Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Rasputinej

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ulyceduel
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MessageSujet: Rasputinej   Ven 9 Déc 2011 - 21:16

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Rasputinej

    Date de naissance : 18 Septembre 1457

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Rasputinej

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison pour révolte en date du 23 octobre 1459 Arrow Coupable
    !! NOTE : Ne s'est pas acquitté de son verdict (amende amiable de 20 écus) - Affaire classée sans suite après dépassement de prescription.


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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Rasputinej   Ven 9 Déc 2011 - 21:17



    Procès : Trahison pour révolte contre la Mairie de Polignac

    En date du 23 octobre 1459



Acte d’accusation
Citation :
En ce quinzième jour de Septembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Rasputinej devant madame le Juge Laure de Troy d Orsenac, dicte Princesselaure, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio requérant pour la mairie de Polignac.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe de madame le Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont madame le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Rasputinej tient son lieu de résidence principale à Ventadour du Comté du Limousin et de La Marche. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Rasputinej vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte illégitime selon l alinea b article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Dans la nuit du 7 au 8 septembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Polignac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Rasputinej, a été repéré par Ayerin, comme le montre la copie du rapport de garde en première pièce du dossier. Ayerin menait le groupe de maréchaux du village. D’autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Polignac. Ensuite, Rasputinj est perdu de vue et semble avoir quitté Polignac ou s'y cacher.

Averti par la douanière Ulyceduel suite au rapport d'Ayerin, le dossier a été monté par le maréchal Althiof, et Rasputinej est assigné par l aspirante Maréchale Missanasthasia jusqu'au 15 septembre et l'informe de l'enquête en cours à son encontre. Une copie du courrier d assignation est présent en seconde pièce du dossier.
Le procès peut alors être lancé.
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://img11.hostingpics.net/pics/596790rvoltepolignac8sept.jpg
Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/raspu_10.jpg
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Madame le Juge,

Je pense que l'appel d'un autre témoin à la barre serait superflu pour faire éclater la vérité de cette affaire.

Attendu que l'accusé n'a pas saisi l'opportunité qui lui est donnée par notre Corpus Juris Civilis d'exprimer son point de vue, de mettre en lumière ses actes ou d'émettre quelques regrets quant à ceux-ci,

Attendu que les éléments de l'enquête font mention d'un témoignage d'un agent ducal dans l'exercice de ses fonctions et qu'il revêt une valeur juridique supérieure,

Que la défense n'apporte aucun fait permettant de mettre en doute les événements survenus et la participation active du prévenu dans la tentative de révolte contre la mairie de Polignac,

Que l'accusé est selon nos informations sorti du Bourbonnais Auvergne alors qu'il était assigné par la Maréchaussée à résidence et que le délit de fuite constitue une circonstance aggravante au terme de la loi - alinea f de l article IV-B-4- et entraîne une peine de prison supplémentaire,

Enfin que le code pénal, livre B, article 4 prévoit une peine d'amende jusqu'à la peine de mort, la Procure requière, compte tenu des éléments probants du dossier et le silence total de l'accusé une forte peine de prison assortie d'une amende conséquente, dont l'appréciation de la durée est également laissée à la Cour.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333 De Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant la Mairie de Polignac au Sieur Rasputinej, mise en accusation pour Trahison,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée, Rasputinej, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trahison envers la Mairie de Polignac,


Ainsi donc, vous êtes condamnés à 6 jours de prisons dans les geôles clermontoises où vous aurez le plaisir à vous rappeler que la révolte est fortement punie par la loi, ET à payer une amende de 20 écus, qui seront sous forme d'une miche de pain surtaxé mis en vente sur le marché de Polignac.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333 De Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 23 octobre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

Peine
Citation :
[i] 6 jours de prisons et une amende de 20 écus.


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