Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Natanael82 (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Natanael82 (DCD)   Mar 29 Nov 2011 - 19:20


    Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Natanael82Date de naissance : 10 Avril 1457Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Natanael82Récapitulatif des accusations : . Trouble à l'Ordre Public pour brigandage en date du 22 novembre 1459   relaxé

_________________


Dernière édition par tridant le Mer 15 Avr 2015 - 20:44, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Natanael82 (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 21:46

[i]Procès : Trouble à l'Ordre Public pour brigandage

En date du 23 novembre 1459


Acte d’accusation
Citation :
En ce 19ième jour de Septembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Natanael82 devant Madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesselaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Messire Kenishi. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant la province d Orléanais et celle du Bourbonnais Auvergne. La Cour de justice d Orléans est garante du respect de Code Législatif Orléanais. Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, la Cour du Bourbonnais Auvergne accepte de lancer ce procès et rendre le verdict pour des faits non établis sur son territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

J énonce les parties principales liées à cette coopération:
Duché requérant : Orléanais
Procureur : melisende560
Juge : dame_calamittix
Duché détenteur : Bourbonnais-Auvergne
Procureur : Levio
Juge : Princesselaure
Victime : Kenishi
Prévenu : Natanael82
Délit : Trouble à l Ordre Public par Brigandage
Date : Nuit du 17 au 18 juillet 1459

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe de madame le Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par, dans l ordre suivant, un membre du barreau de l Orléanais officiant actuellement :

* tend un parchemin à l accusé*
l ordre du dragon (http://www.duchedorleans.org/chateau/viewtopic.php?f=149&t=2500)
l ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.
****

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sieur Natanael82 comparait ce jour du 19 septembre devant cette Cour afin de répondre de l acte d accusation de trouble à l ordre public pour tentative de brigandage.
Les services de la prévôté ont en effet reçu le 18 juillet dernier de Sieur Kenishi de Bourbon une plainte dont je vous fais lecture

***
Messire Guston, lieutenant des maréchaux
-----------
J accuse réception de votre pigeon, et vous transmet la description d un mal intentionné que nous avons croisé, moi et ma compagne de route, cette nuit.

(18-07-2011 04:05 : un malfaiteur nommé Natanael82 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s être excusé à genoux.)

L'homme est maigre, tout de noir vêtu, cheveux noir, cape grise, bouclier noir également... Les cheveux noir mi long, yeux brun vert environ six pied de haut.
Il est seul et peu dangereux cependant, si nous lui avons échappé peut être d autres tomberont, et ce n est pas mon souhait.
Si je puis vous donner d autres informations utiles, je le ferai sans hésiter.

Kenishi, Bourbonnais.
***

Plainte corroborée par le courrier reçu de de dame Hambre, compagne de voyage de sieur Kenishi, que j ai joint comme pièce supplémentaire au dossier.
***
http://imageshack.us/photo/my-images/535/preuvezo.png/
http://img11.hostingpics.net/pics/352798PREUVE.jpg
***

Votre Honneur, mes Dames et Sieurs, je vous rappelle que le délit dont est accusé sieur Natanael82 relève du Trouble à l Ordre Public, et est cité dans le livre V du droit pénal.
****
Chapitre II : des actes répréhensibles
se rend coupable de trouble à l'ordre public, [...] toute personne usant de la force afin de s octroyer les possessions d autrui.
****

Certes sieur Kenishi et sa compagne de voyage ont réussi à lui échapper mais l intention du prévenu était bien de les brigander en utilisant la force.
Aussi Sieur Natanael82 Je vous accuse de Trouble à l Ordre Public pour tentative de brigandage.

Recherché en Orléanais et en Bourbonnais Auvergne, Messire Natanael82 fut repéré par les services des Douanes en village de Murat où il fut assigné par l aspirante Maréchale Missanasthasia, puis mené au tribunal, conformément à la procédure policière et pénale en vigueur au Bourbonnais Auvergne.

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici deux documents vous expliquant les codes législatifs en vigueur sur le territoire du comté de la Bourgogne d une part, du Bourbonnais Auvergne d autre part:

*Tend les parchemins à l accusé *

http://orleans.wikidot.com/
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Se lève et prends la parole après avoir feuilleté rapidement les parchemins*

Je me souviens en effet très bien de cette nuit du 17 juillet entre Gien et Montargis,c'était celle ou devait avoir lieu le deuxième duel entre moi et messire Tisoon,comme certaines raisons absurdes nous empêchait de régler nos différents dans un duel à l'épée en lice nous avions décidé de les règler là-bas mais....malheureusement à cause du brouillard il y avait eu confusion et j'avais failli porter un coup d'épée à messire Kenishi,heureusement j'avais pu l'éviter en déviant mon coup à la dernière fraction de seconde et il avait ensuite contre-attaquer sûrement en pensant que j'en voulait à sa vie ou sa bourse,ce qui est toutafais normal car j'aurais sûrement réagi de la même façon à sa place.J'avais ensuite tenté d'expliquer à messire Kenishi qu'il avait erreur sur la personne à cause du brouillard mais il semblait hors de lui et près à me trancher la gorge alors j'avais quitté la scène sans lui tourner le dos en apercevant la silhouette de dame Hambre qui était en retrait quelques mètres en arrière.

Heureusement personne n'avait été blessé gravement mais je tiens tout de même à présenter mes excuses à sieur Kenishi et à dame Hambre pour cette malencontreuse erreur.*se rassois après avoir lancé un léger regard vers Kenishi et Hambre....*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Levio avait écouté avec interêt la défense de l accusé, et fut surpris d entendre ainsi une nouvelle version des faits qui sommes toutes paraissait très plausible. La vérité se placait probablement quelque part au milieu entre les deux histoires.. restait que du mal avait été fait, et qu'il était à son avis juste que dédommagement soit réclamé, que l intention ait été de brigander ou non. Levio était curieux d entendre la réquisitoire de la Procure Orléanaise. Il se leva, sorti et déplia le courrier officiel, et le lit à haute voix*

Votre Honneur, Messire l accusé, voici ce que la procure en orléans propose:
=================
Votre Honneur, mes Dames et Sieurs.
Avant d aller plus avant, j'ai reçu de la compagne de voyage de sieur Kenishi, dame Hambre un courrier relatif à ce qui s est passé cette nuit, suite à la plaidoirie du prévenu. En voici le contenu :
****
Je tiens par la présente à préciser que dans mon souvenir, il n y avait pas tant de brouillard que cela..Une nuit d été, ça n est jamais très brumeuse.

Et selon moi, quand on voyage à deux, se tenant par la main et qu un homme vous tombe dessus par derrière, sans crier gare, ce n est pas possible de croire en une quelconque confusion avec UN adversaire de duel, qui serait seul, donc...pas en duo.

Alors, voilà..selon moi, cet individu avait bel et bien de mauvaises intentions en tête..Il faut lui remettre en tete que pour avoir des écus, il suffit de travailler honnêtement..

Quoi qu il en soit, je pense que la correction qu il a reçue lui était méritée, et je n ai aucun regrets de lui avoir asséné un joli coup sur la tete, ni de l avoir vu fuir à genoux...

Je ne sais qu ajouter de plus... et me tiens à votre disposition ..si d autres détails me revenaient en tête.
****

Votre Honneur, comme le souligne cette dame, il est en effet certes vrai que les nuits d été ne sont guère brumeuses.
Admettons toutefois que cette nuit l ait été un tant soit peu.

Sieur Natanel82, votre idée de duel au petit matin, par un temps brumeux, en pleine campagne là où justement il est risqué de croiser de simples voyageurs, était bien essayé. Mais j ai peine à croire qu une personne telle que vous, qui vouliez vous battre en duel, prenne le risque de se tromper de personne et de surcroît s en prenne à deux voyageurs, se tenant par la main.
A moins que vous ne souffriez de trouble de la vision, car de là à confondre ainsi à les confondre avec celui que vous vouliez affronter en duel ....

Lorsqu on est personne à jouer de l épée, pour laver son honneur, on aime à affronter son adversaire dans les yeux et l on ne se jette pas ainsi sur les premiers inconnus sans mauvaise intention.

Votre honneur, sieur Natanael82 n était pas là cette nuit pour un quelconque duel, mais bien pour brigander. Seulement il a voulu s attaquer à plus fort que lui, et a reçu du fait une correction.

En l occurrence, étant donné que le prévenu était bien enclin à de mauvaises intentions, qu il fait preuve de mauvaise foy, que les deux victimes nous confirment toutes deux qu il était bien décidé à leur porter nuisance en voulant les brigander, je requière à son encontre une amende de 22 écus.

Melisende, procureur du duché de l Orléanais
Orléans, le 30 septembre 1459
=================
* Levio retourna à sa place *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*L'artiste prit quelques notes en écoutant le procureur et se leva ensuite pour entamer son second plaidoyé avec encore plus de conviction*

Écoutez votre honneur,pour une raison X quand il y a eu cette confusion messire Kenishi était bel et bien seul sinon il n'y aurait jamais eu cette erreur....possible qu'elle traînait de la patte ou qu'elle était simplement partie soulager sa vessie disgracieusement derrière un arbre mais elle ne me fera pas gober qu'ils se promènent main dans la main 24 heures sur 24 comme deux siamois....Pour ce qui est du brouillard,je me souviens très bien qu'ajouter à la noirceur la visibilité était d'environ 3 mètres cette nuit-là ce qui ajoutait beaucoup de tension à ce duel,c'est pour cette raison que l'initiative était très importante et que je voulais être celui qui porte le premier coup à mon adversaire.

Pour finir,je tiens à ajouter que j'aurais trouvé équitable un léger dédomagement de ma part pour cette mésaventure mais étant donné la fausse déclaration de dame Hambre et sa tentative désespérée de salir ma réputation pour une raison qui m'échappe toujours,je demande à la cour une relaxe complète dans cette affaire....je suis un artiste jongleur/lanceur de dague qui a fait sa renommée avec la troupes des bardes argentés et non un brigand de bas étage....vérifier les casiers judiciaires à travers le royaume votre honneur et vous verrai bien que je n'ai jamais été reconnu coupable de brigandage.

*Il se rassoya assez satisfait de sa solide défense,le visage qui ne laissait transparaître aucune émotion,il pensa ensuite que mentir était d'une telle facilité,il suffisait de tordre la réalité ou de l'inventer de toute pièce pour ensuite la visualiser pour se convaincre le plus possible que c'est ce qui s'était vraiment passé....finallement il ne suffisait que d'un minimun de talents d'acteurs pour la raconter avec conviction tout en maitrisant son non-verbal pour ne pas se faire démasquer par les plus futé.Comme plusieurs dans ce monde et surtout les femmes,il maitrisait cet art à la quasi perfection mais il commençait a en avoir marre de ce petit jeu pour cammouffler les actions de son alter ego cynique,froid et sans pitié....cette partie de lui même qui avait gouté à l'exaltation du mal absolu et qui était née juste après qu'il est découvert la plus effroyable des vérités....le fait qu'il n'existait pas réellement....le fait qu'il soit seulement la création imaginaire d'un homme du 21ième siècle et que son univers n'était que la matrice d'un jeu d'une autre dimension....il avait refusé d'y croire au premier abord mais il avait dû se rendre à l'évidence que cette vision que lui avait fait voir celui qui se fesait appelé le Narrateur était la pure vérité,ce monde n'était qu'une gigantesque mauvaise blague et seul le néant l'attendrait après sa mort....mais malgré tout rien n'allait l'empêcher d'essayer de trouver un moyen d'atteindre son but ultime....quitter cette dimension pour rejoindre celle de celui qui se fait appeler le Narrateur,son Créateur....une dimension ou les possibilités et la liberté était beaucoup plus grande....une dimension ou il allait finallement pouvoir dire Je suis....J'existe....

Il continua de divaguer dans ses pensées en se demandant comment réagirait-il s'il rencontrait son Créateur lorsqu'il fut distrait en apercevant du coin de l'oeil la poitrine d'une plantureuse brunette qui semblait vouloir sortir de son décolleté....*

Verdict
Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à Sieur Nik, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée,Natanael82, non-coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Vu que la Cour de Justice de L'Orléanais de s'est pas prononcée dans les temps, le Sire Natanael82 est relaxé

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 22 novembre de l'an de grâce 1459

La séance est levée


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