Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Marcus.de.bravefonte ( anciennement Enki..bilal)

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MessageSujet: Marcus.de.bravefonte ( anciennement Enki..bilal)   Ven 9 Déc 2011 - 18:25

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Marcus.de.bravefonte

    Date de naissance : 10 Septembre 1459

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marcus.de.bravefonte

    Récapitulatif des accusations :

    . Esclavagisme en date du 14 Octobre 1459 Arrow Coupable


_________________
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Marcus.de.bravefonte ( anciennement Enki..bilal)   Ven 9 Déc 2011 - 18:31


    Procès : esclavagisme

    En date du 14 octobre 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce Troisième jour d Octobre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Enki..Bilal devant Madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesslaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour la Mairie de Murat.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Enki..Bilal tient son lieu de résidence principale à Murat. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Enki..Bilal, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé d esclavagisme pour Embauche de main d oeuvre non qualifiée selon l article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : Du Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 1 : De l'esclavagisme

    Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l emprisonnement, pour les cas de récidives. Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.

    Alinéa a : Des conditions minimales
    Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret

    Alinéa d : Des peines encourues
    - Pour un premier procès d esclavagisme, l accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.

    Livre IV : De la procédure policière et pénale
    Article 3 : De la conciliation et de l'enquête
    Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit
    Le Maréchal d'investigation doit avertir tout contrevenant que ses actions sont délictueuses et passibles de poursuites judiciaires. Il doit expliquer comment ne plus être en fraude.
    Les mesures de conciliation doivent être proportionnées au délit.

    Conciliation pour les délits d esclavagisme
    Lorsqu une annonce est faite sur le panneau d'affichage, le maréchal constatant la faute se doit de prévenir par courrier l employeur pour changer son annonce et la mettre dans les normes telle que définie par le décret indiquant le salaire minimum autorisé.
    Une conciliation sera proposée par un agent de la maréchaussée si l employeur et/ou l employé ne sont inscrits dans aucun des registres sur l esclavagisme
    Si la conciliation échoue, le Maréchal dépose une plainte auprès du Prévôt
    dans les conditions suivantes :
    - Si l'employé n'est sur aucun registre, il pourra porter plainte et demander réparation. Dans le cas contraire, le plaignant sera la mairie.


    "Décret « détermination de salaire » modifié le 28 juillet 1459
    Article I : du salaire minimum agricole
    Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
    Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
    La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé."
    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Le 22 Septembre 1459, MissAnasthasia, Maréchale de Murat de passage à la mairie dans le cadre de la surveillance des offres d emploi, découvre l offre d embauche non conforme déposée par Sire Enki..Bilal.

    Conformément à la loi, un courrier l invitant à la retirer ou à la modifier pour la mettre en conformité avec la législation en vigueur lui fut immédiatement envoyé lui indiquant que ses actions sont délictueuses et passibles de poursuites judiciaires et lui expliquant comment ne plus être en fraude.
    Plus tard, l offre sans aucune modification avait été prise par Dame Kolombina .

    Suite à l acceptation de l offre par Dame Kolombina un nouveau courrier fut envoyé à Sire Enki..Bilal pour lui proposer conformément à la loi une conciliation en lui demandant de payer une amende par l achat d une miche de pain surtaxée auprès de la mairie de Murat. Le 22 Septembre, Sire Enki..Bilal signifie par sa réponse qu il n est point présent à Murat actuellement pour la conciliation. De plus, bien que reconnaissant son erreur, il prétend ne pas tomber sous l accusation d esclavagisme et propose de laisser classer l affaire, proposant de faire attention à l'avenir. Maréchale MissAnasthasia lui propose alors de régler son amende à son retour à Murat. Le Sire Enki..Bilal répond à nouveau le 23 septembre en montrant peu de coopération et laissant un doute sur l acceptation de la conciliation.
    Le 1er Octobre 1459 Sire Enki..Bilal écrit à nouveau à la Maréchale MissAnasthasia lui signifiant qu il se trouve actuellement en Bourbonnais-Auvergne et qu il souhaite régler l affaire au tribunal plutôt que d accepter la conciliation.
    Le dossier est alors monté et transmis à la Prévoté, puis à la Procure.

    Le 1er octobre 1459, sire Enki..Bilal est assigné sur place à Montbrisson jusqu au 10 Octobre 1459 par la Maréchale Belleetoile.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve n° 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/enki_e10.jpg
    Preuve n° 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/embauc10.jpg
    Preuve n° 3 : http://imageshack.us/photo/my-images/843/enkimissi.jpg/
    Preuve n° 4 : http://imageshack.us/photo/my-images/193/enkimissi2.jpg/
    Preuve n° 5 : http://imageshack.us/photo/my-images/231/enkimissi2p1.jpg/
    Preuve n° 6 : http://imageshack.us/photo/my-images/37/enkimissi2p2.jpg/
    Preuve n° 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/enkimi10.jpg
    Preuve n° 8 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/enki10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Maréchale MissAnasthasia
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    **sourt en écoutant le procureur énoncer les vharges d'accusations. Lorsqe cefut à son tour, Enki prt la paroleet déclara:


    Alors, c'est à ça que ressemble un tribunal?

    Agissons pormptement alors....

    Si vous désirez clore rapideent ce dosser.... je me déclare coupable de l'infration dont je suis accusé. Ceci n'étant qu'une technicalité administraive mise en place par une bande de pousse-plume de fonctionnaire que vous êtes.

    Par contre, s'il es vrai qu'un tribunal doit rendre justice.... il y va d'un autre jugemet.
    ce que je veux dire....

    Premièrement.... pour êre accusé d'esclavagisme, il faut en premier lieux embaucher en deça du salaire établit.... ce qui veut dire SOUS la norme établit. Ce qui n'est point le cas dansl'affaire qui nous préocupe.... puisque j'ai payé PLUS que le mnimum requis.
    Vrai que cela fera un beau débat en cour d'appel, n'est-ce pas??? Quest-ce qe l'esclavagisme.....

    Deuxèmement,,, je soulève la question suivante.... sans vous demader de réponre car cela serait trop espéré que d'avoir une réponse...
    La raison d'êrede la justice n'est-elle point de veiller aux intérêts de la population? ....de défendre les intérêts de ceux qui sont lésés par un acte crimnel?
    Si oui... dites-moi qui fut lésé? QUI? ....sinon d'avoir transgressé un décret rédigé par une bande de pousse-plume, personne, je dis bien PERSONNE ne fut lésé... au contraire, mon acte a permit à une dame de recevoir digne salare pour son labeur.
    mais ça, la "justice" de ce Comté s'en fout... ce qui prime c'est le decret.... le résultat d'un laborieux travail de pousse-plume.

    Enfn bef.... à vous de voir si il y a une réelle justice en ces lieux... ou simplement un sentiment de solidarité entre pousse-plume.

    En terminant, je vous annonce qe jeprendsla route ce soir pour rentrerchezmoi à Murat. Cela va à l'enconte de l'assignation que j'ai reçu?
    ....belle justice quede m'empêcher de rentrer chez moi.... Bravo!!!!!
    Bref, agissez en pousse-plume ou agissez aec justice.... à vous de voir....

    ....et qui sait, au plaisir de se revoir en Cour d'appel!!!!!

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * se tourne vers le détenu *

    Messire Enki..Bilal,
    Nous entendons bien vos remarques et arguments, mais j aimerai clarifier certains points que la lecture attentive des textes de loi vous auraient également appris.
    Tout d abord, la définition de l esclavagisme n est pas du ressort de la Cour d Appel mais des Cour de premières instances, sur la base des codes legislatifs provinciaux. La cour d Appel ne pourra que se baser sur la notion d esclavagisme telle qu elle est défini par nos textes, je cite:
    ===
    Du Code Pénal,
    1=Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l esclavagisme
    2=Le montant du salaire minimum AINSI QUE LA QUALIFICATION MINIMALE à l'embauche sont fixés par décret
    Du Décret Détermination de salaire,
    3=Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste
    ===

    Ce ne peut pas être plus clair, Votre Honneur, Messire l accusé.
    D autant que la Maréchale Missanasthasia, comme le stipule la loi, vous a énoncé la loi, vous la expliqué, et vous a donné la marche à suivre pour éviter l illégalité. Plus encore, comme la loi le mentionne, aucun procès n a été engagé de suite mais une conciliation de quelques écus vous a été proposé. Et vous l avez refusé.

    Pour la suite, la justice s appuie sur la loi, et la loi en effet fait référence pour assurer l ordre et la raison pour le bien de tous. En relisant vos courriers, vous remarquerez que la justification de notre loi sur les qualifications minimales y est expliqué.

    * Levio prend rapidement une petite gorgée d'eau fraiche *

    Alors vous nous demandé qui est lésé ?
    Avez vous remarqué l'achalandage et le calme qui règne sur nos marché ? Je ne vais pas vous faire un cour de politique pour novice, mais un Duché bien équilibré est un duché fort, qui base ses dépenses sur une exploitation minière efficace. Dix mines à entretenir et à remplir chaque jour, c'est la raison de cette loi.

    * Levio se tourne vers Madame le Juge *

    Pour en terminer, donc, votre Honneur,
    Attendu que les faits sont avérés et que l accusé les reconnais,
    Attendu que le prévenu se montre réticent à coopérer et évite de plein gré nos propositions de conciliation tout en se montrant un tantinet arrogant devant la Cour,
    Attendu cependant que l ignorance de Messire Enki..Bilal pour le bien fondé de nos lois,

    Je ne demande pas plus que 8 écus d amende à payer dans les plus brefs délais sous forme de miche surtaxée à la mairie où il se trouve, et 1 écu symbolique d amende à la Reyne pour les frais d administration.

    J ose espérer que le prévenu y verra sa chance et ne réitérera pas ses piètres exploits sans quoi la procure se montrerai plus agressive.

    La parole est à sa défense.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    ****pouffant de rire tout en se fasant violence pour ne pas rire à gorge déployée****

    Votre Honneur, je crois qe le procureur tente de mettre sur pied une nouvelle profession, soit celle d'humouriste.
    Je pourrais reever toutles points cités par la procure qui sont si hilarant.... mais je ne gaspillerai point ma salive pour ce faire.

    Puisque, selon les propos du procurer, nous sommes ici que pour les technicalités juridiqes et non point pour faire justice....

    Allez-y!!! condannez moi!!!! ....car ce décret, tout comme le parchemin dont vous userez pour écrire ma sentence, je m'e servira aux latrines pour.... efin, je vous laisse imaginer^^.

    Faites vite votre travaille de pousse-plume, de technocrate... non pas de justicier.... car je vus annonce que dès l'aube de ce prochain lundi, jeserai sur les routes à nouveau, quittant ce comté pour très longtemps.

    Imposez moi de la prison... je n'en ai rien à faire, si la pene est démesurée, je me feai plasir d'aller en cour d'apel....
    Imposez moi une amende, il me fea plaisr dela payer.... préférat qe mes écus disparaissent dans les meandres levanesque que de se rerouver dans lescffres d'unebande de pousse-plume technocrate affirmant faire justice aors qedas les faaits, ils ne songent qu'à prtéger leur propre arrière-train... pas si propre que ça soit-dit en passant.


    Par contre Votre Honneur.... si vous désirez vraiment rendre justice... mais VRAIMENT.... imposez moi une amade de 9 écus... 8 écus pour un pain surtaxé et 1 écus d'amende symboliqe, comme le dit le procureur... mais en 1 seule amede, pour que notre bien amée Reyne reçoive le tout.
    Car l'achat d'un pain surtaxé tel qe préconisé par le procureur n'es point justice, puisque la surtaxe ira dans les coffres d'une mairie qui, comme le comté, est pollué de pousse-plume.


    Enfin bref.... faites ce que vous voulez, mes propos n'y changeront rien.....

    ....mais retirez-vous les doigts de pieds de das le nez, puisque, je vous rappel, que lundi à l'aube je serai sur la route.

    Pour terminer.... je tiens à préciser... au cas où notre procureur aurait l'incompétence de penser.... que non je ne fuis point, puisque je vous préviens... tout comme j'ai prévenu de mon retour en ce comté, vous aidant ainsi à faire votre travail de technocrate.

    ****s'incline devat ces paons fesant étalage de leurs plumes, se reenat de ne point rire devant ce spectacle d'humour.....

    Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    Anasthasia avait reçu un courrier pour témoigner sur l'affaire Enki..bilal, c'est ainsi qu'elle prit le chemin du tribunal, pénétrant dans la salle d'audience, elle attendit tranquillement qu'on lui donne la parole. Le moment venu, elle se dirigea à la barre :

    * Bonjour à tous, je me présente MissAnasthasia, Maréchale de Murat.

    Je me souviens que le 22 Septembre 1459, j'ai été voir à la mairie de Murat, les offres d'emplois, c'est là que j'ai repérée l'offre de Sire Enki..bilal qui embauchait avec aucune compétence. De retour dans les locaux de la prévôté, je lui ai envoyée un courrier de prévention lui demander d'enlever ou de rectifier son offre d'emploi.
    Quelques minutes plus tard, l'offre fut prise sans aucune modification. C'est ainsi qu'un courrier fut envoyé au Sire lui demandant de prendre une miche de pain surtaxé en guise d'amende. Le soucis fut que Sire Enki..bilal, n'était pas présent à Murat. Je lui ai donc dit que peu importe, la miche de pain surtaxé l'attendrait à son retour à Murat. Un autre réponse de sa part fut apporté, disant qu'il n'était pas à Murat et montrant qu'il n'était pas coopératif...

    Quelques jours plus tard, le 1 Octobre 1459 exactement, Sire Enki..bilal me contacta me disant qu'il était présent dans le Duché et qu'il souhait régler cette affaire par le tribunal. *

    Ayant finit, elle réfléchit un instant, se demandant si elle avait bien tout dit, puis repartit à sa place dans l'assemblée.


    Verdict
    Citation :
    Silence je vous prie !

    Nous, Jujudu3333, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne au Sieur Enki..bilal, mise en accusation pour Esclavagisme,

    De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

    De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

    De par les différents témoignages apportés à nous,

    De par la non contradiction des faits ,


    Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


    Nous reconnaissons l'accusée, Enki.bilal, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Esclavagisme envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


    Ainsi donc, vous êtes condamnés à payer une amende de 9 écus, qui seront sous forme d'une miche de pain surtaxé mis en vente sur le marché du Murat.

    TOC*

    Justice est à présent rendue !

    Jugement rendu par Jujudu3333,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 14 octobre de l'an de grâce 1459

    La séance est levée


    Peine
    Citation :
    amende de 9 écus

    CASIER CRÉÉ LE 9 DÉCEMBRE 1459
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 MARS 1460


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