Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Eleazar (DCD)

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tridant
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Niveau: 2

MessageSujet: Eleazar (DCD)   Mar 29 Nov 2011 - 19:10

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eleazar
né le 20 Février 2008

Récapitulatif des accusations:

Prévenu relaxé d'un procès pour Haute Trahison envers le Duché du BA le 22/11/59



Acte d'accusation


Citation :
En ce Cinquième jour de Octobre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Eleazar devant Madame le Juge Laure de Troy d orsenac, dicte PrincesseLaure, présidant la Cour de justice de la Province du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour le Duché de Bourgogne. Le Procès est conduit sous couvert du traité d'alliance liant la province de Bourgogne et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice de Bourgogne est présidée par le Juge Frim2811, garant du respect du Code Législatif Bourguignon.

* Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :
***
Messire Geulederat
Dame Angelyque
Dame Lenada
Messire Garwael
Messire Charles V
Ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon
***

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Eleazar tient son lieu de résidence principale à Dijon en Bourgogne.

Sire Eleazar, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Publique.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par les institutions bourguignonnes qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Messire Eleazar détient un mandat de la mairie de Dijon depuis février 1459, mandat fait à l époque par Dame Arambour afin de procéder à un remboursement d impots. Le 14 septembre 1459, le lieutenant de la ville de Dijon, messire Sturn, lui demandait de rendre le mandat; Eleazar lui a répondu qu il ne se trouvait pas en Bourgogne et qu il ne pourrait le rendre qu à son retour.

Les contacts du lieutenant lui ont dit que le sieur se trouvait à Moulins et lui a donc laissé un délais de sept jours à compter du 20 septembre pour être revenu, soit jusqu au 27 septembre 1459; Aucune réponse ni mouvement du messire Eleazar n a été constaté.

Le premier octobre, Dame Edwen, procureur en Bourgogne tentait un ultime rappel qui est resté lui aussi sans réponse.

D après la coutûme Bourguignonne, messire Eleazar ne répondant pas au bon exemple que ferait un père de famille en rendant ledit mandat, il se voit accusé de trouble à l ordre public.
Suite à un avis de recherche promulgué par Dame Edwen auprès du procureur du Bourbonnais Auvergne Levio, Eleazar est observé en ville de Moulins par la maréchale-aspirante Dame Hygie, il est alors interpellé et assigné en ville de Moulins du 5 au 15 octobre.
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Copie conforme du courrier de Dame Edwen à Sire Eleazar:
*De nous, Edwen, prévôt de Bourgogne et actuelle procureur par intérim,
A vous, messire Eleazar,

Salut.

Le lieutenant de Dijon, messire Sturn vous a contacté plus d une fois pour vous dire de rendre le mandat que vous avez et qui appartient à la municipalité de Dijon, vous n avez jamais pris la peine de répondre à son dernier courrier!

Est-ce ainsi que se doit d agir un homme qui a servi la Bourgogne et qui fut soutenu par des Bourguignons? Je ne pense pas.

Je vous laisse une dernière chance. Vous avez cinq jours pour revenir sur Dijon, Moulins se trouvant à quatre jours de marche, vous pouvez être en ville de Dijon pour le six octobre afin de rendre le mandat.

J attends donc une réponse de votre part , qu elle soit positive ou négative. Sachez que si je n ai pas de nouvelle de vous demain, je considérerai votre silence comme un refus et je n hésiterai pas à lancer le procès via le biai de la coopération judiciaire.

Dans l attente de vous lire, je vous souhaite une bonne soirée.
Cordialement

Edwen de Blanc-Combaz,
Rédigé à Dijon, le 1 octobre 1459*

Copie du courrier d assignation: http://www.servimg.com/image_preview.php?i=159&u=11963189

-------------------------------

En complément d enquête, le témoignage du Lieutenant Messire Sturn sera réclamé et lu devant la Cour.

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
*Eleazar se trouvait sur le banc des accusés pour une histoire de mandat non rendu, il s'avança et prit la parole.*

Votre Honneur, Messire Procureur et aux autorités bourguignonnes qui liront ma plaidoirie.

Je vous met tout d'abord copie de ce mandat :
******************************************************
A Eleazar,

Mandat afin de rembourser ses impôts -levés de façon intempestive durant le mandat de Dame Chouchou- à hauteur de 200 écus.

Ce dernier faisant don des 65 écus restants à la Mairie.

Contient :
-200 écus

Doit être rendu avec :
-0 écus
& ce dés la seconde où les transactions ont été terminées.

Fait le 4ème jour de Février de l'an 1459,
Par Arambour Démesquine,
Bourgmestre de Dijon.************************************************

J'aurai donc plusieurs questions, comment puis-je récupérer les 200écus alors qu'il n'y a aucun objet dans le mandat pour faire les transferts, ainsi donc non content d'avoir eut mon don de 65 écus, ils récupéreront d'autres écus puisque c'est impossible de le rendre vide.

Ensuite il est bien stipulé que je dois le rendre une fois vidé et comme il n'est pas encore vide je respecte toujours le mandat.

Géré en bon père de famille, je ne vois pas en quoi ce mandat trouble la municipalité de Dijon qui n'en a sûrement pas besoin.

Donc un don de 65 écus, des écus qui devront restés dans le mandat et quoi, une amende en plus ?
si c'est cela là justice...


Réquisitoire:


Citation :
**************
Votre Honneur,

Nous demandons une seule chose, que le mandat soit rendu ! Le prévenu détient un mandat d�une ville Bourguignonne depuis bien trop longtemps, ceci est illicite !
Il dit ne pas pouvoir utiliser ce mandat, et même si ce mandat a été fait en dépit du bon sens, il était libre à l�époque de le contester et au lieu de ça, il l�a conservé outre mesure !
Nous exigeons la restitution de ce mandat dans les plus brefs délais !

Fait à dijon, le 23 octobre 1459
par Aryanha, procureur de Bourgogne


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*Eleazar écouta la lecture de la lettre du procureur puis il s'avança à nouveau.*

Bien premièrement, je dois dire que la justice bourguignonne devrait montrer l'exemple et gérer ses procès en bon père de famille avant de me le reprocher.
Vu le temps qu'il leur faut pour envoyer une plaidoirie aussi courte...

Le procureur reconnait ici que le mandat a été mal fait, la procure me donne donc raison.

Je demande donc la relaxe, je ne vois pas en quoi je gère mal ce mandat, il me sert en plus à protéger mes biens durant le voyage.
Par contre je pourrais mettre la mairie en procès pour vol ? Vu que je ne peux récupérer les 200 écus totalement alors que j'ai déjà fait un don.

Aucune loi bourguignonne m'interdit de garder le mandat tant que je respecte ce qu'il y est écrit dessus.

Le relaxe donc votre honneur, la relaxe.

Avec tout mon respect bien entendu.


Enoncé du Verdict:


Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Eleazar, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée,Eleazar, non-coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Vu que la Cour de Justice de Bourgogne ne s'est pas prononcée dans les temps, Dame Eleazar est relaxée

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 22 novembre de l'an de grâce 1459

La séance est levée




DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 29 OCTOBRE 1459

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