Raphaeele (DCD)

Coupable pour trouble à l'ordre publique le 6 novembre 1456

Acte d'accusation

Citation :: Messire Juge,

En ce 2ème jour de novembre de l'an 1456 j'appelle à comparaître Raphaeele, de Moulins

(l'accusé entre dans la salle entre deux gardes)

Messire Juge, Raphaeele est accusé de trahison. En effet, ce 23ème jour d'octobre 1456, profitant sournoisement de la nuit il a tenté de s'emparer de la Mairie de son propre village. Fort heureusement les maréchaux et miliciens veillaient à la tranquillité du village. Les plans de l'accusé ont été déjoués et il a même été reconnu.

Plaise à la cour que je rapelle céant les termes de notre Codex que l'accusé a violé:

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

L'accusé ayant tenté de se révolter contre la mairie sans en avoir l'autorisation du Conseil Ducal il est donc accusé de trahison.

Pour confondre l'accusé j'appellerai le sieur Tomu à témoigner de son intervention.

(se tournant vers l'accusé)

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , à l'adresse suivante :
(tend un parchemin à l'accusé)

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

(Tend un second parchemin à l'accusé)

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Messire Juge si vous le permettez, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire l'accusé pour sa défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
(se lève)
Votre honneur,je suis tout à fait conscient de l'acte que j'ai posé.En effet,j'ai voulu prendre d'assaut la mairie et cela en étant obligé de le faire.
(soupire et continue)
En effet,mon demi-frère Edward. m'a forcé de commettre cet acte.Je detenait recemment une lettre quil ma envoye afin quon puisse commettre cette action.Edward voulait devenir un bringand et se revolter contre la mairie...Il a m'a meme encourage à quitter ma compagne et il a delaissé sa femme.Son plan était quon devienne deux freres bringands.Je n'avais vraiment pas le choix puisque mon frere me menacait constamment.Finalement j'ai fini par passer à l'action et cela sans le vouloir.Je n'ai jamais voulu me revolter contre la mairie puisque je trouve quelle controle tres bien notre village et quelle fournit le plus defforts possible afin quon puisse vivre en paix et en prosperite.Je suis vraiment desole davoir entrepris cette action que je ne veux et ne voudrais jamais entreprendre.Alors je m'excuse publiquement devant toute lassemblee davoir provoque cette revolte.
(se rasseoit triste)

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge, l'affaire semble claire. Le sieur Raphaeele était sous influence, certes, mais il a commis un acte grave. Il est donc coupable à n'en pas douter.
Toutefois les témoignage de Dame Amandine et Dame Skimmia appellent à l'indulgence. En l'espèce, je vous propose donc, messire Juge, la modification du chef d'inculpation en trouble à l'ordre public.
En conclusion je réclame la condamnation de l'accusé pour TOP, assortie d'une amende symbolique de 5 écus à verser à l'église pour les pauvres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
*se lève encore une fois avec une voix qui tremble*
Votre honneur je suis tout a fait au courant de lacte que jai commis et je men excuse encore pour tout Mouline ainsi que son maire.Je compte a feliciter les braves miliciens qui ont empeche mon frere Edward de prendre le pouvoir.Sans vous Moulins seraient entre les mains dun grand bringand dangereux.
*sasseoit*

Citation :: La défense a appelé Apolonie à la barre
Voici son témoignage :
*sautillante et ravie de son non lieu, Apo se ballade encore un peu dans les couloirs, et se fait interpeller par un huissier. Et du coup se dirige vers une salle déjà pleine. Sourire contrit, elle s'avance devant le Juge, le salue d'un sourire soudain élargi, et prend la parole*

Bonjour Monsieur le Juge.
Dans l'affaire qui nous appelle ici, je suis appelée à témoigner parce que j'étais maire de la ville contre laquelle Raphaeele s'est révolté.

Pour sa défense, je tenais à dire qu'il est venu m'en parler dès le lendemain, qu'il s'en est excusé. Il était paniqué à l'idée de ce qu'il avait fait. Et s'en voulait. Influencé, il l'a été sans aucun doute. Ses fréquentations n'étaient alors pas des meilleures. Mais aujourd'hui il s'est amendé,je pense qu'il s'est creusé sa place à Moulins et qu'il ne refera pas la même erreur.

Qu'il soit puni et que cela lui serve de leçon, oui, mais pas une peine aussi lourde que la trahison et une amende symbolique pour ne pas gêner sa progression me sembleraient une bonne chose...

Si vous n'avez plus besoin de moi...*sourit de nouveau, et s'éloigne au fond de la salle, attendant discrètement le verdict.*

Citation :: La défense a appelé Amandine0287 à la barre
Voici son témoignage :
*Se leve et s'avance*
Votre honneur, je ferais ici le plaidoyer de raphaeele. je confirme les propos de l'accusé ayant vu cette dite-lettre qui l'obligea à entreprendre cet acte réprehensible. Il s'agit d'un acte désesperé. Il s'est laissé influencé. Raphaeele a été bon envers moi lors de la mort de mon époux ... je demande votre clémence ...

Citation :: L'accusation a appelé Skimmia à la barre
Voici son témoignage :
Skimmia se lève en entendant son nom, elle salue le juge et sa cour.

- Messieurs, moi et mes hommes étions en train de faire notre tour de garde lorsqu'il y eut la tentative de prise d'assaut de la mairie. Nous , maréchaux et miliciens, nous avons réagit au quart de tour et dans la mêlée, un de mes hommes Tomu a reconnu le villageois Raphaeele et William_graph, un milicien à cette époque avait lui a reconnu le frère Edward. Mais ils ont réussit à s'échapper et à quitter le village.

Je voudrais vous préciser votre Honneur que le sieur Raphaeele est mon filleul. Ça m'a fait un choc de savoir ce qu'il venait de commettre. Je n'ai pas trop voulu m'impliquer dans cette affaire, mais je lui ai envoyé moult pigeons pour savoir le fond de cette histoire, et le faire revenir à la raison. Je lui expliquais que la fuite était inutile et qu'il devait se préparer à être jugé pour ses actes de trahison. Il a écouté la voix de la raison et il est revenu le lendemain au village. J'ai monté la plainte comme pour tout accusé, sans prendre partie, sachant que mon filleul serait jugé selon la loi de notre duché.

Skimmia se tait un instant puis reprend la parole :
Si vous permettez votre Honneur, j�aimerai maintenant intervenir pour mon filleul. Il est normal qu�il soit puni pour cette tentative qui heureusement a échoué. Raphaeele est un bon gars, il ne ferait pas le moindre mal à une mouche, il a le c�ur sur la main, il aime aider son prochain, certes un peu influençable mais qui ne le serait pas en pareil cas ?

Les derniers temps avant qu�il ne fasse cette bêtise, son frère Edward le persécutait et le harcelait pour devenir hors-la-loi.

Regardez votre Honneur ! Dit-elle en montrant du doigt son filleul rongé par la culpabilité et les remords.

Cet homme est humble et il est navré d�avoir été si vilement assujetti à des actes de trahisons qui ne lui sont pas propres mais dicté par un frère dominateur.

De ce fait votre Honneur, je vous demande d�être clément avec lui et de lui infliger une peine moins lourde, vu qu�il est revenu de lui-même au village et qu�il est présent parmi nous en ce jour pour défendre sa cause et être juger par vos soins.

Je remercie la cour de m�avoir entendue.

Skimmia retourna s�asseoir à sa place.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Sieur Raphaeele ne vous laisser plus manipuler de la sorte, sachez aussi que la prochaine fois je risquerai d�être moins clément par conséquent

Du fait que. l�accusé s�est présenté au tribunal
Du fait que. l�accusé reconnaît les faits
Du fait que, l�accusé semble sincère

Aux vues des pièces présentées.

De se faite, je change l�appellation de trahison pour trouble à l�ordre publique .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable du trouble à l�ordre publique et la condamne a 5 écus symbolique d'amende au Roy

Jugement rendu par le juge Magakrav le 6 ème jour du mois novembre1456

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456