Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kirat

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Amarilys1
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MessageSujet: Kirat   Lun 16 Jan 2012 - 14:56

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Kirat   Lun 16 Jan 2012 - 15:05


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 16 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 18 ème jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Kirat devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Kirat tient son lieu de résidence principale à Muret . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Kirat vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé(e) de Trouble à l'Ordre Publique pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
    Sieur Lukofws a été agressée dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un homme et une femme entre Lyon et Montbrisson (preuve 1).
    Il a déposé plainte auprès du prévôt Fitzchevallerie. (Preuve 2)

    La victime avait déjà prévenu le maire de Montbrisson, Calisse. (Preuve 3)
    Par conséquent, étant donné que le nom de l'accusé à été divulgué, la réforme sur le brigandage ne s'applique pas.

    Il est à noter que l'accusé fait parti de la liste"persona non gratae" et par conséquent, l�accès à notre capitale Clermont lui est dans tous les cas strictement interdit.
    Par ailleurs, Kirat a été vu par l'aspirant maréchal et douanier Kami, de garde à Clermont dans la nuit du 13 au 14 décembre.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    En conséquence, un dossier, par l'aspirante-maréchale et douanière Aiexandra, a été monté suite à cette déclaration et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    L'aspirante-maréchale et douanière Aiexandra note la présence de Kirat à Montbrisson le 17 décembre 1459 et l'assigne à résidence le jour même, pour une durée de 10 jours , soit jusqu'au 27 décembre 1459 , en la ville de Montbrisson(preuve 4 et preuve 5).

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/854821vole.png - Certificat de la victime
    Preuve 2 : http://imageshack.us/photo/my-images/812/screenshot001oe.png - Plainte 1/2
    Preuve 3 : http://hpics.li/d8288a7 - Plainte 2/2
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/15/11/39/58/kirat10.jpg - Présence à Montbrisson
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/15/11/39/58/kirata10.jpg - Assignation
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Messire Lukofws - victime
    Dame Aiexandra - Maréchale
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e) *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Juju se leva *

    Vostre Honneur,
    Tout les faits sont ici ! En quoi peut on agresser une personne en simple voyage ? En plus cette personne est d'origine étrangère , n'est ce pas Sire Lukofws ?
    De plus, ils étaient 2 contre 1 ! C'est de l'injustice !

    Au vu des preuves présentées dans l'acte d'accusation,
    Au vu des témoignages énoncés par le Sire Lukofws et Dame Aiexandra
    Au vu du Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Nous, Jujudu3333, Procureur du BA, réquerons pour ce frippon de Kirat une peine de 2 jours dans les geoles Clermontoises, ainsi qu'une amende de 30 écus envers la victime Lukofws.

    Que justice soit faîtes !
    *Juju retourna à sa place*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Lukofws
    Citation :
    Pour commencer, je veux declarer que mon francais ne sont pas excellente et que je préférer à temoigner en anglais.

    Je voyageais de Lyon à Montbrisson, dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 quand monsieur Kirat et une femme me sont attaqué et ils sont volé ma propriété.

    Quand je suis arrivé à Montbrisson j'ai informé immédiatement la maire pour la vole.

    Je ne suis pas sure si vous voulez que je remplisse quelqu chose

    Lukofws

    Témoin n°2 de l’accusation :Aiexandra
    Citation :
    *Aiexandra fut alors appelée par le procureur. Entendant son nom, elle se leva et se rapprocha des membres de la Cour afin de témoigner*

    Monsieur le Juge,
    Madame la Procureur,
    Membres de la Cour,

    Mardi le 13 décembre 1459, suite à une discussion avec la maire de Montbrisson, Calisse, j'apprenais que la victime, Lukofws, avait été détroussée de ces biens dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un homme et une femme entre Lyon et Montbrisson. Suite à cela, je prévenais le prévôt des maréchaux, Fitzchevallerie, afin qu"il puisse ouvrir une enquête.

    Quelques journées plus tard, le prévôt me demandait de monter directement un dossier puisque la procédure n"avait pas été respectée.

    Dimanche le 17 décembre 1459, l"accusé entrait dans la ville de Montbrisson où je l"assignais dès son arrivée. La journée même, un procès était ouvert.

    Lundi le 18 décembre 1459, en rédigeant mon rapport de douane, je constatais que l"accusé avait quitté la ville de Montbrisson, malgré l"assignation qui pesait sur lui.

    *Ayant terminé, Aiexandra retourna s"asseoir*

    Verdict
    Citation :
    *Le juge entra une nouvelle fois dans la salle. Il allait rendre verdict dans une affaire de Trouble à l Ordre public.*

    En ce 16ème jour du mois de Janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 3 du Titre B du Livre III du Codex

    Attendu que toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public.

    Attendu que le Sieur Lukofws a été agressée dans la nuit du 11 au 12 décembre 1459 par un Homme et une Femme entre Lyon et Montbrison. Le nom de l’accusé a été divulgué écartant donc la réforme sur le brigandage. De plus, l’accusé fait parti de la « Liste persona non gratae » et par conséquent l’accès à la capitale lui est interdit.

    Attendu que Kirat a été assigné à résidence à Montbrison le 17 décembre 1459 pour une durée de dix jours.

    Attendu que le prévenu ne s’est jamais manifesté devant cette cour de Justice

    Attendu que la victime confirme les faits et qu’un membre de la Prévôté nous a exposé l’ensemble de la procédure qui n’a pas été viciée.

    Mais attendu que, l’accusée ne s’est pas manifestée alors qu’elle était accusée ici de brigandage.

    Par conséquent,
    En ce 16ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Kirat pour trouble à l’ordre publique et le condamnons :
    - A une peine de prison de 3 jours

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortie en hâte de la salle d’audience pour préparer un autre dossier*.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

    CASIER CRÉÉ LE 16 JANVIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 16 JANVIER 1460

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