Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Dilandau

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ulyceduel
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MessageSujet: Dilandau   Jeu 15 Déc 2011 - 21:37

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Dilandau

    Date de naissance : 09 Octobre 1459

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dilandau

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison - Révolte en date du 9 décembre 1459 Arrow Coupable



_________________


Dernière édition par ulyceduel le Ven 16 Déc 2011 - 20:07, édité 1 fois
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Dilandau   Jeu 15 Déc 2011 - 21:45


    Procès : Trahison - Révolte

    En date du 9 décembre 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce vingtième jour du mois de novembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sieur Dilandau devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*

    Sieur Dilandau tient son lieu de résidence principale à Thiers. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sieur Dilandau vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trahison pour révolte contre la mairie de Thiers en vertu des dispositions suivantes en vigueur :

    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie notre présence devant vous.
    Huissier je vous prie...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Dans la nuit du 16 au 17 Novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Thiers. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Dilandau, a été repéré par Lomig. (preuve 1), qui employé ce soir là au sein du groupe de maréchaux du village (preuve 2). D’autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.

    Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Thiers. Averti par le Soldat Malvinas, de garde cette nuit là, le dossier a été monté par l'aspirant maréchal Fitzchevallerie.
    Afin qu'enquête puisse être menée, Dilandau a été assigné à Thiers jusqu'au 27/11/1459 par l'adjointe au prévôt Beths (preuve 3).
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/849/27100315.jpg/
    Preuve 2 : http://nsa28.casimages.com/img/2011/11/19/11111912304687370.jpg
    Preuve 3 : http://nsa27.casimages.com/img/2011/11/19/111119123100926305.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Lomig en tant que défenseur de la Mairie et témoin oculaire
    Sieur Fitzchevallerie comme membre de la Prévôté instruisant l’enquête judiciaire

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:

    *Tend un second parchemin au prévenu *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu va nous dire pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Madame le juge, je n'ai rien de très spécial à dire, je me suis bien révolté contre la mairie de Thiers, bref tout est vrai dans ce qui est dit. Quant à mes raisons et bien je dois dire qu'elles sont très futiles, je suis arrivé dans les royaumes renaissants il a peu et j'ai vu qu'il était possible de se révolter, j'ai donc tenté de faire cette action, bref rien qui puisse me dédouaner. Condamnez moi comme vous le souhaitez, mais sachez que je n'ai eu aucun complice lors de cette révolte avortée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Attendu l'argument de la défense plaidant son ignorance, ce que semble confirmer le témoin visuel, Messire Lomig,

    Si cette "tentative avortée" n'a pas eu d'incidence majeure, elle aurait pu porter un grand préjudice à la mairie, aux habitants, aux membres de la garde en poste.

    Considérant que la paix publique passe par le respect des lois et des coutumes de notre duché,

    Requérons une peine légère, de préférence sous forme de travail pour la communauté. Il s'agit là d'une mesure exceptionnellement clémente que je demande, Madame le Juge. Si l'intéressé devait comparaître à nouveau devant ce tribunal, la Procure le considérerait avec la plus extrême sévérité.

    Qu'il soit tenu pour dit !

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Lomig
    Citation :
    Madame le juge,
    Lors de ma mission dans la maréchaussée, j'ai bien reconnu le Sieur Dilandau. Il était seul et visiblement excité.
    Je pense que son action est une erreur de jeunesse, un jeu qui a mal tourné et dont le sieur Dilandau n'a pas mesuré les conséquences.
    Je pense qu'il doit être sanctionné pour le principe mais avec clémence pour lui laisser une chance de réintégration dans notre communauté.

    Témoin n°2 de l’accusation : Fitzchevallerie
    Citation :
    *Se leve et s'avance a la barre*

    Bien le bonjour

    Je suis le maréchal qui a monter le dossier
    La Prévôt Missanasthasia nous a demandé si un de nous pouvait se proposé pour monter le dossier
    je me suis proposé je l'ai monté et j'ai réclamé les preuves
    et l'assignation a résidence.

    Les preuves m'ont été donné par Missanasthasia
    et l'assignation a été réalisée par beths Adjointe au prévôt

    Les trois maréchaux de garde cette nuit la ont été interogé par Miss afin de savoir si une personne avait reconnu quelqu'un
    Il y avait Malvinas, Darkmat et Lomig seul Lomig a recconnu le sieur Dilandau

    J'en ai terminé Madame la Juge

    Verdict
    Citation :
    *Lamis entra dans la salle d Audience du Bourbonnais Auvergne. Il allait rendre son verdict dans une affaire grave de trahison*

    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l alinéa b de l art 4, Titre B du Code Pénal.

    Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sont considérés comme une trahison.

    Attendu que dans la nuit du 16 au 17 novembre 1459 a participé à une révolte contre la mairie de Thiers. Il a, en effet, été repéré par Lomig.

    Attendu que le prévenu a été assigné à résidence à Thiers jusqu au 27 novembre 1459 par l'adjointe au prévôt Beths après que le dossier ait été monté par l aspirant maréchal Fitzchevallerie.

    Sur la plaidoirie de la défense :

    Attendu que le prévenu reconnait s être révolté contre la mairie de Thiers et qu il avoue ne pas avoir prémédité cette action avec des complices, que sa jeunesse est plus responsable que lui-même.

    Sur les déclarations des témoins de l accusation :

    Attendu qu un témoin l a reconnu ce qui a été confirmé par Fitzchevallerie.

    Mais attendu que le prévenu a reconnu s être révolté, que nul n est censé ignoré la loi et qu il découle du bon sens qu une action de révolte est, par essence, préjudiciable pour la communauté. Dès lors, il n y a pas a prendre en compte la jeunesse du prévenu comme cause exonératoire de sa responsabilité. Néanmoins, l action n a pas été préméditée.

    Par conséquent,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Dilandau et le condamnons :
    - Au paiement d'une amende de 10 écus commuée en 3 jours de travaux d'intérêt général.

    Ajoutons que le condamné à obligation de rendre compte sous 8 jours francs, à daté du jugement, au greffe ducal de l'exécution de sa peine.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis se leva. Il espérait que sa clémence permettrait de faire comprendre au condamné qu'il faut réfléchir avant d'agir*

    Peine
    Citation :
    3 jours de travaux d'intérêt général



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 16 DECEMBRE 1459

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