Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Louisjmandrin (DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Louisjmandrin (DCD)   Lun 16 Jan 2012 - 0:33


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : LouisjmandrinDate de naissance : 03 Octobre 2008 (1456)Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=LouisjmandrinRécapitulatif des accusations : . TOP - Délit de fuite en date du 15 janvier 1460 Coupable . Brigandage en date du 04 Mai 1461 Coupable
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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Louisjmandrin (DCD)   Lun 16 Jan 2012 - 0:40


    Procès : TOP - délit de fuite

    En date du 15 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 16ème jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Louisjmandrin devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte "Lamis", présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Louisjmandrin tient son lieu de résidence principale à Parma en Ducato di Milano. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Louisjmandrin, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour délit de fuite selon l article 2, Titre A du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre IV : De la procédure policière et pénale

    Titre A : Du traitement des infractions

    Article 2 : De l'assignation à résidence

    Alinea a :
    Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
    Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

    Alinea b :
    Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

    Alinéa c :
    Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Le 31 octobre 1458, Messire Louisjmandrin a été assigné à Clermont par l'adjointe au prévôt Sakurahime (preuve n°1) suite à une enquête pour brigandage ouverte à son encontre.
    Ladite assignation courrait jusqu'au 9 novembre 1458, dans ledit village de Clermont.
    Le procureur a tenté de lancer le procès dans la journée, mais sans succès, Messire Louisjmandrin se dérobant aux forces de police et se cachant dans le village sous couvert de furtivité.
    Par ailleurs, Messire Louisjmandrin a quitté le village de Clermont le 1er novembre, soit dès le lendemain, d'après le rapport de douane fait par Sakurahime, également douanière, départ confirmé par le rapport de garde établit par l'aspirant-maréchal Toflegrand, de garde dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre à Thiers.

    Le 12 décembre 1459, Messire Louisjmandrin est arrivé dans la ville de Murat, où il a été assigné par l'adjointe au prévôt Dame Missanasthasia.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dossier monté pour délit de fuite par Sakurahime.
    Nouvelle assignation envoyée le 12 décembre 1459 (preuve 2) , mais celui-ci avait encore fuit.
    Dernière assignation faîtes le 15 décembre 1459 ( preuve n°3)
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve n°1 : http://img576.imageshack.us/img576/7686/assignationlouisjmandri.jpg
    Preuve n°2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_15.jpg
    Preuve n°3 : http://i41.servimg.com/u/f41/15/11/39/58/louisj10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Sakurahime, maréchale et douanière
    Dame Missanasthasia, adjointe au prévôt
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Juju ne fut pas suprise quand elle vit que l'accusé n'ouvrait pas la bouche*
    Vostre Honneur,
    Sire Louisjmandrin a été difficile a arretté en voyant les preuves ainsi que le témoigne de L'adjointe au Prévot Missanasthasia

    Devant le peu d importance que semble avoir ce procès pour le sire Louisjmandrin, qui semble avoir pris la décision de quitter la salle et de plus peut être même notre duché, je réclame une sentence de 5 jours de prison , pour que les gardes lui explique ce qu'est une assignation à résidence !!

    Merci de m'avoir écouté.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :

    * Bonjour,

    Aujourd'hui je suis devant vous pour témoigner sur l'affaire Lousjmandrin, je n'ai pas suivis personnellement cette affaire, mais je suis intervenue sur une assignation.

    Ce que je sais c'est que cette personne à eu la fâcheuse tendance de prendre la poudre d'escampette à chaque fois que les services de la Prévôté arrivait à l'assigner dans un village.

    Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de l’accusation »
    [/u]

    Verdict
    Citation :
    *Encore une audience ! décidément les personnes ne pensaient vraiment pas à faire attention à la Loi !*

    Attendu qu"une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite

    En ce 15ème jour du mois de Janvier 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 2, alinéa b, du Titre A du Livre IV du Codex

    Attendu que le 31 octobre 1458, Messire Louisjardin a été assigné à Clermont suite à une enquête pour brigandage ouverte à son encontre. Cette assignation courrait jusqu"au 9 novembre 1458. Le Sieur s"est ensuite dérobé aux forces de l"ordre sous couvert de furtivité. Le 12 décembre 1459, le prévenu est arrivé à Murat, où il a subi une nouvelle assignation.

    Attendu qu"il n"y a pas lieu à commentaire sur l"absence du prévenu et sur le témoignage de l"accusation.

    Mais attendu que, le prévenu s"est dérobé plusieurs fois à la justice du duché, que le prévenu ne s"est même pas présenté à l"audience et que ce dernier a quitté le duché alors qu"il était assigné à résidence.

    Par conséquent,
    En ce 15ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Louisjmandrin pour trouble à l""ordre publique et le condamnons :
    - A une peine de prison de 3 jours

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortie en hâte de la salle d"audience pour préparer un autre dossier*.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

    CASIER CRÉÉ LE 16 JANVIER 1460
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 16 JANVIER 1460

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MessageSujet: Re: Louisjmandrin (DCD)   Lun 13 Mai 2013 - 19:03


    Procès : Brigandage

    En date du 08 Mai 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 4éme jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Louisjmandrin devant le Juge Idromir, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Louisjmandrin dans le Duché du bourbonnais Auvergne n'est pas vierge.
    Trouble à l'ordre public - Délit de fuite en date du 15 janvier 1460.

    Messire Louisjmandrin est accusé de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3,
    Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame *Atalante à été agressée dans la nuit du 21 au 22 Octobre 1460 par un groupe sur les chemins de notre Duché, entre Tulle et Aurillac (preuve1) . Elle a déposée plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais Auvergne. (Preuve 2 à 5)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, une enquête fut ouverte, les brigands furent reconnus rapidement, donc aucun avis de recherche fut mis en place! (Aucune traque, brigands hors BA)
    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Assignation à Résidence à Bourbon faite par Yoyos13 le 04 Mai 1461 jusqu'au 14 Mai 1461. (preuve 6)

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------

    Preuve 1 : http://imageshack.us/f/594/brigandage22102012.jpg/
    Preuve 2 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan10.jpg
    Preuve 3 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan11.jpg
    Preuve 4 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan12.jpg
    Preuve 5 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/atalan13.jpg
    Preuve 6 : http://img15.hostingpics.net/pics/590370Louisjmandrin.jpg

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Monsieur le juge mes respects

    Que vous dire pour ma défense ? que je fus l'ainé d'une famille de 7 enfants et principal soutien de cette famille à l'instant ou notre mère a rejoint le Très Haut à la suite d'une mauvaise fièvre et que notre père nous avait déjà quitté l'année d'avant gelé dans un lac et dévoré par les loups ?

    Oui je reconnais avoir cédé à la tentation de l'argent facile et j'en demande pardon à mes victimes...

    Que dire de plus ? Que j'ai joué que j'ai perdu et que vous m'avez pris et que je suis prêt à accepter la sentence que rendra l'estimé juge de ce tribunal....

    Et bien soit, que justice soit rendue....

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le procureur se leva pour faire son réquisitoire*

    Votre Grâce,

    une fois de plus nous nous retrouvons devant ce tribunal pour juger une affaire de brigandage.
    Tout acte d'agression n'est pas permis sur nos terres et encore moins envers une femme.
    Quelle tristesse et quelle lâcheté que d'attendre la nuit pour frapper.
    Mais une fois n'est pas coutume, l'accusé est présent en ce tribunal et reconnait les faits, nous pouvons au moins retenir cela en sa faveur, il ne nie pas les faits et assume son geste.

    En conséquence, je requiers contre l'accusé, une amende de 50 écus et 2 jours de Prison.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    A l'énoncé de la réquisition du procureur Louis se retourne les poches et se dit que le juge aura du mal à prendre 50 écus sur lui...

    Pour les 2 jours de prison il hoche la tête s'y attendant....

    Je n'ai rien à ajouter Monsieur le Juge....sinon d'espérer un peu de mansuétude
    de votre part pour le pauvre bougre que je suis....


    Verdict
    Citation :

    En ce 8ème jour du mois de Mai 1461, Nous, idromir, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Mathilde., allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché et Messire Louisjmandrin.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par les preuves recueillies,
    De par la présence de l'accusé,

    Messire Louisjmandrin, j'ai pris en compte votre présence en ce tribunal et le fait que vous reconnaissez les faits. Malheureusement je vous devoir vous condamner du fait que le brigandage n'est pas acceptable, même si c'est pour nourrir votre famille. Trouvez un autre moyen de nourrir les votre... il y a du travail en ces terres... Je prends en compte vos faibles moyens financiers et vous laisse de quoi vous nourrir ce jour et je ne rajouterai pas de peine plus lourde, voilà la clémence de ce tribunal.

    Vous, Messire Louisjmandrin, êtes condamné à 2 jours de prison et 9 écus d'amende dans ce procès pour trouble à l'ordre public en raison de brigandage sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    J'espère que mes avertissements vous seront profitable, et qu'il vous guideront à l'avenir à faire plus attention, car vous risquez très gros en cas de récidive. Je vous souhaite donc le meilleur...

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 9 écus.

    CASIER MODIFIÉ LE 12/05/61
    .


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