Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Eliraz (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Eliraz (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 22:21


    Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : ElirazDate de naissance : 09 Octobre 1459Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=ElirazRécapitulatif des accusations : . Trouble à l'ordre public pour insultes en date du 9 décembre 1459 relaxé

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MessageSujet: Re: Eliraz (DCD)   Ven 9 Déc 2011 - 22:22

Office de Justice de Montluçon

Procès : Trouble à l'ordre public pour insultes

En date du 9 décembre 1459


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 27novembre 1459, moi, Seb.57740, maire de Montluçon accuse messire Eliraz de trouble a l'ordre public se manifestant par des insultes en taverne.
Ce que j'avance voit son possible fondement dans le témoignage que peut m'apporter messire Erragon, témoin de la scène, de plus, voici la preuve de ce que j'avance:

http://www.casimages.com/img.php?i=111127042354643368.jpg
(voir les dires de cette personnes dans l'historique ainsi que sur l'espace de conversation dédié a son personnage)

Fait le 27novembre 1459 a Montluçon par Seb.57740, maire de Montluçon

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je reconnais les faits je paie l'amende ou je fais la prison et je pars de cette ville dans un autre duché

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Madame la juge,

Au vu de la plaidoirie faites par la défense, je pense que la question de la culpabilité ne se pose plus. Au vu des insultes prononcer et des menaces faites a côté de cela, je demanderais une peine exemplaire. Ces menaces pourront être témoigner par messire Erragon présent lors de la scène, en effet messire Eliraz a menacé mon ami et moi même de son épée, disant que s'il le fallait, il nous tuerait.
De plus, je pense que si cette personne n'est pas sans sanctionner elle n'hésitera sans doute pas a recommencer même s'il dit partir du duché, ce n'est malgré tout pas une raison pour que cela soit fait ailleurs.

En conclusion je demande donc une peine exemplaire afin que cette personne puisse comprendre sa faute et que cette peine le fasse réfléchir afin qu'il cesse ce genre de comportement.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Mais je plaisantais vous ne l'avez pas compris ? et de toute façon je n'ai même pas d 'épée et en plus tu ne me connais même pas et je suis encore un débutant

Témoin n°1 de la défense : Lexianne
Citation :
*Lexianne s'avance ... fait une révérence et se présente*

Bien le bonjour à tous... je suis Lexianne.
j'ai été appelé à témoigner donc me voici.

Ce que je peux dire c'est que tout d'abord je ne suis pas témoin de la scène mais au vue de la preuve apportée... et de se que j'ai entendu ouïr Erra enfin Erragon était un peu ivre il a peut être pris les propos de Eliraz un peu trop à coeur...

Pour de ce qui est du maire je ne peux point mettre en doute son témoignage mais peut être la peur l'a guidé a voir plus que ce qu'il y a avait vraiment dans la dite menace et insultes..

Eliraz est quelqu'un de assez marginal si je peux dire ainsi.
Il est un peu mal élévé et j'essaye de lui apprendre les bonnes manières quand je le vois.. ce qui n'est pas souvent mais bon...
Il s'était calmé et il s'est même investit dans la maréchaussée enfin je crois...

Ce que je veux dire c'est qu'il parle beaucoup pour ne rien dire mais il est pas méchant il ne réfléchit pas mais est ce que être nigaud est un crime!
je ne dirai pas qu'il nuit à la ville ou je ne sais pu comment Erra l'a dit mais c'est vrai qu'il devrait se contrôler un peu plus..

Eliraz a bien compris je pense les conséquences de ses dires et actes et qu'à l'avenir il ne s'y reprendra plus. Il n'est pas nécessaire de lui infliger une peine exemplaire une tape sur les doigts suffira amplement..

je pense que chacun a droit à l'erreur et que l'erreur est humaine... Laissons lui une seconde chance et il l'utilisera au mieux j'en suis sure...

Merci de m'avoir écouté...

*Lexianne fait une révérence et se retire...*

Témoin n°1 de l’accusation : Erragon
Citation :
Erragon avais reçu un pigeons, comme quoi il étais appelé a témoignez contre le m'sieur Eliraz; il s'avança a la barre et se présenta

Je me présente Erragon de Clarensac, je suis devant vous aujourd'hui pour témoignez contre le m'sieur Eliraz, en effet Dans la journée du vingt sept novembre de l'an grâce 1459, j'étais en taverne avec notre maire messire Seb.57740, et le m'sieur ici présent est arriver.....a a commencer a perturbé les gens présent a taverne sais a dire le maire et moi même tout d'abord il a sortie son épée et nous a menacé de mort on lui a dis de se calmé et de ranger son épée,et ensuite il a commencé a nous insulté et diffamé sur la ville....il disais qu'il avais des connaissance avec l'armée pontaise....ou quelque chose comme cela...qu'ils allez bientôt venir et mettre toute la ville en cendre...on lui a demandez de partir et il a répondu qu'il voulez resté ici pour voire la ville partir en fumée....en a continuée de nous insulté....je trouve se genre de comportement très décevant et très dommage....car ses a cause de se genre de personne que des ville meurt....et les conseillé de la mairie de Montluçon mais tout en euvrent pour faire revivre ceux village,mais a cause de comportement aussi désagréable nos effort seront vite perdu...

voila votre honneur tout se que j'ai a dire

Erra recula de trois pas en arrière salua la cour et alla s'assoir sur les bancs en entendant de voir le déroulement du procès

Verdict
Citation :
*Et bien, c était dommage, mais il allait devoir relaxer le prévenu puisque le maire de Montluçon n avait pas correctement mis en accusation le prévenu et n avait en rien suivi la procédure prévue par le codex du Bourbonnais*

Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

Vu l Art 2 du Titre B du Livre IV du Codex. Vu l Art 6, al a du Titre A du Livre Ier du Codex.

Attendu qu un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison à l exception de la fraude fiscale, et Haute Trahison, ces affaires restant une prérogative du procureur.
Pour cela, il devra user du modèle affiché en Chambre des Maires et soumettre ce dernier, une fois rempli, au Procureur, sous peine d invalidation du procès et de relaxe de l accusé par le Juge.

Attendu que Messire Eliraz a insulté une personne en taverne. Que par la suite, le maire de Montluçon, Messire Seb 57740 a lancé un procès en trouble à l ordre public à son encontre en méconnaissant toutes les règles de procédures imposées par les Lois ducales.

Mais attendu que le maire, n ayant pas respecté les règles de procédure, s expose à ce que son procès se conclu par une relaxe en raison d un vice de procédure alors même que le prévenu aurait pu être reconnu coupable.

Sans qu il n y ait lieu à statuer sur la plaidoirie du prévenu et sur le réquisitoire de l'accusation.

Par conséquent,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, relaxons le Sieur Eliraz en raison d'un vice de procédure.

Nous ajoutons cependant que si l affaire avait été portée devant nous par le procureur, nous aurions condamné le Sieur Eliraz.

Justice est rendue ! La séance est levée !

*Lamis se leva et regarda bien le maire présent. Il lui jeta un regard noir, il détestait laisser des personnes coupables dans la nature pour cause de vice dans la procédure.*

Peine
Citation :
[i] Le prévenu a été relaxé.


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