Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Angel.

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Amarilys1
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MessageSujet: Angel.   Lun 24 Oct 2011 - 1:35





    Procès : Trahison

    En date du 18 mai 1458


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Angel., comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De lexercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b des fonctions.


    *Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

    Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

    Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    Article 4 : De la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa a :
    Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

    Alinéa b :
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    Alinéa c :
    Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


    Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

    Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
    http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
    http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

    J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Angel arriva devant la barre, presque amusé de cette mascarade qu’offrait ce duché qui avait été d’antant brillant... il avait le droit à la parole, ne voulant pas l’aide d’un avocat, plaidera pour sa cause. Le codex avec lui, son meilleur atout pour se défendre au vu de la procédure...
    - « B’jour, je me présente à la cour, Angel...Somme nous à Clermont où Polignac ?»

    Il sourit légèrement....

    - « Comme annoncé par l’article 8, alinéa b »

    Il se met à cité :

    Article 8 : Du Vice-Duc

    Alinéa b – des fonctions :
    Tant que le duc légitime est en fonction,

    - Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.

    - « Hors je vois nulle part une demande officielle du Duc, ce cas échéant donc vous vous permettez de vous auto proclamez procureur... »

    - « Je rappelle également que d’après le codex...»

    Angel poursuivit d’une voix calme :

    Livre I : Des Institutions

    Titre A : De l’exercice du pouvoir

    Article 6 : Des droits et devoirs des maires

    Alinéa a : Des droits

    Un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison à l'exception de la fraude fiscale, et Haute Trahison, ces affaires restant une prérogative du procureur.
    Pour cela, il devra user du modèle affiché en Chambre des Maires et soumettre ce dernier, une fois rempli, au Procureur, sous peine d'invalidation du procès et de relaxe de l'accusé par le Juge.

    Livre IV : De la procédure policière et pénale

    Titre B : Du procès

    Article 1 : De l'accusation

    Alinéa b : Du procès municipal
    Angel passe le superflu...Blablabla...

    Les maires peuvent ouvrir un procès hormis dans les cas de brigandage, trahison à l'exception de la fraude fiscale, et haute trahison.
    Il doit présenter une mise en accusation telle que celle définie dans l'Alinéa a, Article 6, Titre A, Livre I


    - « Vous vous autoproclamez procureur certes mais en plus mais vous lancez ce procès de puis la mairie, donc vous portez des accusations en tant que maire vu que ca part de votre ville de Polignac et d’après le Codex vous ne pouvez porter accusation en Trahison, dans cette possibilité, c’est la fraude fiscale, hors je paye mes impôt à Montbrisson... »

    Angel sourit un peu plus...

    -« Je me trouve accusé pour d’autres faits ici... Vous citez également un juge légitime où est-il ? Qui est-il ? Est-ce baron de pacotille qui a osé mettre des personnes en prison et de les laisser plus que sans le sou ? Je ne vois personne devant moi sauf vous et votre fonction de maire car ce procès vient d’une mairie comme tous peuvent le constater et pas du Duché lui-même. Je pense également que la demande de peine se fera part un autre procureur que vous... Là c’est le fin du fin... Et prendre une feuille de chou de l’AAP pour preuve cela vire au ridicule...Vos oreilles doivent être drôlement affutées pour que vous puissiez transmettre cela... Auriez-vous le don d’ubiquité. Savez-vous qu’on brûle pour moins que ca de nos jours... »

    - « Ceci n’est qu’une mascarade... Mais nous montre bien l’étendu des dégâts... »

    Angel attendit la suite de cette représentation très limite...

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur arriva dans la salle et écouta la défense*

    Je tiens a préciser que le maire de Polignac était aussi la vice-duchesse, vu la date des procès.
    Elle remplaçait le procureur par intérim vue son absence dû au brigandage, il n'avait plus les clefs du château.
    Donc, sur les ordres de la duchesse ils ont été lancés via la mairie.
    Je tiens à vous signaler qu'il y a une différence entre « par intérim » (PI), et « par procuration » (PP) ou ce dernier doit informer la population par le porte parole.
    Cela est une procédure d'urgence pour contrer les brigands comme vous du fait qu'il y en avait encore au sein du château au moment de la mise en route du procès.
    Donc je vous informe que ce procès a été mis en route par le vice-duchesse en poste à la mairie par intérim.
    Je conclus que le procès peut continuer, je rappelle que nous ne sommes pas ici pour juger le duché, mais, votre acte délibéré de révolte avec prise du château de Clermont sans compter la destitution de l'ensemble des conseillers avec un pillage des stocks et de la trésorerie ducale.
    Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence, au contraire vous confirmez votre acte,
    En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu Angel. .

    *Se tournant vers le Juge*
    Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi qu'une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, le prévenu sera accompagné par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, leur organisation se prévalant de répartir le trésor en parts égales, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    « Je tiens à préciser que le maire de Polignac était aussi la vice-duchesse, vu la date des procès.
    Elle remplaçait le procureur par intérim vu son absence dû au brigandage, il n'avait plus les clefs du château.
    Donc, sur les ordres de la duchesse ils ont été lancés via la mairie. »

    Angel se leva et prit la parole :

    « Alors sur les faits, ce que j'ai à dire autre que ce que j'ai déjà dit et que je vais reprendre, j'étais trempé jusqu'aux os, il pleuvait comme vache qui pisse, le château avait les portes ouvertes, suis entré, j’ai erré comme une âme en peine dans ce dédale de couloirs, puis un bureau ouvert avec un feu m’a attiré. Je me suis posé sur le fauteuil et me suis tout simplement endormi. Et le lendemain au surprise, j’étais sur le siège d’où on m’a reconnu. »

    Il reprit son souffle et redevint sérieux.

    - « Par ordre de la duchesse dites vous... Pas à la date requise... Je le crois... »

    Angel prend le dossier qu’il avait monté sur le sujet et en prend une preuve, puis la tend a ce procureur qui lui est inconnu »

    http://img25.imageshack.us/img25/2167/antidat.png

    - « Sur ce document que vous reconnaitrez surement on voit clairement qu’il a été fait au jour du 4 de l’an de grâce 1458... »

    Angel prend son assignation et la tend :
    http://img526.imageshack.us/img526/6048/dossierjugementpreuve1.jpg

    - « Or j’ai été mis en accusation le 3 de l’an de grâce 1458... »

    - « Le codex dit bien et je le cite... »

    Il prit le codex et lit l’article :

    article 8 : Du Vice-Duc
    alinea b – des fonctions :

    Tant que le duc légitime est en fonction,

    Bla Bla Bla ...

    - Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.

    - « On peut voir qu’a la date de mon procès, rien n’était légal, ce n’est pas rétro actif... »

    - « De cette preuve irréfutable je demande tout simplement la relaxe... »

    - « J’ai droit a deux procureurs...je suis gâté... Même cela je pense que c’est très limite... »

    Angel sourit et s’assied en attendant sa relaxe...

    Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de la défense »

    Témoin n°2 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de la défense »

    Témoin n°1 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de l’accusation »

    Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de l’accusation »

    Verdict
    Citation :
    *Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

    Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Angel. au Duché.

    Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
    Attendu, que avoir deux procureurs qui se succèdent pour un procès n'est pas interdit.
    Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
    Attendu que l'accusé est un des seuls bourbonnais auvergnats, ancien membre de la COBA, ce qui rend encore plus grave sa trahison envers un duché qui l'a nourrit et payé.
    Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
    Attendu que l'accusé souhaite nous faire croire qu'il est apparu par magie au conseil ducal.
    Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.

    Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

    Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où il pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
    100 écus d'amende au duché.
    Trois jours de pilori en place publique.
    A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, il aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

    Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

    Verdict rendu le 18/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

    Peine
    Citation :
    5 jours de prison et 100 écus d'amende au duché, bannissement de 3 mois et inéligibilité à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.


    CASIER CRÉÉ LE 24 OCTOBRE 1459
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 24 OCTOBRE 1459


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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Angel.   Mer 23 Mai 2012 - 13:23

Jugement de la Cour d'Appel publié le 11 avril 1460 :

Citation :
Nous, juges près la Cour d'Appel, après écoute des témoignages des différentes parties au procès, déclarons,

Que puisque les justiciables ont plaidé coupable, la Cour d'Appel pourrait s'en contenter pour établir le jugement dont elle est habilitée à rendre, se suffisant à revoir les peines ; il serait alors facultatif d'étayer un dossier de demande d'appel par des motifs venant l'appuyer ;

Qu'adoncques, nous répondrons à la prétention de l'illégitimité du procureur de prime instance par un renie des arguments exposés par la partie requérante dans la mesure où :

L'annonce du 4 mai 1458 édictée par la duchesse du Bourbonnais Auvergne en nom de dame Ivrel vient légaliser la mise en accusation par l'alors vice-duchesse par biais des droits conférés à la mairie In Gratibus.

L'alinéa b de l'article 8 de l'opus réservé aux charges ducales comprend dans les attributions du vice duc -ou de la vice duchesse- la substitution à n'importe quel conseiller dès l'instant que le Duc consent.

La Cour d'appel n'est instance de contrôle quant au bien-fondé des décisions des autorités ducales.

Nul document est venu s'opposer à l'annonce fait de la Duchesse au 4 mai 1458 .

Que s'il est un non-sens de superposer peine de prison et peine de bannissement (la Charte du juge étant HRP), c'est là le seul argument de la partie défenderesse qui viendra réévaluer la peine dont les justiciables écoperont. Il est effectivement inconcevable de proposer un séjour en geôle à une personne que l'on souhaite voir déguerpir de la province qu'elle a flouée ;

En conséquence de quoi, la présente Cour d'Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l'institution juridique du Duché du Bourbonnais Auvergne, alors menée par le juge Lanfeust, et les procureurs Princesselaure & Kimi32.


Sera donc fait état de la culpabilité des accusés Santiagoriccardo, _elfi_ ou Elvorith_ ou Erz_nerak, jaja.fripouille ou jaja.la.rousse, Dekos., Angel..

Sera donc fait état du maintien des peines pécuniaires & du bannissement. Les condamnés pourront en revanche prétendre au remboursement de leurs peines de prison à raison de 15 écus par jour enfermé.

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

CASIER MODIFIÉ LE 23 MAI 1460
.
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 23 MAI 1460
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