Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 la_taupe_du_marais (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: la_taupe_du_marais (DCD)   Jeu 20 Oct 2011 - 22:39

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=la_taupe_du_marais

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique - inégibilité le 8 juillet 1459


Acte d'accusation
Citation :

En ce 29ème jour de juin de l an de grâce 1459 le sire la_taupe_du_marais comparaît devant le Juge Dame Laure de Troy d Orsenac , présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Pascale., requérant pour la mairie de Murat.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A compter de ce jour, et jusqu à la fin du procès, vous ne pouvez quitter le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que celà n empêchera pas ni la poursuite de votre procès, ni l application du verdict prononcé.
Si vous devez quitter la ville ou vous résidez actuellement, l autorisation d un maréchal est obligatoire .
En cas de manquement et de départ sans autorisation, vous serez considéré comme fuyard.
Le délit de fuite est une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraînera une peine en conséquence.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous trouverez leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le droit d'appeler deux personnes à la barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle durant votre procès, vous en êtes l unique responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire La_taupe_du_marais réside actuellement à Murat . Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire La_taupe_du_marais vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public pour obstruction au bon fonctionnement de la communauté selon l article 3, Titre B du Livre III et l article 1 et 2 , du décret sur l éligibilité du Codex du Bourbonnais-Auvergne.Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
--------------------------------
Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Le 09 Juin 1459, l'Aspirante Maréchale de Murat, MissAnasthasia signale que le dénommé la_taupe_du_marais se présente aux élections municipales (preuve n°1). Or ce dernier est inéligible car d'après les rapports de douane il n'est résident du Duché du Bourbonnais-Auvergne seulement depuis le 04 Juin 1459, donc il ne respecte pas le délai des 30 jours.
Le 09 Juin 1459, l'Aspirante Maréchale MissAnasthasia envoi un courrier au Sire pour lui demander de retirer sa candidature par une inscription In Gratibus exhortant les villageois à ne pas voter pour lui ( preuve n° 2 à 6 ). Ce à quoi il à répondu qu'il continuerait sa présentation aux élections( preuve n° 7 à 9 ), par la même occasion en modifiant son annonce de campagne. (preuve n° 9 à 14) Le 27 Juin 1459, l'Aspirante Maréchale MissAnasthasia assigne à résidence dans le village de Murat le Sire la_taupe_du_marais jusqu'au 05 Juillet 1459 ( preuve n°15)
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://i21.servimg.com/u/f21/16/31/76/89/ann_ta10.jpg
Preuve 2 : http://imageshack.us/photo/my-images/839/taupe1.jpg/
Preuve 3 : http://imageshack.us/photo/my-images/148/taupe2l.jpg/
Preuve 4 : http://imageshack.us/photo/my-images/101/taupe3.jpg/
Preuve 5 : http://imageshack.us/photo/my-images/864/taupe4.jpg/
Preuve 6 : http://imageshack.us/photo/my-images/684/taupe5.png/
Preuve 7 : http://imageshack.us/photo/my-images/718/taupemp.jpg/
Preuve 8 : http://imageshack.us/photo/my-images/690/taupemp2.jpg/
Preuve 9 : http://imageshack.us/photo/my-images/163/taupeann.jpg/
Preuve 10 : http://imageshack.us/photo/my-images/11/taupeann2.jpg/
Preuve 11 : http://imageshack.us/photo/my-images/543/taupeann3.jpg/
Preuve 12 : http://imageshack.us/photo/my-images/542/taupeann4.jpg/
Preuve 13 : http://imageshack.us/photo/my-images/42/taupeann5.jpg/
Preuve 14 : http://imageshack.us/photo/my-images/813/taupeann6.jpg/
Preuve 15: http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/taupe_10.jpg
-------------------------------
En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner :
-------------------------------
L Aspirant Maréchal , Dame MissAnasthasia
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé:*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Convocation envoyée à Missanasthasia.


Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour.
Je préfère laisser la parole à mon avocat, Maistre Perceval21.
Je crains que mon vocabulaire fabriquer au travers d'exploitation minière et d'entretien de champ de blè, vous paraisse aggressive et inconvenant dans un tel lieu.
Merci à vous de l'écouter comme si c'était moi, en mieux habillé et dont le verbe est clair et limpide.
Digne d'un professionnele de longue date.

L'accusation a appelé Missanasthasia à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Anasthasia arriva au tribunal gentiment, se renseignant où se déroulait le procès du Sieur La _taupe_du_marais, elle longea ensuite les couloirs pour arriver à la salle, pénétrant dans la pièce elle attendit qu'on lui demande d'avancer:

* Bonjour Madame la Juge, Madame la Procureur, MissAnasthasia Aspirante Maréchale et Douanière de Murat. Je suis ici pour fournir mon témoignage que voici. Le 09 Juin 1459, je me suis rendue à la mairie du village de Murat, regardant de plus près le panneau d'affichage des élections, je m'aperçois que le Sieur La_taupe_du_marais se présente aux élections. Pourtant il est inéligible au vu qu'il avait déménagé le 04 Juin 1459 dans le village de Murat. Je mettais occupée de la douane, le jour de son déménagement.*

La jeune femme prit une profonde inspiration avant de continuer:

* Avec ses différentes informations, je suis partie dans les bureaux de la prévôté pour signaler la présentation du Sieur aux élections municipales. Le Sieur à donc reçu de ma part un courrier pour lui demander de retirer sa candidature par une inscription In Gratibus. Ce à quoi il as répondu que sa candidature restait affichée, me rendant de nouveau au panneau d'affichage de la mairie de Murat, j'ai pu me rendre compte qu'il avait modifié son annonce de campagne, mais seulement en rajoutant le courrier que je lui avais envoyé. Et qu'il annulerais pas sa candidature pour autant.*

La défense a appelé Perceval21 à la barre

Citation :
Voici son témoignage

*Après un courrier l�intimant de venir défendre un client Percy se dirigea vers le tribunal pour venir justement plaider pour lui. Dossier en main il vint se poster près du Sieur le saluant de la tête avant de se tourner vers les autres particpants.*

Madame le Juge, Madame le Procureur bonjour à vous

Alors après lecture du dossier d�accusation je dois vous avouer que je suis resté perplexe devant les preuves que vous aviez contre mon client. Commençons par revoir ce que dit notre codex à propos des preuves éligibles à être présenté en cours à l�article IV-B-3.
« Alinéa a :
Les différentes parties du procès peuvent présenter témoignages et preuves qui sont par ordre de valeur :
- le témoignage oral à la barre
- le témoignage écrit (courrier IG)
- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens)

La validité et la pertinence des témoignages et preuves sont laissés à l'appréciation du Juge.

Alinéa b :
Les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie.

Alinéa c :
Les témoiganges du duc, des conseillers ducaux, agents ducaux et maires prévalent sur tout autre témoigange. »
Ce petit rappel fait continuons avec les preuves de l�accusation :
Preuve 1 : Un screen mais pas de nature économique ni en rapport avec une révolte donc non-recevable
Preuve 2 : Même chose un screen mais qui n�est pas recevable
Preuve 3 : Encore une fois un screen qui n�est pas recevable
Preuve 4 : Toujours et encore un screen qui n�est pas accepté au regard de nos lois
Preuve 5 : Je vais croire que c�est une manie de présenter des preuves irrecevable
Preuve 6 : Sans surprise on apprend que cette preuve aussi ne peut être prise en compte
Preuve 7 : Là c�est HRP, on ne peut pas diffuser un courrier sans l�accord de son propriétaire, et je doute que celui-ci l�ai donné alors je demanderais à la personne qui héberge l�image de bien vouloir la retirer et qu�on en tienne pas compte non plus dans ce procès
Preuve 8 : idem que la preuve 7
Preuve 9 : Et le bal repart avec une autre preuve pas recevable
Preuve 10 : Ça en devient presque déplorable de voir que sur 10 preuves aucune n�est recevable
Preuve 11 : Toujours rien de recevable
Preuve 12 : Je continue de le répéter peut-être qu�ainsi l�accusation fera mieux son travail, preuve pas recevable
Preuve 13 : Je vais vous épargner de la lecture madame le juge puisque elle aussi ne peut pas être prise en compte
Preuve 14 : Je tient vraiment à vos yeux madame le juge alors je vais vous éviter de lire ça aussi en vous disant que vous ne pouvez en tenir compte
Preuve 15 : Du bonbon ai-je besoin de rappeler à la procure que ce genre de screen n�est pas recevable, que cela a été démontré à la fois dans une de nos institution à savoir à la Chambre Législative que j�ai l�honneur de présider et que un procès est actuellement en Cour d�Appel pour le même genre d�erreur?
Passons maintenant au témoignage que vient de nous faire entendre l�accusation, commençons par le début, la maréchale en question nous indique qu�elle a fait elle-même la douane de mon client, comme l�accusation semble en avoir copie j�aimerais bien moi aussi en avoir une question que nous jouions franc-jeu. Le reste je dois dire est purement et simplement magnifique, le greffier ou la greffière en charge pourra me corriger si je me trompe, mais j�ai noté que dame Missanasthasia a dit elle-même : « Le Sieur à donc reçu de ma part un courrier pour lui demander de retirer sa candidature par une inscription In Gratibus. » Reportons au décret ducaux sur l�égibilité et précisément sur la procédure en cas de présentation d�un candidat inéligible : « De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature sera demandée par le juge du Bourbonnais Auvergne. » Dame Missanasthasia vous n�êtes pas juge à ce qu�il me semble alors pourquoi avoir envoyé un courrier demandant à mon client de retirer sa candidature alors que vous n�en aviez pas le droit? Pis encore vous ne faites que copier ce que on vous demande dans une lettre sans prendre le temps de la lire? Par-ailleurs je tient à vous rappeler un autre article de notre codex IV-A-3-b : « La Prévôté est tenue de mener une enquête afin de constituer le dossier d'accusation composé comme suit : » Je vous épargne le reste de l�article que vous pourrez consulter vous-même, là où je veux en venir c�est que aucune preuve d�une telle enquête n�a été présenté en cours ce qui me fait dire que la maréchale attitré au dossier vient d�enfreindre les lois. Et au vu des multiples preuves irrecevable présenté si elle l�a fait elle l�a clairement bâclé ce qui selon moi mériterait sanction.

Au final ce que nous avons c�est donc une accusation ou aucune preuve n�est recevable, et une maréchale qui témoigne ici même qu�elle a demandé au prévenu de retirer sa candidature outrepassant le décret qu�elle se disait défendre et par le même fait outrepassant vos pouvoir madame le juge.
*Le blond se rassit attendant la suite

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Merci Aspirante Maréchale Missanasthasia.

*le procureur écoute ensuite consciencieusement la défense avancée par Maître Perceval, puis s adresse à lui*

Maître Perceval, je vous remercie de votre démonstration, qui ne m étonne guère .
Reprenons voulez vous les points que vous avez soulevé.
Mais avant toute chose je vous rappelle ceci que vous avez vous même cité:
-------------------------------
l article IV-B-3.
Alinéa a :
La validité et la pertinence des témoignages et preuves sont laissés à l'appréciation du Juge.
-------------------------------
Il appartient donc au juge de décider de la validité d un témoignage ou d une preuve, et non point à vous.
Bien ceci est maintenant clair pour tous, du moins, je l espère .

La preuve 1:
Il s agit d une copie du tableau d affichage de la mairie de Murat, visible de tous les Muratais et annonçant la candidature de votre client.
Va t il nié le fait de l avoir écrit et présenté aux yeux de tous?

Les preuves 2 à 6 sont la copie du courrier envoyé par l aspirante maréchale Missanasthasia, courrier qui est présent pour appuyer son témoignage oral.

Vous demandez la révocation du courrier de votre client, puisqu il n y aucune autorisation de sa part de divulguer le dit courrier.
Je vous l accorde volontiers.
Avec la permission de madame le Juge, greffier voulez vous retirer les pièces 7 à 9 du dossier.

Passons maintenant aux suivantes:

Les preuves 9 à 14 : C est la copie du tableau d affichage de la mairie, avec la nouvelle annonce de candidature de votre client, toujours visible de tous les muratais.
Ou il reconnait clairement avoir reçu le courrier de Missanasthasia, puisque lui même en donne copie publiquement et confirme sa candidature, se sachant hors la loi.
V a t il le nié aussi?

Tiens...En a t il demandé l autorisation avant publication de ce courrier à l auteur?

Etrangement, vous mettez l accent sur le fait que le courrier de votre client n est pas recevable puisque sans autorisation , mais pourtant lui s en octroie le droit??

C'est la poêle qui se fout du poêlon!!

Quant a la preuve 15, il s agit de la copie de l assignation envoyée par l Aspirante maréchale, qu elle confirme dans son témoignage oral.

j en ai terminé avec vos allégations.

La jeune femme se tourne vers le Juge :

Nous sommes ici pour démontrer à la cour la culpabilité du Sire La_taupe_du_marais.
Malgré un courrier d avertissement reçu , puisque annoncé publiquement à Murat sur le panneau d affichage de la mairie, par le Sire La_taupe du _marais lui même,qui lui signifie qu il se trouvait dans l illégalité en se portant candidat à la mairie de Murat...
Un honnête homme n aurait surement cherché plus loin , et aurait certainement attendu les prochaines élections pour se représenter, étant cette fois-ci éligible au regard de la loi.
... le sire La_taupe_du_marais a confirmé sa candidature.

Il n y a aucun doute sur les intentions du sire, c est en toute connaissance de cause qu il a perduré dans son intention.
Sa mauvaise foi et sa culpabilité ne faisant plus aucun doute, l irrespect des lois de notre Duché dont il fait montre, prouve au dela de tout l irrévérence dont il est capable vis à vis de notre justice.

Je requiers pour le sire La_taupe_du_marais une peine de 3 jours de travaux d intérêts généraux dont les bénéfices devront être reversés à la mairie de Murat, et une peine d inéligibilité de 3 mois, qui lui permettra peut être de comprendre, je l espère, qu on ne se moque pas des lois impunément en BA.

Merci Madame le Juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Rebonjour.
Bon, je laisse la main à mon avocat.
Autant que vous parliez entre professionnels.
Ce sera plus agrèable pour la lecture du dossier...

Verdict :

Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Sire dict La_taupe_du_marais, mis en accusation pour Trouble à l�Ordre Public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par le témoignage d�un maréchal,


Attendu que la maréchaussée est garante de nos lois avant même la mise en procès et en charge de les faire respecter, il aurait été appréciable que le candidat d�alors ne respectant pas les lois sur le temps de résidence imposé, déclare publiquement que n�étant pas en position d�éligibilité, il annulait sa candidature au poste de Bourgmestre mais aurait sûrement pu rejoindre le conseil municipal.

Il est a noté Messire Avocat que votre plaidoirie ne repose que sur ce que vous pensais être des vices de procédures, ainsi donc, vous n�avez même pas regardé en face le problème !

Alors je vous donne raison sur certains points c�est un fait mais vous ne contestez pas que votre client s�est rendu fautif en se présentant à la mairie sans en avoir de lois tel que le dit notre codex, avertissement a été donné mais rien n�a changé ! Et cela est facilement contrôlable ! Et ce procès n�aurait pas eu lieu si toutefois le sieur en question avait écouté la voix du codex

Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusé, La_taupe_du_marais, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir qu�il a continué sa campagne électorale alors que missive lui annonçant qu�il était en faute de délai de carence a été envoyée et demandant son retrait de la candidature en cours, ce qui n�a su être constaté !

Sire La_taupe_du_marais vous êtes condamnés à une amende d�un écu pour le trésor ducal, une peine de 3 jours de travaux d�intérêts généraux dont les bénéfices devront être reversés à la mairie de Murat, et une peine d�inéligibilité de 3 mois pour toute élection confondue dont vous pourriez être candidat au sein du duché du B-A

Sous peu un greffier vous contactera pour vous énoncer les modalités de votre peine.


*TOC*


Justice est à présent rendue !


Jugement rendu par Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure, pour sa Grasce Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 08 juillet de l'an de grâce 1459

La séance est levée.

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