Législatif Bourguignon. Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, la Cour du Bourbonnais Auvergne accepte de lancer ce procès et rendre le verdict pour des faits non établis sur son territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe de madame le Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

* tend un parchemin à l accusé*

****
Messire Geulederat
Dame Angelyque
Dame Lenada
Messire Garwael
MessireCharlesV
Ou tout membre de l'Ordre du Dragon
****

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Ryssel tient son lieu de résidence principale à Sacerre en Berry. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vièrge.

Sire Ryssel vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour afin de répondre à l’accusation de Trouble à l’ordre public pour brigandage.

Les faits : dans la nuit du 30 juin au 1 juillet 1459, entre Lyon et Macon, en terre Bourguignonne, Ryssel a été reconnu par une description claire et précise de la victime Héloïse comme étant son raquetteur la délestant de 16 miches de pains et un peu plus de 110 écus.

D après la coutume en vigueur en Bourgogne se basant sur le bons sens juridique, le sieur Ryssel a agi de façon déraisonnable en causant volontairement préjudice à autrui en s octroyant les biens de sa victime, cet acte est punissable car met en péril la vie en société et nos chemins, et comme la coutume existe par elle-même, le sieur Ryssel est accusé de trouble à l ordre public pour brigandage à l encontre de la dame Heloise.

Recherché en Bourgogne et en Bourbonnais Auvergne, Messire Ryssel fut repéré par les services des Douanes en village de Murat où il fut assigné par l aspirante Maréchale Missanasthasia, puis mené au tribunal.

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici deux documents vous expliquant les codes législatifs en vigueur sur le territoire du comté de la Bourgogne d une part, du Bourbonnais Auvergne d autre part:

*Tend les parchemins à l accusé *

http://conseil-bourguignon.forumactif.com/f176-ius-burgundiae-loi-bourguignonne
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Levio avait écouté les faits et témoignages. Il se leva à son tour.*

Votre Honneur,
Je vous fait lecture de la décision que m a envoyé la Procure compétente.

==============
Il apparait bien que la description initiale correspond à ce que la plaignante en a fait à nos services de la prévôté,

Attendu que l accusé a été formellement reconnu par la victime en donnant une description parfaite,
Attendu que ce sieur a préféré prendre la fuite après son forfait,
Attendu que ce triste sieur à lâchement voler la dame Héloise,

Il est ici avéré par deux témoignages, dont celui d une personne assermentée au Duché, que l accusé est bien celui à qui sont reprochés les faits.
Aussi, je demande à l encontre de l accusé, une peine exemplaire de un jour de prison et 100 écus d amende, comme le prévoit notre coutume.

Dicté par Aryanha
Procureur de Bourgogne
==============

Je n ai rien a ajouté,
Nous pouvons écouté ce que le prévenu a à dire pour sa défense.

*Levio s assit à nouveau*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
*Juju avança pas à pas jusqu'a la barre *

Bonsoir Madame la juge, j'ai ici même le témoignage de Dame Heloise, que je vais présenter en ces lieux :

"A Aryanha, Procureur de Bourgogne
De Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon,

Bonjour,

Cela remonte à plusieurs nuits maintenant et malgré tout je m'en souviens parfaitement.
Ce matin là, nous venions de quitter Lyon, mon petit frère Pierre et moi-même. Nous chevauchions chacun sur notre cheval. Quelques heures auparavant nous avions apprit le trépas de notre mère en Franche-Comté au sein de son Vicomté. J'ai donc fait accélérer l'allure à nos montures, mon frère me suivait tant bien que mal.

Malgré cela, un bandit a réussi à nous stopper dans notre course, il avait monté un barrage sur la route et cela tomba sur nous. Je ne me souviens que j'avais exactement 16 miches de pains et un peu plus de 110écus. Ce vaut rien nous a tout prit et abandonné sur la route. Nous avons rallié Mâcon comme on a pu. Une fois sur place, j'ai contacté les autorités compétentes qui se sont lancé à sa poursuite. Je ne connais pas son nom mais ayant fait une description aussi précise que possible, description complété par mon frère. J'ose croire que ce Ryssel est bel et bien celui qui nous a dépouillé.

Vandaliser ainsi les gens sur les routes est un acte ignoble mais oser s'en prendre à des gens endeuillés est selon moins encore plus dramatique. J'ose espérer que ce triste sieur ne niera pas les faits. En attendant je remercie le duché de Bourgogne pour ses recherches actives et le suivit qui fut fait.

Je présente mes cordiales salutations à l'ensemble de la Bourgogne et du trio sécurité qui s'est relayé durant la période qu'à duré les recherches.

Cordailement,

Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon, Ex-Prévôt des Maréchaux du Lyonnais et Dauphinné."

J'ai fini.

*La jeune femme et ses bouclettes repartirent s'assoir en écoutant la suite du procès.*

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
*Juju avança pas à pas jusqu'a la barre *

Bonsoir Madame la juge, j'ai ici même le témoignage de Dame Heloise, que je vais présenter en ces lieux :

"A Aryanha, Procureur de Bourgogne
De Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon,

Bonjour,

Cela remonte à plusieurs nuits maintenant et malgré tout je m'en souviens parfaitement.
Ce matin là, nous venions de quitter Lyon, mon petit frère Pierre et moi-même. Nous chevauchions chacun sur notre cheval. Quelques heures auparavant nous avions apprit le trépas de notre mère en Franche-Comté au sein de son Vicomté. J'ai donc fait accélérer l'allure à nos montures, mon frère me suivait tant bien que mal.

Malgré cela, un bandit a réussi à nous stopper dans notre course, il avait monté un barrage sur la route et cela tomba sur nous. Je ne me souviens que j'avais exactement 16 miches de pains et un peu plus de 110écus. Ce vaut rien nous a tout prit et abandonné sur la route. Nous avons rallié Mâcon comme on a pu. Une fois sur place, j'ai contacté les autorités compétentes qui se sont lancé à sa poursuite. Je ne connais pas son nom mais ayant fait une description aussi précise que possible, description complété par mon frère. J'ose croire que ce Ryssel est bel et bien celui qui nous a dépouillé.

Vandaliser ainsi les gens sur les routes est un acte ignoble mais oser s'en prendre à des gens endeuillés est selon moins encore plus dramatique. J'ose espérer que ce triste sieur ne niera pas les faits. En attendant je remercie le duché de Bourgogne pour ses recherches actives et le suivit qui fut fait.

Je présente mes cordiales salutations à l'ensemble de la Bourgogne et du trio sécurité qui s'est relayé durant la période qu'à duré les recherches.

Cordailement,

Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon, Ex-Prévôt des Maréchaux du Lyonnais et Dauphinné."

J'ai fini.

*La jeune femme et ses bouclettes repartirent s'assoir en écoutant la suite du procès.*

Témoin n°3 de l’accusation :
Citation :
*juju arriva à la barre*

Bonsoir vostre Honneur, j'ai en mes mains le témoignage de Dame Edwen, prévot en Bourgogne :

"Votre honneur,

Je témoigne en ce jour, en tant que coordinatrice aux recherches de Bourgogne, contre messire Ryssel. Il va de soi que je n'ai eu nul mal à reconnaître la description du brigand que me faisait dame Heloise, et pour cause! Messire Ryssel a au moins six dossiers à son compte pour brigandage! A croire qu'avec lui, les procès ne servent à rien!

Un matin, pour être précise, le 2 juillet 1459, alors que je me levais, je recevais deux courriers de dame Heloise et de son Frère qui me disaient avoir été brigandé entre Lyon et Macon et avoir reçu de sérieux coup, la preuve, Heloise craignait que son frère Volovan ne succombe à ses blessures, je trouve ça anormal et je pense que ce brigand mérite châtiment!

Je ne sais qu'ajouter d'autres à part que par respect pour les victimes, je vous demande de ne pas laisser libre et sans sanction cet individu.

Je vous remercie de m'avoir écouté"

Je vous laisse continuer.

*La femme retourna s'assoir *

Verdict
Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant Dame Heloise à Sieur Ryssel, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée, Ryssel, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Ainsi donc, vous êtes condamnés à purger une peine de deux jours fermes dans une des geôles clermontoises, ainsi qu�une amende de 100 écus que vous reverserez envers Dame Heloise.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 11 octobre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

Peine
Citation :
[i] peine de deux jours fermes dans une des geôles clermontoises, ainsi qu'une amende de 100 écus à reverser envers Dame Heloise.

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MessageSujet: Re: Ryssel (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 21:25



    Procès : Trouble à l'ordre publique pour brigandage

    En date du 27 octobre 1459



Acte d’accusation
Citation :
En ce Sixème jour de Octobre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Ryssel devant Madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesselaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Michel35.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe de Madame le Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont Madame le Juge ici-présente sera seule à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Ryssel tient son lieu de résidence principale à Sancerre. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge, mais il compte de nombreuses culpabilités pour Brigandage à son actif en Bourgogne.

Sire Ryssel vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l Ordre Public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Sieur Michel35 a été agressé dans la nuit du 18 au 19 septembre 1459 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac. Il a déposé plainte auprès du Prévot Silec de Joncheray qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage.
La victime déclare le vol d une vingtaine d écus.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Ryssel grasce à la description faite par la victime.
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu arrestation et enquête soient faites.
Le 6 octobre 1459, les services des douanes du village d Aurillac reconnaissent le fuyard, l interpellent, l assignent à rester dans le village, puis il est mené au tribunal.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
C'est impossible, car j'etais à Tulle a cette periode !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Le Procureur Jonas écouta avec intérêt la défense, mais fut surpris par la brièveté de ses propos.

Messire Ryssel, vous comprendrez aisément, je pense, que la Procure ne peut se satisfaire de votre simple parole. Vous n'apportez en effet pas preuve, par un le témoignage d'un tiers ou par tout autre moyen qui vous est donné par la loi, de votre présence à Tulle (ou ailleurs que sur les routes qui relient Aurillac à Murat) au moment des faits qui vous sont reprochés.

Par ailleurs, l'agressé, le Sieur Michel35 vous a reconnu formellement comme l'agresseur, ainsi que le montre cette preuve: http://imageshack.us/photo/my-images/155/sansrese.png/

Greffier, pouvez vous mettre à disposition cette pièce à la Cour ? Merci bien.

Cet élément d'identification corrobore les faits déjà dûment établis par les services de la Prévôté. J'ai peur que votre propre témoignage ne pèse bien lourd dans la balance de la justice.

D'autant plus que manifestement, vous avez essayé de berner la Cour ! Comment pourriez vous être à Tulle alors que dans le même temps vous êtes reconnu par votre agresseur ?

Madame le Juge, je gage que vous agréez avec moi qu'il n'en faut pas davantage pour reconnaître la culpabilité du prévenu.

Ainsi la Procure requière:
-la pleine et entière réparation du préjudice subi par le sieur Michel35, soit 20 écus assortis de dommages et intérêts qui pourront aller jusqu'à deux fois cette somme (à fixer par la Cour)
-une peine suffisante dans les geôles ducales pour qu'il prenne le temps de la réflexion sur notre Corpus législatif...

Mais le prévenu a-t-il une déclaration retentissante à faire ?

*Le Procureur Jonas se tourna vers l'intéressé

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
"j'étais entrain de noter les minutes de ce procès lorsque je suis appelée à la barre."

Votre honneur, monsieur le procureur, j'ai en ma possession une lettre adressée par la victime. Si vous voulez bien en prendre connaissance....

"je me lève et donne la lettre en lecture" :

part ce courrier je tien a vous faire part des événements qui me sont arrivée prêt d 'Aurillac , alors que je rentrait dans mon village de castres.
je me suis fait agressée part ce brigand , ryssel , alors que je rentrais d'un long voyage en Italie , il a profité de mon état de fatigue pour se jeté sur moi , me dépouiller de tous mes biens , quelles que écus 20 je croie , me frapper vigilamment , et me laissant pour mort au bort du chemin.

je vous demande Me le juge de le punir sévèrement pour luis donner une bonne leçon , et que cela ne se reproduise plus avec d 'autres personnes .

je demande aussi réparations pour les violences commise sur moi , aussi que la restitution de mes biens , soit 20 ecue.

recevez Mme le juge toutes mes considération. michel de castres.

"La lettre donnée, je retourne à ma place pour continuer à noter les minutes de ce procès."

Verdict
Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant Michel35 à Sieur Ryssel, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée, Ryssel, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Ainsi donc, vous êtes condamnés à purger une peine de deux jours fermes dans une des geôles clermontoises, ainsi qu�une amende de 20 écus que vous reverserez envers Sire Michel35.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 26 octobre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

Peine
Citation :
[i] deux jours de prison et une amende de 20 écus

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