Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Joy._targaryen (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Joy._targaryen (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 22:06


    Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Joy._targaryenDate de naissance : inconnueFiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Joy._targaryenRécapitulatif des accusations : . Trouble à l'Ordre Public pour destabilisation de marché en date du 7 décembre 1459 relaxé

_________________


Dernière édition par ulyceduel le Sam 14 Avr 2012 - 19:50, édité 1 fois
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Joy._targaryen (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 22:07

Procès : Trouble à l'Ordre Public pour destabilisation de marché

En date du mois de 7 décembre 1459


Acte d’accusation
Citation :
En ce deuxième jour du mois de novembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Joy._targaryen devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour la mairie de Montbrisson.

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*

Dame Joy._targaryen tient son lieu de résidence principale à Polignac. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Joy._targaryen vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trouble à l’ordre public pour déstabilisation du marché municipal de Montbrisson et comportement malséant à l encontre de la maire de Montbrisson, Dame Belleetoile en vertu des dispositions suivantes en vigueur :

-------------------------------


Livre II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

Article 1 : De la liberté de commerce

Alinéa b : De la déstabilisation d’un marché
Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.


Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 2 : De l'escroquerie

Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Article 3 : Du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

-------------------------------

Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévôté qui justifie notre présence devant vous.
Huissier je vous prie...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------
Le 28 octobre 1459, Dame Joy._taragyen présente à Montbrisson achète 23 stères de bois à 4.25 écus que le maire Belleetoile avait mis en vente (preuve 1). Après cet achat "massif" le marché ne comptait plus aucune stère de bois (preuve 2). Quelques instants plus tard, le marché voit de nouveau apparaître 23 stères de bois, mais à 5 écus pièce (preuve 3). En voyant les stères de bois en vente, le maire de Montbrison tente d'en acheter une pour voir qui pouvait bien les vendre (preuve 4), malheureusement, elle ne réussit pas à acheter la stère. (preuve 5) Ne pouvant ainsi confirmer ses soupçons.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Suite à la disparition de toutes les stères de bois sur le marché de Montbrison, Dame Belleetoile, le maire de la ville a écrit à Dame Joy._targaryen pour lui demander de remettre les stères de bois en vente (preuve 6). L'accusé répond à la maire de Montbrison, lui indiquant son refus de coopérer (preuve 7). Au bout d'un échange de plusieurs missives (preuve 8 & 9 ) l'accusé accepte de rendre les stères de bois et ce moins cher que le prix d'achat. (preuve 10 & 11). Cependant, la maire de Montbrison ne réussit pas à récupérer la totalité des stères de bois. (preuve 12) C'est ce qui l'amène ce jour à porter plainte contre l'accusé (preuve 13 & 14) pour motif de déstabilisation de marché et un refus flagrant de coopération avec la représentante du village. Ainsi que d'un manque de respect envers cette dernière. (preuve 15 & 16)

Joy._targaryen à été assignée à résidence en le village de Polignac le 31 Octobre 1459 jusqu'au 07 Novembre 1459, par le Prévôt MissAnasthasia ( Preuve 17 )

-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve N° 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy10.jpg
Preuve N° 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha11.jpg
Preuve N° 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha10.jpg
Preuve N° 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/achat_10.jpg
Preuve N° 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/pas_ra10.jpg
Preuve N° 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy10.jpg
Preuve N° 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/courie10.jpg
Preuve N° 8 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/joy_mi10.jpg
Preuve N° 9 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy310.jpg
Preuve N° 10 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy410.jpg
Preuve N° 11 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/joy_mi11.jpg
Preuve N° 12 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/vente_10.jpg
Preuve N° 13 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint15.jpg
Preuve N° 14 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint16.jpg
Preuve N° 15 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/menace10.jpg
Preuve N° 16 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/joy_mi10.jpg
Preuve N° 17 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Belleetoile, en qualité de maire de Montbrisson, comme partie plaignante
Dame MissAnasthasia , en qualité de Prévôt et garante de l’enquête judiciaire
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:

*Tend un second parchemin au prévenu *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que la prévenue va nous dire pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
joy, arrivas et montras tous ce quelle avais sois disant déstabiliser le marché .
28-10-2011 08:30 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 sacs de blé pour 11,80 écus .
28-10-2011 08:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 truites pour 17,00 écus .
8-10-2011 08:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 ombres pour 17,00 écus.28-10-2011 09:00 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 ombres pour 17,10 écus.
28-10-2011 09:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 5 morceaux de viande pour 17,50 écus .
29-10-2011 11:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 anguilles pour 17,00 écus .
29-10-2011 11:10 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 brochets pour 17,00 écus .
29-10-2011 11:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 2 morceaux de viande pour 17,00 écus .
29-10-2011 11:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 morceaux de viande pour 17,00 écus .
29-10-2011 11:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 morceaux de viande pour 17,00 écus .

28-10-2011 13:50 : Vous avez vendu à Belleetoile 10 stères de bois pour 4,25 écus.
28-10-2011 13:50 : Vous avez vendu à Belleetoile 6 stères de bois pour 4,25 écus.
28-10-2011 13:40 : Vous avez vendu à Belleetoile 1 stère de bois pour 4,25 écus.
28-10-2011 13:20 : Vous avez vendu à Laurentdumoulin 6 stères de bois pour 4,25 écus.30-10-2011 06:51 : Vous avez vendu des marchandises à la mairie. donc dans ce cas ou jai déstabiliser le marché?.
JOY ALLAS SE RASSOIR ET ATTENDIS LE SUITE

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Je ne vois pas dans les éléments fournis par la prévenue des faits tendant à prouver son innocence.

Par ailleurs, les témoins de la Procure apportent des preuves et soulignent le sérieux de l'enquête judiciaire.

Je requière donc une peine plancher d'une forte amende assortie d'un séjour dans les geôles ducales. Je laisse le soin à Madame le Juge d'apprécier le préjudice subi par la Mairie et les habitants qui ont pu avoir des difficultés importantes en conséquence des agissements de la prévenue.

Madame le Juge, j'en ai fini.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Belleetoile
Citation :
Belle prend place à la barre.

Bonjour Messire le Procureur, Dame le Juge, Dames et Messires.

Je vais commencer par certaines explications qui me semblent importantes pour ce procès.

Tout d'abord, le manque de politesse de Dame Joy.

Belle regarde Joy.

Cela ce passe quelques jours avant notre affaire.
Dame Joy. est venu dans notre village mandatée par Messire Sylverbarbe Maire de Polignac.
Elle me contacte par pigeon à 4h26, voici la preuve!
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy4h210.jpg
Puis me re contacte à 9h01, voici la preuve!
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy4h211.jpg
Comme je lui ai répondu, je n�ai pas que ça à faire, répondre dans la minute même,
celle ci ce jour là, je l'avoue s�est excusée, mais oui il y a un mais.
Pourquoi c�est elle excuser je demande que Dame Zézé5 vienne témoigner ici pour vous expliquez ! ...
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy4h212.jpg
Donc je lui vends le poisson et elle repart à Polignac, son village!

Le 28 Octobre 1459, cette Dame revient avec un autre mandat, elle m�écrit à 8h19, regardez bien les preuves car j�appelle ça du harcèlement, moi,
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/jjoy_810.jpg
Elle me demande du poisson et non autre chose, me dit acheter la viande pour sa conso perso ne demandant rien pour sa mission.
je dois quand même signaler que son époux est boucher, et si cette dame avait besoin de viande pourquoi ne pas en demander à son mari ? enfin passons ce détail.
Hors Messire Sylverbarbe lui avait mit 5 pains pour son voyage, et surtout celui ci lui précisait déjà à son premier mandat ,de � faire toutes transactions avec respect et ne pas dépouiller les marchés aux alentour� Je précise que Messire Sylverbarbe est un maire respectable, que j'apprécie, je vous montre les preuves Madame le Juge ( par MP) déjà premier mensonge!
6 minutes après ce premier courrier à 8h25 de nouveau un courrier!
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/jjoy_811.jpg
16 minutes plus tard, à 8h41, re courrier, me disant faire de belles affaires
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/jjoy_812.jpg

Le 28 était un vendredi et ce jour là, j�ai énormément de travail, mes rapports de garde , mes ventes au Duché.
Vous comprendrez que j�ai pas que cette Dame à m�occuper,en plus ne partant que le soir, je pensais avoir le temps de lui répondre et de faire les ventes pour son mandat, c'était sans compter sur son impatience déjà manifestée quelques jours plus tôt.
Donc je rentre chez moi, me reposer un peu et voila un quatrième courrier à 9h15.
Et vlan! Cette Dame m�écrit de belles choses!
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/jjoy_813.jpg
Elle me voit , sûrement courir partout et je ne peux lui répondre que si, j�ai bien lu son courrier, m�enfin!

Belle prend une respiration et se tourne vers Joy.
Vous voyez jeune fille, la bouffonne comme vous dites, avant de devenir comme elle, apprenez la politesse, la simplicité et surtout, surtout la patience et le respect de la vie des autres!

Belle se retourne vers Messire le Procureur et Madame la Juge.

Passons à la déstabilisation!
Dame joy. nous dit:
�J�ai pas pu acheter ça et ça, elle donne elle même la liste de ce qu'elle voulait acheter, se qui prouve bien son intention de déstabiliser le marché de Montbrisson et si son charisme avait été à la hauteur de tous bon MA elle y serait arrivé!
Encore heureux qu'elle n'y soit pas arrivé! Le poisson ce sont les villageois qui pêchent pour la mairie et me le revendent à 17 écus. Le blé, et bien comme vous le savez, il est difficile d�en avoir et mes meuniers ainsi que le Duché, en ont besoin, donc je l�achète. La viande et bien ce sont mes bouchers à qui je vends des carcasses à 15 écus qui me les revendent à 17 écus, et cela aussi est une denrée rare.
Chose qu�elle ne dit pas, c�est qu�elle en a acheté 7 à Dame blanche, qui lui a réclamé et n�a pas remis. Voici la lettre de Dame blanche, J�ai été voir en suivant pas de viande à 17 écus,encore un mensonge!
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy_vi10.jpg
Et si vous regardez, Dame la juge, son mandat de retour, il contient 17 viandes et elle n�a pas été, ailleurs qu�à Montbrisson
Belle lui donne la preuve (toujours par MP).
Elle ne montre pas ses achats sur notre marché, et continue à nous dire: � J��ai vendu ça et ça�. Seulement voilà le hic!

Ce matin du 28 Octobre je vais sur le marché, plus de bois,
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha11.jpg
je retourne à ma mairie pour remettre le peu qui me restait , je regarde avant qui l�avait acheté. Ah ma stupeur! C�est Dame Joy.
Après lui avoir demandée de rendre les bois ,
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy10.jpg
celle ci refuse et me dit � j ai le droit de acheter pour une commande alors faite se que vous voulez mais je grade le bois je le retire de marché mais le grade pour ma commande le marché et libre jeune fille�
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/bois_r10.jpg
Si vous comprenez quelque chose vous? C�est une commande mais ce qui est grave elle l�a remis en vente sur le marché et à 5 écus. N�est ce pas de la spéculation, ceci? , alors qu�il n�y avait plus de bois sur notre marché après son achat .Preuve N° 3, J�ai essayé d�acheter une stère pour prouver, avant qu�elle ne retire, mais trop tard ( là peut-être pas besoin de mettre les preuves, enfin pour ma part ce n'est pas utile)
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/achat_10.jpg
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/pas_ra10.jpg
Celle ci écrit à notre prévôt, Dame MissAnasthasia,
http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/joy_mi10.jpg
en disant qu�elle veut bien me revendre le bois à 3.90 écus au lieu de 4.25 écus, elle le prouve par elle même : ici vendu à 4.25 écus. Encore un mensonge! Et le pire, elle m�écrit une version différente, enfin deux, une me méprisant et l�autre un chantage,
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy310.jpg
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/joy410.jpg
Dernier chose, elle dit ici � 30-10-2011 06:51 : Vous avez vendu des marchandises à la mairie � Mais quoi donc?
Et tous ses mensonges: Je suis de Montbrisson , je veux aider mon village � Polignac�, que de contradiction! J�ai une preuve qu�elle a déménagé dans notre village le 30 Octobre pour une certaine raison, montre la preuve à Dame la juge, (toujours par MP) et a fait perdre de la marchandise à Polignac en re déménageant .
Madame le juge pourra juger de mes dires avec cette preuve!

Ha non! Encore une dernière, son dernier courrier reçu, montre la preuve.
http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/taule10.jpg
Et bien oui j�en ai! Et en plus, eux, respectent les villages où ils passent et le font gracieusement !

Et bien voilà je crois avoir tout dit et je m�excuse d�avoir été si longue, mais s�il le faut je peux revenir à la barre!
Dames et Messires!

Belle salua toutes les personnes présentes et alla s'asseoir.

Témoin n°2 de l’accusation : MissAnasthasia
Citation :
La jeune femme arriva au tribunal, elle attendit tranquillement son tour. Puis quand le moment vint, elle se leva et se dirigea vers la barre :

* Bonjour à tous,

Je suis Anasthasia Prévôt du BA. Aujourd'hui je suis devant vous concernant l'affaire Joy._targaryen.

L�enquête judiciaire c'est déroulée dans les règles, la Maréchale Belleetoile prenant le soin de garder les preuves et gardant son calme, même si la situation ne le prêtait guère. Car au suivit des preuves qui était à ma connaissance je me suis bien rendue compte de la situation, que Dame Joy._targaryen déstabilisais le marché de Montbrisson et manquait de respect à la Maréchale Belleetoile.

Les preuves du dossier n'ont cesser de grandir, jusqu'au jour où il as fallut monter le dossier, ce que la Maréchale Korydwen à pris soin, une vérification du dossier à été faire, j'ai ensuite personnellement assignée à résidence Dame Joy._targaryen au village de Polignac. *

Verdict
Citation :
Silence je vous prie !

Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Joy._targaryen, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,

De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,

De par l'acte d'accusation produit par la Procure,

De par les différents témoignages apportés à nous,

De par la non contradiction des faits ,


Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !


Nous reconnaissons l'accusée,Joy._targaryen, non-coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trouble à l'ordre public envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,


Vu que ll'accusé est décédé.

TOC*

Justice est à présent rendue !

Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 07décembre de l'an de grâce 1459

La séance est levée

Peine
Citation :
[i] Le prévenu a été relaxé.


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Joy._targaryen (DCD)
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