Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 _elfi_ (DCD)

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: _elfi_ (DCD)   Lun 24 Oct 2011 - 1:24

Accusée reconnue coupable de Trahison le 20 mai 1458


Acte d'accusation


Citation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Elvorith_, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Elvorith à la barre, un coude sur le bord de celle çi sa tête posée sur sa main, les jambes croisées regardant l'assistance, baillant de temps en temps..
Le réquisitoire terminé.. Elle s'étire ..

Hum .. La vache.. J'ai fais tout ça..? Ben dis donc.. Mais y a deux ou trois petites choses..
Alors ... Je reprend hein..


Citation:
Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.


Alors déja pour ça... Et bien je dirai que j'ai été franche et légitime en me soumettant à l'autorité du duché.. Donc moi même qui me suis autorisée.. Donc ça c'est fait.. J'ai autorisé à moi même..


Citation:
Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Oui alors non, le but c'était pas vraiment de nuire hein, surtout que bon en plus, je connais personne..
Alors bon, après jme suis mise conseillère, c'est pas mal ça conseillère, Bon enfin bref, j'ai pas nuit à moi même, et je me suis révoltée avec mon aval.
Donc là j'ai bon ..

Réfléchit..

Par contre y en a quand on était dans le château.. Ben.. Ils se sont révoltés dis donc..

Prend un air grâve.

Oui msieur le juge mais.. J'ai les noms..



Citation:
Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Oui alors là.. Je voulais savoir parceque votre phrase là.. Elle veut rien dire.. J'ai beau la retourner dans tous les sens... Comprends rien..

Réfléchis mais ne trouvant toujours pas , sort son morceau de bois et sortant sa dague se met à le tailler en souflant dessus pour en faire partir les copeaux..

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :
*Le procureur Kimi32 arriva dans la salle et écouta la défense*  
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,  
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Dame Elvorith_ aussi nommée Dame _elfi_.  
Vous prenez cela à la légère, c'est bien d'avoir goutté au poste de conseiller, j'espère que vous avez pris le temps de lire le codex, avec un peu de chance vous savez ce qui peu vous attendre.  
Il est vrai qu'il faut être courageuse de ce révolter et de prendre le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal, il y a des preuves que je rappelle :  
Preuve 1 : http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png  
Preuve 2 : http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png  
J'espère que vous aurez autant de courage pour la peine qui vous sera infligée.  
Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence.  
En raison des preuves démontrant la culpabilité de la prévenue.  

*Se tournant vers le Juge*  
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison, 15 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, elle sera accompagnée par des gardes au lieu du trésor afin de  déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Beths à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l’année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd’hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd’hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d’accusation, les plaidoiries de chacun d’entre eux également, et les réquisitoires … tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la cinquième fois. C’était au tour de Elvorith_ ou encore _Elfi_ de son vrai nom qu’elle avait tenté de cacher honteusement. A croire que le prénom que ses parents lui avaient choisi ne lui convenait pas … mais ceci était une autre histoire.
Elle commençait à avoir l’habitude, une grande inspiration.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu’ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd’hui, la Dame _Elfi_ ou Elvorith_ si vous préférez, elles ne font qu’une, l’un étant un surnom, l’autre son vrai nom, bref, elle. *montre la femme du doigt* a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d’autres égrainent les petits pois. Je peux même vous dire qu’il a occupé le poste de commissaire aux mines s’en donnant à cœur joie dans la destruction de nos bien.
Comme je l’ai déjà dit devant cette Cour, j’ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement … et avec l’aide de beaucoup d’autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour … reprendre notre bien. Le plus sage d’entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j’ai été nommée prévôt.
Et c’est en tant que prévôt d’intérim, prévôt d’une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j’ai … couru après cet femme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j’ai couru la capitale, je l’ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n’a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cette femme avait beau tenter de se cacher le visage, je l’ai vue, vue et reconnue. Evidemment je l’ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J’ajouterai toujours pour le Juge, que cette femme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu’il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J’espère que le verdict de l’accusation prendra bien fait et état de cela. Car elle et tous ses complices doivent rendre ce qu’ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m’avoir écoutée.

*Sous l’œil estomaquée de certains, Beths retourna s’asseoir attendant d’être appelée pour le sixième témoignage, en attendant, elle retourna s’asseoir*

Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame _elfi_ anciennement Elvorith_ au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée se moque des représentants de la justice.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 30 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.


DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 24 OCTOBRE 1459
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_elfi_ (DCD)
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