Nightwolf57

color=red]Accusé coupable reconnu de Trouble de l'ordre publique le 10 mai 1457[/color]

Mise en accusation:

Citation :: En ce 26ème jour d’avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Nightwolf57 comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Nightwolf57 vous êtes accusé de trouble à l’ordre public (Brigandage)
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet dans le nuit du 6 au 7 Avril 1457 , Nightwolf57 a agressé le Sieur Vagabond entre Ventadour et Murat, La victime ayant déclaré s'être fait volé 500 écus, deux ou trois miches de pain, un bâton, un morceau de viande, une rame.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img158/4456/plaintevagabond.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Vagabond pour l'accusation :

Citation :: je me presente , vagabond de Nevers .
je voyager pour mon plaisir personnel lorsque je fut agresser par le sieur ici present qui aprés m'avoir agressé frappé et laissé au milieu d'un champ ;m'a dépouiller de mes biens .
je me sui senti humilié , affaiblis et je commence juste à me remettre de mes blessures
j'attend de la justice qu'elle soit exemplaire avec des individus de cette sorte .
j'espere pouvoir reprendre possetion de mes biens mais je ne crois pas que cet ... individu me les rende.
mais j'ai confiance en la justice des hommes
je vous remercie par avance
vagabond

Témoignage de l'accusé :

Citation :: bonjour a vous!

effectivement dans un accès de faiblesse et la faim me tiraillant j'ai commis l'erreur d'agresser le sieur Vagabond sur un chemin!

ceci étant dit je trouve regrettable d'entendre celui ci déclarer de s'être fait dépouiller d'une tel somme alors que celui ci ne possédé qu'une dizaines d'écus et de deux miches de pain.

étant bon seigneur je suis prêt a lui restituer l'argent et le pain ainsi qu'une compensation et oublier ses paroles.

merci de m'avoir écouté!

Réquisitoire du Procureur :

Citation :: Après avoir entendu les témoignages de l'accusé et de la victime, le procureur fait son réquisitoire.

Votre honneur, compte tenu que l'accusé a daigné se déplacer devant ce tribunal, compte tenu également qu'il reconnait les faits , bien que ne soit pas d'accord avec le montant du vol, je doit avouer qu'il fait preuve de courage.

Par conséquence je requiers contre l'accusé une peine de 10 écus d'amende.

Merci votre honneur.

Verdict du Juge :

Citation :: En ce 10 de mai, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Vos actes sont impardonnables, Sieur accusé. Etes-vous honnête lorsque vous dîtes vouloir rembourser la vitime? Sachez que cela ne vous sauvera pas de votre peine, mais le Très-Haut jaugera ainsi votre âme.
En conséquence, je déclare l'accusé coupable. Je le condamne à une amende de 35 écus au Roy, à une peine de prison d'un jour, et à rembourser intégralement la victime, Sieur Vagabond.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 15 MAI