Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Modèle de casier judiciaire

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ulyceduel
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Niveau: 2

MessageSujet: Modèle de casier judiciaire   Mer 30 Nov 2011 - 20:12

Titre du sujet : « Nom de l'accusé » (si l'accusé est décédé, ajouter [DCD] à la suite du nom) - édit par Amarilys le 16 avril 2012

Citation :
    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : « Nom »

    Date de naissance : « Date de naissance »

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=« Rajouter le nom de l'accusé »

    Récapitulatif des accusations :

    . « Rajouter le type de procès » en date du « Rajouter la date du procès » Arrow Coupable


Juste après, en seconde partie :
Citation :


    Procès : « type de procès »

    En date du «date du verdict»


    Acte d’accusation
    Citation :
    « Acte d’accusation »

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    « Premiere plaidoirie de la défense »

    Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de la défense »

    Témoin n°2 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de la défense »

    Témoin n°1 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de l’accusation »

    Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de l’accusation »

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    « Réquisitoire de l’accusation »

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    « Derniere plaidoirie de la défense »

    Verdict
    Citation :
    « Verdict »

    Peine
    Citation :
    « Peine (prendre la peine qui se trouve dans le dossier du tribunal IG, en bas du verdict »

    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE « date de création ou modification du dossier»
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE « date de classement du dossier» (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)


Code:

[b][list][size=24][color=indigo]Duché du Bourbonnais-Auvergne[/color][/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u] [color=brown] « Nom »[/color][/size]

[size=18][u]Date de naissance :[/u] [color=brown] « Date de naissance »[/color][/size]

[size=16][u]Fiche de l'accusé :[/u] [color=brown] http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=« Rajouter le nom de l'accusé »[/color][/size]

[size=16][u]Récapitulatif des accusations : [/size][/u]

[size=12]. [color=blue] « Rajouter le type de procès »[/color] en date du « Rajouter la date du procès » :arrow: [color=red]Coupable [/color][/size]

[/b][/list]

Code:
[list]
[i][size=18][color=darkblue]Procès : « type de procès » [/color]

En date du «date du verdict»  [/size][/i]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] « Acte d’accusation »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] « Premiere plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] « Réquisitoire de l’accusation »[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Derniere plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin » [/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense : « Nom du témoin » [/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : « Nom du témoin » [/u] [quote] « Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin » [/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine (prendre la peine qui se trouve dans le dossier du tribunal IG, en bas du verdict » [/i][/size] [/color][/quote]

[center][b][color=red]CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE « date de création ou modification du dossier» [/color][/b][/center].
[center][b][color=red]DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE  « date de classement du dossier»[/color][/b] (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)[/center]

 [/list]




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Maywenn Angel
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Nombre de messages : 1462
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Date d'inscription : 25/04/2014

MessageSujet: Re: Modèle de casier judiciaire   Ven 13 Mar 2015 - 21:47

Citation :



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne, ainsi qu'aux voyageurs.
A ceux qui liront et ceux qui se feront lire cette annonce par Charles-Edouard de la Binocle le Crieur Public.

Le Duc Ysaoth de Noihlac et ses 11 conseillers annoncent à l'unanimité la création du Décret "Casier Judiciaire"


Citation :
Décret"Casier Judiciaire" adopté le 12 mars 1463.

Citation :


Nom de l'accusé:  ( Créé(e) le "date")

Liste des accusations :

*Accusé de "Chef d'inculpation" le "date"

Acte d'accusation par le procureur "Nom"  :
( résumé )

Témoin(s) de l'accusation : "nom(s)"
Témoins(s) de la défense : "nom(s)"

Complément durant le procès :
Réquisitoire : ( résumé )

Reconnu (Coupable ou Relaxé )  

(Verdict du Juge)


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième jour de mars quatorze cent soixante-trois.

Porte Parole du Conseil Ducal.

Pour le Duc



Code:
[quote]

[size=18][url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=login][color=red]Nom
 de l'accusé[/color][/url][/size]:[i]  ( Créé(e) le "date")[/i]

[b][u][color=green]Liste des accusations :[/color][/u][/b]

[size=18][b][color=green]*[/color][/b]Accusé de [b]"Chef d'inculpation"[/b] le "date" [/size]

[b][color=darkblue][u]Acte d'accusation par le procureur "[i]Nom[/i]"[/u]  : [/color][/b]
[color=grey][i]( résumé )[/i][/color]

[b]Témoin(s) de l'accusation[/b] : "nom(s)"
[b]Témoins(s) de la défense [/b]: "nom(s)"

[color=darkblue][b]Complément durant le procès : [/b][/color]
[b]Réquisitoire [/b]: [color=grey][i]( résumé )[/i][/color]

[b]Reconnu ([color=red]Coupable[/color][/b] ou [b][color=green]Relaxé )[/color][/b] 

[color=grey][i](Verdict du Juge) [/i][/color]

[/quote]

_________________


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