Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 The_cam

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Amarilys1
Connaisseur
avatar

Nombre de messages : 688
Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: The_cam   Dim 18 Déc 2011 - 1:03

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : The_cam

    Date de naissance : 22 octobre 2008 (1456)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=The_cam


    Récapitulatif des accusations :

    . Esclavagisme en date du 17 décembre 1459 Arrow Coupable





    Procès : Esclavagisme

    En date du 17 décembre 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce cinquième jour du mois de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire The_cam devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour la Mairie de Bourbon.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*

    Sire The_cam tient son lieu de résidence principale à Bourbon. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire The_cam vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d esclavagisme suite à l’embauche irrégulière de Sieur Nctox en vertu des dispositions suivantes en vigueur :

    -------------------------------



    Livre III : Du Code Pénal

    Article 1 : De l'esclavagisme

    Toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
    Les conditions minimales légales sont le salaire minimal et les qualifications minimales.

    Alinéa a : Des conditions minimales
    Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret.

    Alinéa b : Du relevé des employeurs et employés contrevenants
    Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscription des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévus à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

    Alinéa c : De la procédure policière
    Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit.

    Alinéa d : Des peines encourues Modifié le 17 mars 1459
    - Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.
    […]
    -------------------------------
    Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie notre présence devant vous.
    Huissier je vous prie...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

    Le 24 Novembre 1459, Sire The_cam passait une annonce en mairie, proposant une embauche pour 15 écus rémunérant un travail avec aucun points en caractéristiques (preuve n°1)

    Le 24 Novembre 1459,Yoyos13, Aspirant Maréchal de Bourbon de passage à la mairie dans le cadre de la surveillance des offres d'emploi, découvre l'offre d'embauche non conforme déposée par Sire The_cam.
    Un courrier l'invitant à la retirer ou à la modifier pour la mettre en conformité avec la législation en vigueur lui fut immédiatement envoyé.
    Quelques minutes plus tard, l'offre avait été prise par Sieur Nctox sans aucune modification. (preuve n°2)

    Un courrier fut envoyé à Sire The_cam lui demandant de payer une amende via une miche de pain surtaxés, mais malgré l'attente et un rappel aucune démarche ne fut faite. C'est donc pourquoi aujourd'hui un dossier de plainte est fait.

    Sire The_came fut assigné à résidence au village de Bourbon jusqu'au 7/12/1459 par Yoyos13
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    preuve 1 : http://imageshack.us/f/840/thecam.jpg/
    preuve 2 : http://img694.imageshack.us/img694/1046/thecam2.jpg
    preuve 3 : http://imageshack.us/f/193/thecam3a.jpg/
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Yoyos13, Aspirant Maréchal de Bourbon et selon de besoin, la victime, Sieur Nctox
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:

    *Tend un second parchemin au prévenu *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu va nous dire pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Bonjour,

    Faire de l'esclavagisme 1 fois ce n'est pas de l'esclavagisme ! C'est simplement une erreur !

    En faire tout un procès et mobiliser tout ce temps pour si peu, c'est aussi un erreur !

    Je travaille dur et je n'est pas le temps pour cette procédure.

    A vous de décider de mon sort.

    Cordialement,

    The_cam

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Juju écoute la réponse, puis se leva*

    Une erreur , Sire The-cam ? Excusez moi , mais vous n'avez pas répondu aux missives, et si vous n'aviez pas le temps pour cette procédure, pourquoi ne pas avoir modifié votre proposition d'embauche ? Pourquoi ne pas avoir acheté la miche de pain surtaxé ce qui vous aurez couté moins cher.

    Vostre honneur, les preuves sont là, rien ne prouve que l'accusé a commis une erreur ! Voyez le témoignage du maréchal, des preuves !

    Vu de l'absence de la victime, je demande une amende de 24 écus à l'encontre de Sieur The-cam envers la Mairie de Bourbon !

    J'ai terminé vostre honneur

    *Juju retourna s'assoir *

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Oui, c'est une erreur !!

    Je n'ai pas modifié ma proposition d'embauche car je ne pouvais pas, j'étais au travail !
    Si je n'ai pas acheté cette miche de pain, c'est parce que je n'avais
    pas le temps de me déplacer jusqu'au marché. J'ai une vie bien remplie,
    moi ....

    J'en ai terminé !

    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :
    *Yoyo se leva lorsqu'il entendit la cour demander son témoignage, il s'approcha et dit *

    Bonsoir

    Je me nomme Yoyos13, je suis aspirant maréchal de Bourbon depuis le 10 Novembre 1459.

    Lors du contrôle des offres d'emploi, comme ma fonction me le demande, j'ai constaté que messire The_cam proposé une offre non réglementaire, je lui ai donc tout de suite écrit une missive lui demandant de changer son offre.

    Malgré cela l'offre a était acceptée par messire Nctox, donc comme le décrit la procédure j'ai lui est donc écrit une missive à messire The_cam, à messire Nctox ainsi qu'au maire en date a se moment messire Lakdan pour les prévenir de l'amende dont devait s'acquitter l'accusé. Je précise qu'il s'agit des courriers types usités par le prévôté.

    Après 48h d'attente messire The_cam ne donnant aucune réponse je me suis tourné vers le monsieur le Maire, messire Lakdan, et il ma confirmé que l'accusé n'avait toujours pas payé son amende, je lui ai donc envoyé une seconde missive pour le prévenir qu'il devait payer son amende sous 48h, en utilisant une nouvelle fois le courrier type prévu à cet effet.

    48h se sont de-nouveau écoulé, toujours aucune nouvelle de messire The_cam, et son amende n'est toujours pas payer, j'ai donc monté un dossier pour esclavagisme et je l'ai donc assigné le 30/11/1459 à Bourbon jusqu'au 07/12/1459.

    *Ayant fini son témoignage Yoyo retourna s'asseoir*

    Verdict
    Citation :
    *Le juge entra une nouvelle fois dans la salle. Il allait rendre verdict dans une affaire d esclavagisme. Son verdict avait été rudement étudié.*

    En ce 17ème jour du mois de Décembre 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 1er, du Titre B, du Livre III du Codex, Vu l art 1 du Décret « Détermination de Salaires ».

    Attendu que toute embauche qui ne respecterait pas les conditions minimales légales est considérée comme de l esclavagisme.

    Attendu que le 24 Novembre 1459, Sire The_cam a passé une annonce en mairie, proposant une embauche pour 15 écus rémunérant un travail avec aucun point de caractéristique. Le Sieur Nctox a alors été embauché.

    Attendu qu un courrier, l invitant à retirer ou à modifier son embauche pour la mettre en conformité avec nos lois, lui a été immédiatement envoyé. Néanmoins, ce dernier n a point modifié son embauche. Par conséquent, un courrier fut envoyé au prévu pour lui demander de payer une amende via une miche de pain surtaxés mais ce dernier, malgré un rappel, n a jamais exécuté l amende. Enfin, Messire The_Came a été assigné à résidence au Village de Bourbon jusqu au 7 décembre 1459 par l Aspirant Maréchal de Bourbon, Yoyos13.

    Sur le témoignage de l accusation :

    Attendu que l Aspirant Maréchal de Bourbon confirme le détail de la procédure exposé précédemment et qu il a pris du temps pour relancer le prévenu afin qu il paye une amende. Il confirme que le Sieur The_Cam n a jamais daigné répondre à ses missives.

    Sur les plaidoiries de la défense :

    Attendu que la défense déclare avoir fait une simple erreur qui ne justifie en rien ce procès. En outre, elle ajoute qu elle n avait pas le temps pour se déplacer au marché pour payer l amende par miche de pain surtaxée.

    Mais attendu que, le Sieur The_Cam n a pas respecté la législation en vigueur concernant le salaire minimum agricole, que ce dernier n a pas répondu aux courriers envoyés par les services ducaux, que ce dernier, malgré l"'injonction de l Aspirant Maréchal, n a pas acheté une miche surtaxé rétorquant qu il n avait pas le temps, qu enfin, il n a jamais cherché à régler le litige.

    Par conséquent,
    En ce 17ème jour de décembre 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Messire The_Cam pour esclavagisme et le condamnons :
    - A une peine d'amende de 24 écus pour la Couronne.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortie en hâte de la salle d Audience pour préparer un nouveau dossier*.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une amende de 24 écus.

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 DÉCEMBRE 1459

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
The_cam
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: