Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lucrece

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Amarilys1
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MessageSujet: Lucrece   Mar 20 Déc 2011 - 17:05

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Lucrece

    Date de naissance : 08 Novembre 2011 (1459)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lucrece

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP (déstabilisation du marché en date du 11 décembre 1459 Arrow Coupable
    . TOP en date du 6 janvier 1460 Arrow Coupable



Dernière édition par Amarilys1 le Dim 29 Avr 2012 - 22:30, édité 2 fois
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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Lucrece   Mar 20 Déc 2011 - 17:14


    Procès : TOP (déstabilisation du marché)

    En date du 11 décembre 1459


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce vingtième jour du mois de novembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Lucrece devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour la Mairie de Montbrisson.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*

    Dame Lucrece tient son lieu de résidence principale à Montbrisson. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Lucrece vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trouble à l’ordre public pour déstabilisation du marché municipal de Montbrisson, ainsi que pour comportement malséant envers un Maréchal en vertu des dispositions suivantes en vigueur :

    -------------------------------

    Livre II : De l'Economie

    Titre B : Du commerce

    Article 1 : De la liberté de commerce

    Alinéa b : De la déstabilisation d’un marché
    Tout acte d'achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.(cf article 2 et 3 Titre B livre II)
    Toute personne prise en flagrant délit de tentative de déstabilisation d'un marché en Bourbonnais-Auvergne se verra accusée de Trouble à l' Ordre Public.


    Livre III : Du Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 2 : De l'escroquerie

    Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
    L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

    Article 3 : Du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie notre présence devant vous.
    Huissier je vous prie...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Le 12 novembre 1459, Dame Lucrece présente à Montbrison achète 12 stères de bois à 4.30 écus que le maire Belleetoile avait mis en vente (preuve 1). Privant ainsi le village de Montbrison de bois.
    A ce jour, aucune stère de bois acheté par Dame Lucrece n'est réapparu sur le marché de Montbrison.
    Le 15 novembre 1459, Dame Lucrece rachète de nouveau toutes les stères de bois présentes (preuve 2)

    Par ailleurs, dame Lucrece a pris contact avec Messire Guigm pour lui proposer de participer à sa "vaste spéculation des denrées" en reprenant ses termes (preuve 3 et 4). Cela permet de confirmer les soupçons du maire Dame Belleetoile, quant à la volonté de l'inculper de spéculer. Si l'acte en question n'est pas illicite, les conséquences de ces achats massifs ont entrainé une pénurie sur le marché du village, qui est plus d'un produit essentiel car le bois est nécessaire pour la fabrication de pain, denrée vitale pour de nombreux villageois.

    Le lendemain de cet achat "massif" et de la disparition de toutes stères de bois du marché, le maire Belleetoile écrit à Dame Lucrece pour lui demandé de remettre les stères au prix d'achat sur le marché de Montbrison (preuve 5). Le 13 novembre 1459, le maire Dame Belleetoile surveille le marché pour repéré le retour des stères de bois, malheureusement, aucune des stères ne réapparait (preuve 6), de même aucune réponse au courrier du maire n'a été reçu.
    Le 14 novembre 1459, le maire Dame Belleetoile devant l'absence de réponse et de stères de bois décide d'écrire une nouvelle fois à dame Lucrece, pour lui rappeler les lois de notre duché (preuve 7 et .
    Dame Belleetoile n'a à ce jour reçu aucune réponse de Dame Lucrece.

    C'est ce qui l'amène ce jour à porter plainte contre l'accusé (preuve 9 & 10) pour motif de déstabilisation de marché et un refus flagrant de coopération avec la représentante du village. Ainsi que d'un manque de respect envers cette dernière. (preuve 11)

    Lucrece à été assignée à résidence en le village de Montbrison le 15 Novembre 1459 jusqu'au 25 Novembre 1459, par Hanna_ aspirante maréchale de Montbrison ( Preuve 12)

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve N° 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/luvent10.jpg
    Preuve N° 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/lu_15110.jpg
    Preuve N° 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/courri10.jpg
    Preuve N° 4: http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/lu3_bm10.jpg
    Preuve N° 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/mise_e11.jpg
    Preuve N° 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha13.jpg
    Preuve N° 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/14111410.jpg
    Preuve N° 8 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/14111411.jpg
    Preuve N° 9 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint20.jpg
    Preuve N° 10 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint21.jpg
    Preuve N° 11 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/lu_men10.jpg
    Preuve N° 12 : http://img440.imageshack.us/img440/6797/procslucrece.jpg
    Preuve N° 13 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/achat_11.jpg
    Preuve N° 14 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_11.jpg
    Preuve N° 15 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha14.jpg
    Preuve N° 16 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha15.jpg
    Preuve N° 17 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/viande10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Belleetoile en tant que Maire de Montbrisson
    Dame Kory comme membre de la Prévôté instruisant l’enquête judiciaire
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à la prévenue *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que la prévenue va nous dire pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Membres éminents du tribunal.

    Ma comparution devant vous repose sur les trois chefs d'accusation suivants:
    -déstabilisation du marché;
    -escroquerie;
    -trouble de l'ordre public;

    1) Depuis mon installation dans le village, j'ai à plusieurs reprises acheté diverses denrées, en grandes quantités (ex: miches, blé, farine etc...). Le marché n'en souffrit jamais pour deux raisons évidentes:
    -premièrement il était approvisionné en quantité suffisante;
    -deuxièmement toutes les denrées que j'ai revendu l'ont été bien EN DESSOUS des cours (ex: miches à 5 écus CONTRE 6,3 en moyenne par la Mairie);
    -troisièmement ces achats dis "massifs" ne se firent qu'à 5 reprises (avec comme finalité ce qui est indiqué ci-dessus);
    Pour ces motifs je récuse l'intégralité du chef d'accusation numéro 1:
    -aucune déstabilisation avérée, donc de monopole par conséquent de pénurie;
    -aucun enrichissement personnel puisque ventes à perte

    2) Pour les motifs étayés au 1) je récuse de facto le chef d'accusation d'escroquerie

    3) Le maire s'est manifestée dès le départ de façon méprisante et autoritaire. Mon insoumission l'a conduit dès lors, aidé de quelques séides serviles, à me harceler, me diffamer (en taverne) et in fine me conduire devant vous usant de ses prérogatives.

    Par ailleurs, plaise au tribunal:
    -qu'en plus de ces procédés iniques, ce jour est publié un message défilant sur l'existence de ce procès dont le but est facile à déduire;
    -que parmi les achats/ventes que l'on me reproche, le plus GROS acheteur et le plus GROS vendeur était la Mairie, mais aussi ad nominem dame Belleetoile en propre;
    -que j'ai été arbitrairement ostracisée des tavernes Arthe et Municipaverne au motif que je contestais les pratiques ci-dessus;
    -qu'enfin ce procès apparaît "étrangement" alors que j'ai évoqué ma possible candidature à la prochaine élection;
    Le tribunal appréciera.

    Je demande au tribunal que soit retenu contre dame Belleetoile les chefs d'accusation suivants:
    -harcèlement, diffamation, abus de pouvoir;
    -que réparations soient faites par l'accusation A SES FRAIS;
    -que ma candidature ne soit pas invalidée par ce subterfuge grossier;

    En conséquence, membres éminents du tribunal je plaide l'acquittement.

    Accusée dame Lucrèce de Montbrisson

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Un cas flagrant de déstabilisation de marché, un manque de considération à l'égard des agents ducaux, tels sont les mots du Prévôt Adjoint, que je rejoints en tous points.

    Les témoignages et les preuves sont accablantes, et démontrent de façon certaine le caractère néfaste des opérations réalisées sur le marché du village, comme la souligné Dame Belletoile, maire de son état.

    Par ailleurs, la prévenue semble avoir fait une interprétation bien légère, sinon erronées de nos lois et coutumes.

    Sachez Dame Lucrece que votre présence en ce jour icelieu n'est du qu'aux autorités judiciaires de la Prévôté et de la Procure, et non à des prérogatives locales imaginaires. De plus il s'agit bien de votre procès et non de celui d'une mairie et de sa plus haute représentante.

    Considérant que l'exercice de la Mairie sur le contrôle du marché local a été fortement perturbé sinon rendu impossible par les agissements de la prévenue,

    Qu'il y a bien eu pénurie de certaines matières ou denrées et que cet état de fait est préjudiciable à l'approvisionnement et au commerce des habitants,

    Requérons, nous, Jonas de la Fléchère Marigny, Procureur du Bourbonnais Auvergne, la condamnation de la prévenue dans les modalités fixées par la loi pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

    Je suggère à la Cour le versement d'une amende conséquente et dissuasive destinée à la Mairie, et besoin faisant, une petite visite à titre gratuit des geôles ducales.

    L'ordre de notre belle société ne doit pas être mis à mal par l'inconséquence de quelques uns !

    J'en ai fini.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : [/quote]

    [u]Témoin n°2 de la défense : [/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation : Belleetoile
    Citation :
    Belle appeler à la barre approcha

    Bonjour

    Dites moi, Dame Lucrece ce dit accuser de trois choses!
    -déstabilisation du marché;
    -escroquerie;
    -trouble de l'ordre public;

    Déjà faux!
    �Dame Lucrece vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trouble à l�ordre public pour déstabilisation du marché municipal de Montbrisson, ainsi que pour comportement malséant envers un Maréchal en vertu des dispositions suivantes en vigueur �

    Je ne vois pas marquer escroquerie!

    Ensuite elle ose dire que le marché depuis ses achats : � n'en souffrit jamais pour deux raisons évidentes:
    -premièrement il était approvisionné en quantité suffisante;

    Et ça vous appeler une quantité suffisante un pain à 12.95 écus!
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/lucres12.jpg

    Elle nous dit : �aucune déstabilisation avérée, donc de monopole par conséquent de pénurie�

    Je met de la viande sur le marché, en voici la preuve :
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha14.jpg
    Et qui prend tout?
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha15.jpg
    Et elle appelle pas ça de la déstabilisation?
    Maintenant parlons du bois!
    Expliquez moi ses achat de bois ! Elle n�est n�y Boulangère, n�y Charpentière, n�y Forgerons et depuis son arriver des que je met du bois en vente elle achète, nos artisans n�arrive pas à en avoir ! Je prouve mes dires!
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/mise_e10.jpg
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/marcha12.jpg
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/lu_15110.jpg
    http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/bois_a10.jpg

    Elle dit ne pas faire de la déstabilisation et son courrier à Messire Guigm, c�est quoi?
    (preuve 3 et 4)

    Elle dit le plus gros vendeur et acheteur � la mairie et moi� Ha bin oui la mairie achète et revend comment pourrait elle faire sans achat et revente? qui vend au Duché tout les vendredi? Qui paye les impôts au Duché tout les 15 et 30 du mois?
    Quand à mes achats personnelle je suis encore dans le droit de faire non?

    Elle dit � Le maire s'est manifestée dès le départ de façon méprisante et autoritaire. Mon insoumission l'a conduit dès lors, aidé de quelques séides serviles, à me harceler, me diffamer (en taverne) et in fine me conduire devant vous usant de ses prérogatives.�

    Et bien des son arrivée elle hachette massivement! expliquez moi comment une personne arrive dans notre village avec zéro écus car notre Tribun lui donne zéro écus lui demandant de faire si et ça pour mériter de l�argent, a t-elle fait un pacte avec le diable pour pouvoir acheter tant le premier jour?
    Ensuite elle arrive avec ses petits sabot en disant � Je vais refaire vivre ce village mort, faire des filières" Elle se prend pour qui? Allez donc visiter notre Halle et dites moi ou elle essais de faire vivre ce village mort? Regardez ce marché qui était si paisible avant son arrivée presque plus de pain plus de viande plus de bois!
    Quand à ma taverne que je sache je suis libre de recevoir qui je veux non?

    Elle demande � Je demande au tribunal que soit retenu contre dame Belleetoile les chefs d'accusation suivants:
    -harcèlement, diffamation, abus de pouvoir;
    -que réparations soient faites par l'accusation A SES FRAIS;
    -que ma candidature ne soit pas invalidée par ce subterfuge grossier;�

    Et bien soit, faites donc mais avant expliquez lui la loi pour ce présenter comme maire car elle à pas l�air de bien connaître nos lois, et mes droits en tant que Maire, quand une personne empêche un marché d�avoir du pain, de la viande et du bois!

    Belle salua la salle et retourna s'asseoir.

    Témoin n°2 de l’accusation : Althiof
    Citation :
    *Se présentant à la barre, il avait récupéré copie du dossier, car le dit dossier il ne l'avait pas monté et était ici le représentant de la prévôté*

    Madame le Juge, Monsieur le Procureur, Membres de la Cour,

    Que dire dans cette affaire sinon que la maréchaussée de Montbrisson a été confrontée à ce qui apparait être un cas flagrant de destabilisation de marché. Elle n'en parle pas en ces termers mais admet chercher à spéculer, ce qui en soit n'est pas interdit. Les conséquences sont toutefois néfastes pour le village le privant d'une denrée de base à savoir le bois, nécessaire comme chacun sait pour la fabrication du pain, aliment quotidien de nombreux villageois.

    Suite à ces achats de bois à la mairie, le maire, par ailleurs ma collègue, a tenté de regler les choses à l'amiable avec l'inculpée ici présente en lui demandant de remettre en vente les stères de bois, ce à quoi elle n'a reçu nulle réponse ni vu de mise en vente sur le marché. Un rappel est alors formulé, qui ne sera pas plus concluant.

    Face à l'echec de cette conciliation un dossier a été monté pour destabilisation de marché par ma collègue Korydwen. A la suite de cela les échanges se sont envenimés entre les parties, et si le procès en question n'en est pas le sujet, ils font montrent selon moi d'un manque de considération à l'égard des agents ducaux.

    Je vous remercie de m'avour écouté.

    Verdict
    Citation :
    *Lamis entra dans la salle d Audience du Bourbonnais Auvergne. Il allait rendre son verdict dans une affaire de trouble à l ordre public. Apparemment, la prévenue qui allait comparaître semblait de mauvaise foi. Il allait enfin décider ce qu il fallait faire.*

    En ce 11ème jour du mois de Décembre 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 1 alinéa b du Titre B du Livre II du Codex, Vu l art 3 du titre B du Livre III du Codex.

    Attendu que tout acte d achat ou de vente entraînant un monopole, une pénurie une inflation ou une déflation massive d'une ou plusieurs marchandises est considéré comme une déstabilisation de marché.

    Attendu que le 12 novembre 1459, la Prévenue, Dame Lucrece, sise à Montbrison a acheté 12 stères de bois à 4,30 écus mise en vente par la mairie privant ainsi le village de Montbrison de bois. Le 15 novembre, elle a renouvelé les mêmes achats de stères de bois. A ce jour, aucun stère n est réapparu. En outre, la Prévenu a pris contact avec Messire Guigm pour lui proposer de participer à sa « vaste spéculation des denrées ». Les achats massifs ont entrainé une pénurie sur le marché du village d un produit essentiel car le bois est nécessaire pour la fabrication du pain, denrée vitale pour de nombreux villageois.

    Attendu que Dame Belleetoile, maire de Montbrison a écrit à Dame Lucrece pour lui demander de remettre les stères au même prix d achat sur le marché mais aucune n est réapparue. Le 14 novembre 1459, la maire a décidé d écrire une nouvelle fois à Dame Lucrece pour lui rappeler les lois ducales. La prévenue n a pas daigné répondre à cette missive. C est pour cela que la Mairesse a porté plainte contre la prévenue. Dès lors, Dame Lucrece à été assignée à résidence en le village de Montbrison le 15 Novembre 1459, jusqu au 25 Novembre 1459, par Hanna_, aspirante maréchale de Montbrison. Aussi, le Procureur a retenu le chef d accusation de Trouble à l Ordre public pour déstabilisation du marché et pour comportement malséant envers un maréchal.

    Sur les témoignages de l accusation :

    Attendu que la Mairesse démontre dans son témoignage que des achats de marchandises déstabilisant le marché ont été effectué par la Prévenue.

    Ajoutons que ce n est pas le rôle des témoins de répondre aux plaidoiries dès lors qu ils ne sont ni avocats, ni membres de la procure ou de la prévôté. Que chacun doit rester à sa place. Que cette formule devra être notifiée à la Mairesse de Montbrison par les Greffes.

    Attendu que les témoignages soulignent que toutes les procédures de conciliation ont été tentées et ont échouées.

    Sur les trois moyens présentés par la plaidoirie de la défense :

    Attendu que la prévenue récuse les chefs d accusation retenus contre elle considérant :
    1°) D une part que ses achats ne faisaient souffrir le marché étant donné que celui-ci était approvisionné en quantité suffisante, que les denrées revendu l ont été en dessous des cours moyens, que ses achats ne se firent qu à 5 reprises et que donc il n y avait ni déstabilisation avérée et ni enrichissement personnel.
    2°) D autre part que la mairie s est manifestée de façon méprisante et autoritaire, qu elle a subi harcèlement et diffamation.

    Ajoutons qu il n y a pas lieu de s intéresser à l escroquerie qui n a pas été évoqué dans l acte d accusation.

    Mais attendu que, les preuves fournies par l accusation et les témoignages concordent pour dire qu il y a eu bel et bien déstabilisation du marché, que le marché a été privé de denrées importantes pour la vie de la communauté, que l absence de but lucratif n exonère en rien l accusée, que l accusée à envoyé une lettre qui déclarait vouloir déstabiliser le marché, que l accusé à volontairement et manifestement manquée de respect à la Mairesse et à un agent ducal.
    Par conséquent,
    En ce 11ème jour de décembre 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable de Trouble à l Ordre public pour déstabilisation du marché et comportement malséant Dame Lucrece et la condamnons :
    - Au paiement d une amende de 10 écus.
    - A une peine de prison de deux jours.

    Ajoutons que la prévenue n a pas à demander que des charges soient reconnues contre la Mairesse séant, car nous sommes dans une salle d audience. Aussi, nous lui conseillons de déposer plainte et non de régler ses comptes dans un lieu de justice.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis se leva sans regarder la prévenu, il allait la revoir très rapidement dans cette même salle d audience ducale.*

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 10 écus.

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 JANVIER 1460



Dernière édition par Amarilys1 le Mer 25 Jan 2012 - 2:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Lucrece   Dim 8 Jan 2012 - 1:14


    Procès : TOP (Trouble à l'ordre public)

    En date du 6 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce sixième jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Lucrece devant le Juge Jujudu3333, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas., requérant pour la Mairie de Montbrisson après vérification du dossier judiciaire par le Substitut du Procureur Ulyceduel.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Lucrece tient son lieu de résidence principale à Montbrisson. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge mais un jugement pour Trouble à l Ordre Public - destabilisation de marché est en cours.

    Dame Lucrece vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de Trouble à l'ordre Public pour atteinte à l'intégrité de personnes en vertu des dispositions suivantes en vigueur :
    -------------------------------
    Livre III : Du Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : Du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort

    -------------------------------

    Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Lucrece, actuellement en procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément pour déstabilisation du marché, prend loisir, en plein milieu de son procès, chose assez étonnante en soi, à croire que l'issu de son procès ne l'intéressa point, d'écrire au maire Belleetoile, maire appelé à la barre des témoin.
    Ce 24 novembre 1459, Lucrece se permet donc de rédiger une missive inadmissible portant atteinte à l'intégrité morale du maire et maréchal, donc agent ducal assermenté, de Montbrisson, à savoir Belleetoile (preuve n°1 et 1bis). Il s'agit là d'un cas flagrant de harcèlement.

    Prenant connaissance de la teneur des propos adressé à cet agent ducal, le prévôt, Missanasthasia a alors écrit missive à l'accusé (preuve n°2) lui conseillant de quitter le duché et lui faisant remettre lors de l'audience.

    Toujours aussi peu respectueuse de la Cour, cette femme, Lucrere, a donc pris temps de répondre au prévôt. Une lettre emplie de menaces de calomnies, et d'injures (preuve n°3 et 3bis).

    Par ailleurs, toujours en date du 24 novembre 1459, Lucrece apprenant qu'une révolte avait eu lieu à Moulins, a envoyé quelques missives aux moulinois, et notamment messire Valentin de Rochelle, montrant là une étrange curiosité à savoir ce qui s'était passé (preuve n°4).

    Les menaces prodiguées et sous entendus dans le courrier au prévôt (preuve n°3) et la curiosité face à une révolte dans l'une des villes de notre Duché (preuve n°4) laisse entrevoir une menace pour l'intégrité de notre duché et plus particulièrement de la mairie de Montbrisson.

    Par ailleurs, avant la date du lancement de son procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément pour déstabilisation du marché, Lucrere a plusieurs fois, indirectement tenté de mettre à mal l'autorité du maire de Montbrisson, Belleetoile, en lançant fausses rumeurs et calomnies auprès un certain nombre de Montbrissonnais, entachant l'honneur de Belleetoile qui fut pourtant maire à de très nombreuses reprises, et ayant toujours donné satisfaction tant auprès des habitants que des conseils ducaux. De ceci plusieurs personnes peuvent en témoigner, notamment Hanna_ (preuves n°5, 5bis, 5ter), aspirant maréchale et ancien maire de la ville, et Calisse (preuves n°6 et 6bis).

    Enfin, il est à noter également que Lucrece est arrivée depuis peu sur dans la ville Montbrisson, et depuis son arrivée, elle n'a cherché qu'a semer trouble et discorde, comportement là encore suspect et susceptible de menacer l'intégrité de nos villes. Ce qui ressort avant les témoignages ci avant apportés.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve n°1 : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/luc_nu10.jpg
    Preuve n°1bis : http://i41.servimg.com/u/f41/13/51/67/21/luc_nu11.jpg
    Preuve n°2 :
    Bonjour Dame Lucrece,

    Je suis Anasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

    Je vous écris ce jour, pour vous proposez de prendre votre charrette et d'aller faire un tour en dehors de notre Duché! J'ai entendu dire que dans le nord, ils cherchaient un sauveur! Alors surtout ne perdez pas une minute!
    Je suis sure qu'ailleurs on vous accueillera chaleureusement! Et surtout, ne vous gênez pas pour faire votre "commerce"!

    Nous vous remercierons gracieusement de votre départ, en faisant une fête en votre honneur! On pourra appelez cela comme " La Saint Lucrece et le début de la paix!" charmant hein?! Bah oui comprenez, le village de Montbrisson retrouvera la paix,

    Alors préparez vos bagages et prenez le chemin au plus vite pour le nord, vers le Comté d'Artois je dirais!

    Je ne vous souhaite pas une bonne journée, mais plutôt un bon voyage!

    Anasthasia

    Preuve n°3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/lucrec10.jpg
    Preuve n°3bis : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/lucrec11.jpg
    Preuve n°4: http://nsa27.casimages.com/img/2011/11/24/111124081513734698.jpg
    Preuve n°5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/temoin10.jpg
    Preuve n°5bis : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/temoin11.jpg
    Preuve n°5ter : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/temoin12.jpg
    Preuve n°6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/temoin13.jpg
    Preuve n°6bis : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/temoin14.jpg
    Preuve n°7 : http://img15.hostingpics.net/pics/705219assignationlucrece.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Beths, Adjointe au Prévôt
    Dame Missanasthasia, Prévôt
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Je comparais devant vous pour la seconde fois, en moins d'un mois, à l'initiative notamment d'une même accusatrice (dame Belletoile).
    En matière « d'acharnement » cela en dit long !
    Contrairement au premier procès 'toujours en cours d'instruction- il n'est cette fois pas question de «déstabilisation du marché » ou de « complot visant à la pénurie »- les pseudo preuves utilisées pour ce dernier manquant pour celui-ci.
    Alors, un autre angle de tir est lamentablement exploité contre moi : celui de l'atteinte à l'intégrité morale, via un harcèlement.
    Que le tribunal observe attentivement ce qui suit, comme tout habitant du village, d'une analyse implacable !
    Dès mon arrivée à Montbrisson, j'ai constaté rapidement que la mairie 'soutenue par une clique de factotum- était dans une posture léthargique affligeante, dangereuse pour les intérêts de la communauté. Les seules réponses que j'ai obtenu après en avoir fais les remarques, furent le mépris, la menace. En effet, combien de fois n'ai-je SEULE été l'objet en taverne de moqueries, parfois d'injures des séides du maire, comme d'elle-même ? Pour preuve j'ai même été rejetée de la taverne d'Arthe et de la Municipaverne'N'étant pas femme facilement impressionnable, j'ai toujours répondu aux attaques qui m'étaient faites en groupe (jusqu'à 6 personnes contre moi). C'est bien connu, on a tellement plus raison à plusieurs contre une seule !
    Puis, est survenue l'élection qui a désigné dame Calisse nouveau maire. Emplie de satisfaction, j'ai immédiatement adressé un courrier à dame Belleetoile lui signifiant avec ironie ma joie et le mépris que j'avais à son égard. Est-ce là mon crime ? Exprimer avec franchise tout le bien OU tout le mal que l'on pense de quelqu'un ne peut être toléré, à tel point qu'il est nécessaire de saisir la justice ? Le ridicule de la démarche le dispute à la vilénie de l'intention. Me suis déjà une seule fois présentée devant vous pleurnicher sur les propos injurieux dont je fus abondamment la cible ? Jamais ! J'ai en effet peut être sous estimé l'impact « violent » de mes propos lorsque je lui exprime qu'elle aura « à présent du temps pour faire des tartes ».
    Quand à dame Missanastahsia, en son temps m'avait 'sous la sollicitation bienveillante de dame Belletoile- adressé un courrier lui aussi ironique me dénigrant et m'invitant à quitter le village. Avec satisfaction chacun peut lire ce courrier qui est versé in extenso dans le dossier d'accusation. De nouveau, après l'élection j'ai adressé avec gourmandise un courrier, sorte de retour à l'expéditeur, où là aussi j'invitais à mon tour dame Missanasthasia ayant du temps devant elle à aller « se reposer en méditerranée » accompagné du mépris que j'avais concernant son comportement. Là aussi, la nature de mes propos -fussent ils durs- sont cause d'une atteinte à leur intégrité ? Cela revient à dire alors que s'exprimer en privé doit se faire par l'auto censure. Il faut se garder de ce FAUX postulat qui consiste à dire que des paroles mielleuses garantissent la paix civile. Et puis, je le répète, mes deux accusatrices n'ont jamais pris de telles précautions à mon endroit.
    Pour conclure, j'ajoute que mes affirmations d'incompétence à propos de la gestion de la mairie se sont révélées fondées. En effet, le lendemain même de l'élection le nouveau maire Calisse a rédigé une note d'information (toujours lisible en mairie) sur son constat des caisses du village : ELLES SONT VIDES ! Le nouveau maire n'hésite pas à évoquer une situation CATASTROPHIQUE !
    Le tribunal, comme la communauté entière, ne devraient ils pas demander des explications à l'ancien maire, COMPATBLE de son mandat, à plus forte raison lorsque -comme lui- on en a exercé plusieurs ?
    La position du tribunal est inconfortable car il est contraint d'instruire un procès motivé par l'absence du sentiment de ridicule de celles qui l'ont sollicité MAIS qui par la même éclabousse sa fonction pour de si futiles sujets ALORS QUE d'autres affaires plus sérieuses requièrent votre compétence.
    Dames Belletoile comme Missanastahsia n'ayant probablement pas une culture hellénique de base, j'invite tous ceux et celles qui le peuvent de se renseigner sur l'oeuvre du grand philosophe satiriste athénien Aristophane « Les Guêpes » (Veme s. av. JC). La démarche des ces dames s'y retrouve avec une déconcertante actualité.

    Pour ces motifs, je plaide non coupable et demande l'acquittement.
    De plus, étant le second procès intenté, je requière contre :
    Dame Belleetoile qu'elle soit condamnée pour :
    -recours abusif de la justice/ abus de pouvoir/harcèlement/ propos diffamatoires,
    Qu'en conséquence elle présente PUBLIQUEMENT ses excuses et paie une amende de 200 écus à l'accusée.
    Dame Missanasthasia qu'elle soit condamnée pour :
    -recours abusif de la justice/abus de pouvoir,
    Qu'en conséquence elle présente PUBLIQUEMENT ses excuses et paie une amende de 100 écus à l'accusée.
    Lucrèce

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Juju écouta attentivement, la plaidoirie de l'accusé puis le témoignage de Beths, son avis été fixé, elle se racla la gorge, se leva et pointa directement son doigt vers Lucrece*

    Vostre Honneur !

    Cette personne n'a pas de conscience ? Pourquoi me dirait-on ? Je répondrais tout simplement par comment peut-on traiter des personnes ainsi ? Comment peut-on avoir tant de haine ? Tant d'archarnement envers des personnes innoncentes , qui font plus que correctement leur travail ! Cette personne me fait perdre foi en l'humanité ! Est-elle humaine au fond ? Comment peut-on agresser verbalement des personnes ?
    Dame Lucrèce , il faut vous faire soigner vous êtes réelement malade !

    De plus, comment pouvez vous accuser Dame Anasthasia et Dame Belleetoile comme ceci ? Pourquoi les accuser comme si vous étiez Procureur ? On se demande qui a quel rôle ici !

    De même, vous venez juste d'être reconnue coupable pour déstabilisation du marché ! Cela nous vous suffit point ?

    Et puis, qu'est ce que cela vous fait de savoir ce qui s'est passé à Moulins ? Cela vous concerne personnelement ? Je ne le pense pas ! Comme dirait MissAnasthasia, allez donc voir ce qui se passe en Artois !

    Vous êtes une mauvaise personne Dame Lucrèce, vous semez le trouble dans tout le village de Montbrisson, vous méritez d'être sevèrement puni !

    vostre Honneur !

    En vu de l'insolence de l'accusé.
    En vu des peines encourues pour Trouble à l'ordre Public.

    Nous, Jujudu3333, Procureur du Bourbonnais-Auvergne, demandons des excuses publiques en Gargotte, 7 jours dans les geoles Clermontoise ainsi que 8 jours de travaux d'interet général !

    J'en ai fini Monsieur le Juge.

    *Juju se rassoit, fière de son réquisitoire*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    [u]Témoin n°2 de la défense :

    [u]Témoin n°1 de l’accusation : Beths
    Citation :
    *Beths fut appelée par le procureur. Entendant son nom, elle se leva et se rapprocha des membres de la Cour.*

    Dame le Procureur,
    Messire Juge,
    Membre de la Cour.

    Je vais tout d'abord me présenter, enfin tout du moins ce qui intéresse cette Cour dans l'affaire qui nous fait nous réunir aujourd'hui. Je me nomme Beths de Montfort-Balmyr, je suis maréchale et douanière de Thiers, et adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne.

    *Elle marqua une courte pause avant de reprendre.*


    Dame Lucrece comparait aujourd''hui, devant cette Cour, pour répondre au chef d'accusation de Trouble à l'ordre Public.
    En effet, il y a quelques jours, cette dernière était déjà présente devant vous dans le cadre d'un autre chef d'inculpation.

    Au cours de ce procès, cette femme a pris loisir d'écrire à Dame Belleétoile, alors maire en exercice de Montbrisson, et qui témoignait à la barre. Un peu comme je le fais actuellement.
    Et tandis que Belle s'exprimait devant vous, cette femme, Dame Lucrèce, qui a parfaitement été vue par divers témoins membres de la prévôté, de la procure, et de moi-même, a sorti plume et parchemin. A croire que l'issue de son précédent procès ne l'intéressait point. Et ce ne fut que lorsque Belle acheva son témoignage, que la fameuse missive lui fut remise. Ce 24 novembre 1459, la femme qui comparait devant vous, *Beths tendit la main en direction de Lucrèce* a rédigé une missive dont vous avez copie, missive inadmissible et portant atteinte à l'intégrité morale du maire et maréchal, agent ducal assermenté donc, Belleétoile. A croire que l'intérêt de cette femme était de harceler Belleetoile qui a apporté toutes les preuves qui ont permis de constituer le 1er dossier de plainte et donc la 1ère affaire pour laquelle cette femme comparaissait.

    Prenant connaissance de la teneur des propos adressés à cet agent ducal, le prévôt, Missanasthasia a alors décidé d'user du même stratagème que cette femme et lui a alors écrit missive, missive qui lui fut remise en main propre au cours de l'audience, lui conseillant de quitter le duché.
    Toujours aussi peu respectueuse de la Cour, cette femme, Lucrece, a donc pris temps de répondre au prévôt. Une lettre emplie de menaces de calomnies, et d'injures et dont vous avez copie.

    Mais ce n'est pas tout.

    *Calmement Beths exposa la suite*


    Dans la nuit du 22 au 23 novembre 1459, une révolte avait été organisée sur Moulins. Une révolte autorisée pour des raisons que je n'exposerai pas ici, et qui a ensuite été légitimée par notre Duchesse Gaslwinthe.
    Mais, les informations ayant parfois du mal à arriver jusqu'aux oreilles de personnes tombant sous la houlette de notre Justice puisque mis aux arrêts, cette femme, toujours au beau milieu de son procès précédent, et ayant eu vent qu'une révolte avait été organisée sur Moulins, envoya quelques missives à des moulinois, et notamment Messire Valentin de Rochelle, montrant là une étrange, bien étrange curiosité à savoir ce qui s'était passé. Vous avez là encore, membre de la Cour, copie de cette missive entre les mains.

    *Beths se tut, regarda l'accusée, avant, de nouveau, de porter son regard sur les membres de la Cour.*

    Les menaces prodiguées et sous entendus dans le courrier au prévôt et la curiosité face à une révolte dans l'une des villes de notre Duché laissent, pour moi, entrevoir une menace pour l'intégrité de notre duché et plus particulièrement de la mairie de Montbrisson.

    J'ajouterai en outre, qu'avant la date du lancement de son procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément pour déstabilisation du marché, Lucrece a plusieurs fois, indirectement, tenté de mettre à mal l'autorité du maire de Montbrisson, Belleetoile, en lançant fausses rumeurs et calomnies auprès d'un certain nombre de Montbrissonnais, entachant l'honneur de Belleetoile qui fut pourtant maire à de très nombreuses reprises. Plusieurs personnes ont ainsi accepté de témoigner en ce sens, et ces preuves ont été ajoutées au dossier de plainte : Dame Hanna_, aspirant maréchale et ancien maire de la ville, et Dame Calisse, soldat de la COBA et actuelle maire en exercice.

    Enfin, il est à noter également que Lucrece est arrivée depuis peu de temps dans la ville Montbrisson, et depuis son arrivée, elle n'a cherché qu'a semer trouble et discorde, comportement là encore suspect et susceptible de menacer l'intégrité de nos villes.

    J'ai donc, pour la prévôté, rassemblé toutes les preuves, tous les éléments et les différentes copies des lettres citées, et j'ai donc constitué le dossier de plainte.
    Messire Althiof, également adjoint au prévôt du Bourbonnais Auvergne, a alors assigné cette personne à résidence le 27 novembre 1459 et le dossier fut transmis à la procure.

    *Beths n'en avait pas tout à fait fini, elle regarda l'accusée une nouvelle fois, avant de reprendre.*

    Et là, j'entends cette femme, qui d'une part plaide non coupable, et d'autre part qui requiert .... Mais de quel droit, alors qu'elle est accusée dans cette histoire, requiert-elle ?
    Je n'ai rien à ajouter.

    *Beths retourna s'asseoir.*

    Témoin n°2 de l’accusation :

    [u]Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    *Le juge entra une nouvelle fois dans la salle. Il allait rendre verdict dans une affaire de Trouble à l Ordre public. Encore cette Lucrèce !

    En ce 7ème jour du mois de Janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 3 du Titre B du Livre III du Codex

    Attendu que toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public.

    Attendu que Lucrèce, en plein milieu de son procès a écrit au maire Belleetoile, alors témoin du procès. Le 24 novembre 1459, Lucrèce a rédigé une missive portant atteinte à l'intégrité morale du maire et maréchal par harcèlement, et par conséquent d'un agent ducal assermenté, de Montbrison, à savoir Belleetoile. Prenant connaissance de la teneur des propos adressé à cet agent ducal, le prévôt, Missanasthasia a alors écrit missive à l'accusé lui conseillant de quitter le duché. La prévenue a alors répondu au Prévôt par des menaces, des calomnies et des injures. Par ailleurs, avant la date du lancement de son procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus précisément pour déstabilisation du marché, Lucrèce a plusieurs fois, indirectement tenté de mettre à mal l'autorité du maire de Montbrison, Belleetoile, en lançant fausses rumeurs et calomnies auprès un certain nombre de Montbrisonnais, entachant l'honneur de Belleetoile.

    Néanmoins, nous requalifions le chef d'Accusation en Trouble à l'ordre public pour atteinte à l'intégrité morale d'un agent ducal dans ses fonctions. En effet, une Cour de Justice est présente pour examiner des faits et non faire un procès d'intention. Ainsi, nous ne retenons pas les éléments qui justifieraient une menace à l'intégrité de notre duché et de Montbrison car ils ne sont pas assez pertinents.

    Sur le témoignage de l accusation :

    Attendu que le témoin de l'accusation confirme les dires de l'accusation, à savoir, le harcèlement. Elle retrace l'ensemble de la procédure et déclare que Lucrèce à plusieurs fois tenté de mettre à mal l'autorité du maire de Montbrison.

    Sur la plaidoirie de la défense :

    Attendu que la prévenue considère que ce procès est un « acharnement » et qu'il n'y a pas lieu de s'intéresser à une atteinte à l'intégrité morale suite à un harcèlement. Elle considère que la Maire est dangereuse pour les intérêts de la communauté et que lorsqu'elle a écrit au Maire elle n'a reçu que des menaces, du mépris, allant jusqu'à être rejetée d'une taverne. Aussi, elle déclare que ses propos n'étaient que des réponses au mépris et aux menaces de quelques Montbrisonnais.

    Attendu qu'elle reconnait avoir envoyée un courrier à Dame Belleetoile, alors plus maire de Montbrison, lui signifiant son mépris pour elle. Elle reconnait aussi avoir répondu à Missanastahsia après son courrier. Elle déclare, en outre, que ses affirmations se sont révélées fondées car le nouveau Maire à signifier aux habitants que les caisses municipales étaient vides.

    Attendu que la Prévenue plaide non coupable et demande donc l'acquittement et qu'elle demande une condamnation de Dame Belleetoile et de Missanashasia

    Mais attendu que, le harcèlement contre Dame Belleetoile est clairement démontré par l'accusation et que l'accusée, elle-même reconnait son mépris. De plus, Dame Lucrèce a déjà été condamné pour Trouble à l'Ordre public en ce tribunal pour des faits, en parties, similaires. En outre, nous rappelons à la procure concernant sa lettre concernant la révolte de Moulins qu'il peut s'agir simplement d'une curiosité mal placée mais personne ici n'a justifié l'atteinte à l'intégrité du duché. Nous ajoutons, que le prévenu n'a aucunement le droit de demander la condamnation d'une personne en ce tribunal. Si elle souhaite déposer plainte, qu'elle le fasse avec des preuves, la procure jugera alors du bien fondé de la plainte.

    Par conséquent,
    En ce 6ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Dame Lucrèce pour Trouble à l Ordre Public et la condamnons :
    - A une peine de prison de 7 jours.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortie en hâte de la salle d audience pour préparer un autre dossier*.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.

    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 8 JANVIER 1460

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