Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Mandale (DCD)

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: Mandale (DCD)   Sam 12 Nov 2011 - 0:27

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mandale

Accusé reconnu coupable d'escroquerie le 21 octobre 1459

Acte d'accusation

Citation :

En ce 19ème jour du mois de septembre 1459, s ouvre la comparution de Sieur Mandale devant Madame le Juge Laure de Troy d Orsenac présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne. Nous, Levio, procureur du bourbonnais Auvergne, mettons en accusation Sieur Mandale pour Escroquerie, des suites d une plainte issue de la mairie d Uzès, en Languedoc. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais Auvergne. La Cour de justice du Languedoc est garante du respect de Code Législatif Languedocien. Par dérogation aux limites territoriales des Cours de justice, la Cour du Bourbonnais Auvergne accepte de lancer ce procès et rendre le verdict pour des faits non établis sur son territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

A partir d aujourd hui, Messire Mandale, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, nous sommes ici pour juger de l acte effroyable de Mestre Mandale, en effet ce dernier est parti avec un mandat de la mairie d Uzès, mandat d une somme de 900 écus et comprenant une stère de bois, une charrette de 15 bouteilles d huile d olive et de 2 tonnelets de vin de toscane, ce qui nous donne un total de plus de 3000 écus.
Acte ignoble qui met la ville d Uzès dans une situation économique catastrophique, et mets donc en péril la vie des habitants.

Après plusieurs courriers restés sans réactions positives, Dame Ziaa, bourgmestre d Uzès, se résigne à porter l affaire devant les tribunaux.

Suite à sa fuite du Languedoc, un avis de recherche a été lancé en Bourbonnais Auvergne au nom du traité de coopération. Les services des douanes ont pu repérer le suspect, l interpeller et l assigner avant de lancer le procès au tribunal, conformément à la pratique policière et pénale en Bourbonnais Auvergne.

Voici le dossier où vous trouverez toutes les preuves, votre honneur.

La fiche de l accusé émanant du cadastre de la ville d Uzès:

http://nsa27.casimages.com/img/2011/09/09/11090902131315711.jpg

Copies conformes des courriers échangés:
Courrier 1 : http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/09/110909024148392355.jpg
Courrier 2 : http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/09/110909024256685869.jpg

Copies conformes du mandat:
http://nsa27.casimages.com/img/2011/09/09/110909024343351814.jpg
http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/09/110909024423918230.jpg

Je rappelle que notre code languedocien stipule bien que :
C. De l escroquerie
a. Tout acte susceptible d apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d escroquerie.
Et que notre justice est basée sur ces trois principes
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l universalité d action : est punissable l acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l énonce en s inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s il y a lieu pourquoi il s écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

L accusé a déjà été jugé pour des faits de troubles à l ordre public mais il est évident que cela ne peut être pris en compte pour une quelconque récidive dans cette affaire.

Ainsi votre Honneur, l accusé est donc présenté devant vous pour Escroquerie à l encontre de la mairie d Uzès pour Utilisation frauduleuse d un mandat municipal.

J appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Mandale, et pour la partie plaignante, le maire d Uzès en la personne de dame Ziaa afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Je rappelle que l accusé peut se faire aider d un avocat pour sa défense. http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Copie conforme du témoignage écrit de Dame Méval, conseillère municipale à Uzes au moment des Faits :
Citation :

votre Honneur,

Je suis ici, aujourd hui, pour témoigner de la fourberie de messire Mandale.

Cet individu, alors que nous lui faisions entièrement confiance, a trahi les personnes qui croyaient en lui et l ont aidé.

Je suis née à Uzès, et même si j en suis partie, et pars encore régulièrement, je suis très attachée à cette ville, depuis toujours. Il existe à Uzès un esprit de solidarité que je n ai jamais retrouvé ailleurs. Les habitants, comme la maire sont toujours prêts à aider qui est dans le besoin. Ce qui a été fait pour messire Mandale, comme cela aurait été fait pour toute autre personne.

Bref...

J avais déjà voyagé avec lui, lui expliquant certaines "ficelles" à connaître pour les échanges, se nourrir et tout et tout...

Nous devions repartir et nous rendre jusqu à Solothurn en bateau. Celui ci était complet, nous profitions du voyages pour faire des affaires, mais aussi partir entre amis.... La bas, nous devions acheter des marchandises à un ami, et en échange, lui fournir quelques denrées comme de l huile et des fromages, et du vin, dont il est très friand...

Nous avons donc tous embarqués, certains très excités par leur premier voyage en bateau, d autres impatients de partir, enfin ! Mais il manquait à bord messire Mandale, sans qui, nous ne pouvions partir, puisque c est lui qui avait en sa possession les denrées devant servir à l échange, plus un peu de liquidité confiée par la maire afin d effectuer sur place différents achats.

Nous l avons attendu, patiemment... Mais n avons pas vu sa silhouette se détacher sur la passerelle du bateau... Ensuite, Ziaa, la maire, nous a annoncé qu il avait été vu à Alais, sur le marché.

Je ne peux vous décrire l état de consternation dans lequel nous étions, tous... Moi d abord, parce que jamais je n aurais imaginé qu il puisse voler la ville qui lui avait tendu la main... Et les passagers, pour leur voyage en bateau le plus court de leur existence.

Voilà, je confirme que ce triste sire s est joué de tous, prétendant vouloir changer, alors qu il ne faisait qu échafauder un plan pour voler des gens qui le respectaient.

J espère votre Honneur, que messire Mandale sera puni pour le tort qu il a fait à chacun...

Copie conforme du témoignage écrit de Mestre Lediabletavecmoi, conseiller municipal à Uzes au moment des Faits :
Citation :
Messer juge, gents du tribunal bonjour.

Je suis Lediabletavecmoi dit Lediable citoyens d Uzés depuis toujours.

J ai passé ma vie a Uzés et j aime ma ville plus que ma propre vie. J ai par le passé étais maire de Uzés un mandat. J ai étais plusieurs fois tribun, chef de port, chef du Guet Uzétiens et je suis depuis des années conseillé municipal et MA bénévole pour la mairie. Tous cela pour vous montré mon attachement a Uzés.

Le traître que vous voyez la a la place de l accusé et la personne qui depuis ma venu au monde a uzés, a fait le plus de mal a cette ville. A son arrivé et après avoir étais jugé comme bandit en une autre province, nous avons cru en lui nous disant qu il voulait changer de vie, que cela étais une erreur de jeunesse et étais près a se racheter.

Beaucoup de citoyens l on aider croyant a ses bonne paroles et en le voyant aller travailler a la mine plus d un mois en repentance de ses actes passés nous lui avons tendu la main.

Je l ai par la suite moi même formé pour devenir MA municipal. Il m en a fait voir de toute les couleurs, oubliant de prendre de quoi se nourrir en bateau lors de long voyage m obligeant en tant que capitaine a faire demi tour malgré les vents difficile et mettant en péril ma vie et celle du bateau.

Outre le fait que nous l avons guidé, aider a la navigation , il ma longtemps demandé de passé capitaine pour le navire. J ai toujours refusé et je crois que j ai u le nez fin, car malgré son manque de compétence dans la navigation il insisté fortement. Je pense maintenant que c était pour nous volé le navire, foncet prêté par un citoyen pour aider la ville a faire du commerce et a gagné quelques écus pour aider nos nouveaux nés.

En volant pour 3000 écus a la mairie de marchandise qui devait servir pour le commerce, il a de ce faite tuer l aide que la mairie pouvait faire aux jeunes et nouveaux nés. Regardez moi ce le, ce traite, qui s est jouer de toute une ville et tout particulièrement de la mairesse qui a cru en son repentit allant même a demander après plusieurs mois qu il ne soit plus dans la listes armées des persona non gratta. Pendant tous ce temps la il n avait qu une idée en tête volé, piller et que sais-je encore! Pourtant j ai passé du temps en mer avec et en fleuve avec lui, et j aurai du me douté de quelques choses quant il a fait des noeuds a la voilure une nuit. Je pense qu il voulait que le bateau reste sans tangué pour me jeter par dessus bord. Sa trouillardise et le fait qu il préfère agir sournoisement a du le retenir de cela.

Pour conclure messer juge, ne jugé pas ce traître pour ma générosité a vouloir aider mon prochain et le fait qu il a u raison de ma gentillesse mais bien pour le mal qu il a fait a tous les jeunots et nouveaux nés qui ne pourront point être aider. Jugé le pour son vole, vol de de vie, cette vie si dur a conservé par les temps qui cours et dont l ensemble des Uzétiens font tant d efforts pour aider. Prêtant leur bateau sans rien demandé, travaillant dur a leur champs ou échoppe même tard le soir pour des le lendemain offrir a petits prix quelques victuailles pour les jeunots, nouveaux nés, ceux brigandés arrivant et demandant de l aide a la mairie. Que va t ont leur dire? Désolé on ne peut pas vous aider, le dernier que l on a aider nous a trahis et s en et aller avec l argent destinés a cela. Va t ont encore avoir envie d aider notre prochain? Messer juge, si vous passiez par Uzés et qu en chemin vous rencontreriez ce bandit, ne voudriez vous pas entendre la mairesse vous proposé son aide?

Voila messer juge, voila ce qu a fait cet homme, il na pas seulement volé une mairie, il a volé notre envie d aider, voler de notre temps, temps passer a l aider lui alors que beaucoup en demande de l aide et que cet aide aurait étais mieux placé dans les mains d un honnête citoyen.

Je vous salut et remercie de m avoir écouter, messer juge, gents du tribunal.

L'accusation a appelé Ulyceduel à la barre

Citation :
"Je me lève lorsque le procureur m'appelle à la barre, prend mon dossier et m'adresse à la cour "

Madame la Juge, Monsieur le procureur,

Je suis porteuse non pas de un, mais de deux témoignages concernant cette affaire.

"Je hèle un page de la main pour qu'il vienne chercher les deux parchemins afin de les présenter à la cour"

Vous pourrez voir sur le premier parchemin, le témoignage de Dame Méval, conseillère municipale à Uzes au moment des Faits :

Citation :
votre Honneur,

Je suis ici, aujourd hui, pour témoigner de la fourberie de messire Mandale.

Cet individu, alors que nous lui faisions entièrement confiance, a trahi les personnes qui croyaient en lui et l ont aidé.

Je suis née à Uzès, et même si j en suis partie, et pars encore régulièrement, je suis très attachée à cette ville, depuis toujours. Il existe à Uzès un esprit de solidarité que je n ai jamais retrouvé ailleurs. Les habitants, comme la maire sont toujours prêts à aider qui est dans le besoin. Ce qui a été fait pour messire Mandale, comme cela aurait été fait pour toute autre personne.

Bref...

J avais déjà voyagé avec lui, lui expliquant certaines "ficelles" à connaître pour les échanges, se nourrir et tout et tout...

Nous devions repartir et nous rendre jusqu à Solothurn en bateau. Celui ci était complet, nous profitions du voyages pour faire des affaires, mais aussi partir entre amis.... La bas, nous devions acheter des marchandises à un ami, et en échange, lui fournir quelques denrées comme de l huile et des fromages, et du vin, dont il est très friand...

Nous avons donc tous embarqués, certains très excités par leur premier voyage en bateau, d autres impatients de partir, enfin ! Mais il manquait à bord messire Mandale, sans qui, nous ne pouvions partir, puisque c est lui qui avait en sa possession les denrées devant servir à l échange, plus un peu de liquidité confiée par la maire afin d effectuer sur place différents achats.

Nous l avons attendu, patiemment... Mais n avons pas vu sa silhouette se détacher sur la passerelle du bateau... Ensuite, Ziaa, la maire, nous a annoncé qu il avait été vu à Alais, sur le marché.

Je ne peux vous décrire l état de consternation dans lequel nous étions, tous... Moi d abord, parce que jamais je n aurais imaginé qu il puisse voler la ville qui lui avait tendu la main... Et les passagers, pour leur voyage en bateau le plus court de leur existence.

Voilà, je confirme que ce triste sire s est joué de tous, prétendant vouloir changer, alors qu il ne faisait qu échafauder un plan pour voler des gens qui le respectaient.

J espère votre Honneur, que messire Mandale sera puni pour le tort qu il a fait à chacun...

Sur le deuxième, le témoignage de Mestre Lediabletavecmoi, conseiller municipal à Uzes au moment des Faits :

Citation :
Messer juge, gents du tribunal bonjour.

Je suis Lediabletavecmoi dit Lediable citoyens d Uzés depuis toujours.

J ai passé ma vie a Uzés et j aime ma ville plus que ma propre vie. J ai par le passé étais maire de Uzés un mandat. J ai étais plusieurs fois tribun, chef de port, chef du Guet Uzétiens et je suis depuis des années conseillé municipal et MA bénévole pour la mairie. Tous cela pour vous montré mon attachement a Uzés.

Le traître que vous voyez la a la place de l accusé et la personne qui depuis ma venu au monde a uzés, a fait le plus de mal a cette ville. A son arrivé et après avoir étais jugé comme bandit en une autre province, nous avons cru en lui nous disant qu il voulait changer de vie, que cela étais une erreur de jeunesse et étais près a se racheter.

Beaucoup de citoyens l on aider croyant a ses bonne paroles et en le voyant aller travailler a la mine plus d un mois en repentance de ses actes passés nous lui avons tendu la main.

Je l ai par la suite moi même formé pour devenir MA municipal. Il m en a fait voir de toute les couleurs, oubliant de prendre de quoi se nourrir en bateau lors de long voyage m obligeant en tant que capitaine a faire demi tour malgré les vents difficile et mettant en péril ma vie et celle du bateau.

Outre le fait que nous l avons guidé, aider a la navigation , il ma longtemps demandé de passé capitaine pour le navire. J ai toujours refusé et je crois que j ai u le nez fin, car malgré son manque de compétence dans la navigation il insisté fortement. Je pense maintenant que c était pour nous volé le navire, foncet prêté par un citoyen pour aider la ville a faire du commerce et a gagné quelques écus pour aider nos nouveaux nés.

En volant pour 3000 écus a la mairie de marchandise qui devait servir pour le commerce, il a de ce faite tuer l aide que la mairie pouvait faire aux jeunes et nouveaux nés. Regardez moi ce le, ce traite, qui s est jouer de toute une ville et tout particulièrement de la mairesse qui a cru en son repentit allant même a demander après plusieurs mois qu il ne soit plus dans la listes armées des persona non gratta. Pendant tous ce temps la il n avait qu une idée en tête volé, piller et que sais-je encore! Pourtant j ai passé du temps en mer avec et en fleuve avec lui, et j aurai du me douté de quelques choses quant il a fait des noeuds a la voilure une nuit. Je pense qu il voulait que le bateau reste sans tangué pour me jeter par dessus bord. Sa trouillardise et le fait qu il préfère agir sournoisement a du le retenir de cela.

Pour conclure messer juge, ne jugé pas ce traître pour ma générosité a vouloir aider mon prochain et le fait qu il a u raison de ma gentillesse mais bien pour le mal qu il a fait a tous les jeunots et nouveaux nés qui ne pourront point être aider. Jugé le pour son vole, vol de de vie, cette vie si dur a conservé par les temps qui cours et dont l ensemble des Uzétiens font tant d efforts pour aider. Prêtant leur bateau sans rien demandé, travaillant dur a leur champs ou échoppe même tard le soir pour des le lendemain offrir a petits prix quelques victuailles pour les jeunots, nouveaux nés, ceux brigandés arrivant et demandant de l aide a la mairie. Que va t ont leur dire? Désolé on ne peut pas vous aider, le dernier que l on a aider nous a trahis et s en et aller avec l argent destinés a cela. Va t ont encore avoir envie d aider notre prochain? Messer juge, si vous passiez par Uzés et qu en chemin vous rencontreriez ce bandit, ne voudriez vous pas entendre la mairesse vous proposé son aide?

Voila messer juge, voila ce qu a fait cet homme, il na pas seulement volé une mairie, il a volé notre envie d aider, voler de notre temps, temps passer a l aider lui alors que beaucoup en demande de l aide et que cet aide aurait étais mieux placé dans les mains d un honnête citoyen.

Je vous salut et remercie de m avoir écouter, messer juge, gents du tribunal.
.

J'en ai terminé votre honneur.

"Je retourne à ma place et écoute la suite du procès"

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Après avoir écouté la lecture des témoignages et attendu un signe de la part du prévenu, Levio se leva *

Votre Honneur, l accusé semble n avoir rien à dire contre les preuves accablantes à son encontre. Je vous fais lecture du réquisitoire, conforme au courrier envoyé par la Procure de la Province requérante:
========
Dans cette affaire, il n y a nul doute sur le fait que l accusé mestre Mandale a honteusement trompé la confiance de Dame Ziaa, maire d Uzès.

Aussi vu les différents témoignages à charge de l accusation qui ont apporté à ce dossier l ensemble des preuves nécessaires à prouver la culpabilité de l accusé.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l accusé soit reconnu coupable d escroquerie envers la mairie d Uzes et souhaitons que la condamnation soit à la hauteur du préjudice subit à savoir une peine de prison de 10 jours, une amende de 2800 écus correspondant au contenu mandat volé.

Toutefois dans notre grand clémence faisons savoir à l accusé que s il revient dans le chemin de la Vertu et qu il s engage auprès de vous votre honneur à rendre dans les meilleurs délais le dit mandat et son compte tenu à la mairie d Uzès, les charges seraient alors abandonnées.

Sans prise de parole de sa part en deuxième plaidoirie, nous considérerons que l accusé ne souhaite en aucune manière rendre ce qu il a dérobé et en ce cas demandons que la peine demandée soit appliquée.

La parole est une dernière fois à la défense!
=============

* Levio repris sa place*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Mandale

Nous, Dona Cebyss, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant vous concernant.

Attendu que Mestre Mandale est accusé d�escroquerie suite à son départ avec le un mandat contenant entre les denrées et les écus pour plus de 3000 équivalents écus, attendu qu�il n�a pas daigné répondre à son maire trompant sa confiance.
Attendu que cet acte ignoble à mis la ville d Uzès dans une situation économique catastrophique, et mets donc en péril la vie des habitants.
Attendu que tromper la confiance d�un maire, à savoir s�enfuir avec un mandat de la mairie contenant plus 3000 écus de bien, c�est ce que nous pouvons appelle porter préjudice à une institution du Languedoc à savoir une mairie qui par la même se trouve dans une situation économique grave et qui aura des répercussions nombreuses.

Par ces motifs, nous, Dona Cebyss, requalifions l�accusation de Trahison, comme nous l�autorise notre droit coutumier dont je vous lis un extrait :
"E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison."

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu que nous jugeons cet acte odieux comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni l�universalité d�action si justement rappelé par le procureur. Qu�un tel acte ainsi commis ne saurait trouver écho en toute personne ayant un tant soit peut d�honneur combien même l�accusé justifie ses actions par la volonté de redynamiser la ville de Lodève� Pour ce faire, il y a bien d�autres moyens que cette action commise.

Attendu que l�accusé ne daigne pas se montrer au tribunal et plaider sa cause sans doute trop heureux de profiter de don non pas du Très Haut mais de sa propre trahison commise auprès du maire d�Uzès.

Après avoir de notre main, tenter une conciliation afin que ce dernier reprenne raison et rende le dit mandat et son contenu à la mairie d�Uzès, dont je dépose dans le dossier d�archive de cette affaire. Après avoir essuyé un refus volontaire puisque "Qui ne dis mot consent�"

Par ces motifs, Nous Dona Cebyss, juge du Languedoc, déclarons Mestre Mandale coupable des faits qui lui sont reprochés et par la même le condamnons à la peine de mort.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cebyss, le 21ème jour d�octobre 1459.

L�audience est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 11 NOVEMBRE 1459
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Mandale (DCD)
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